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95 résultats

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  1. Résultat n°1

    Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP027/1G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Cadastre
    • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
  2. Résultat n°2

    Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

    Date

    1817

    Cote

    EDEP013/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
  3. Résultat n°3

    Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre communes environnantes.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP106/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 106 - Commune de La Ferrière (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Croquis des limites de La Ferrière avec les quatre...
  4. Résultat n°4

    Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP020/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre
    • Territoire de la commune, division en sections : pv...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  5. Résultat n°5

    Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

    Date

    1827-1937

    Cote

    EDEP047/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
  6. Résultat n°6

    Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

    Date

    an X-1901

    Cote

    7M335 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
  7. Résultat n°7

    Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643

    Date

    1643

    Cote

    1J130 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche...
  8. Résultat n°8

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP098/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 098 - Commune de Draché (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux de la délimitation de la commune.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP021/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
  10. Résultat n°10

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux de délimitation du territoire de la commune de Saint-Maurice et de Saint-Gilles de l'Île-Bouchard, croquis figuratifs

    Date

    1828-1832

    Cote

    EDEP119/3D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux...
  11. Résultat n°11

    Demande d'une nouvelle délimitation de la commune : correspondance

    Date

    1875

    Cote

    EDEP060/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Demande d'une nouvelle délimitation de la commune :...
  12. Résultat n°12

    Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

    Date

    1857-1922

    Cote

    7M497 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
  13. Résultat n°13

    Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP029/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
  14. Résultat n°14

    Procès-verbal de délimitation de la commune; état de sections.

    Date

    1806-1830

    Cote

    EDEP077/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation de la commune; état de...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP041/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de délimitation de la commune.
  16. Résultat n°16

    Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan de délimitation.

    Date

    1950

    Cote

    EDEP054/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Viticulture
    • Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan...
  17. Résultat n°17

    Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

    Date

    1807-1948

    Cote

    EDEP076/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
  18. Résultat n°18
    Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

    2 lots 16 medias

    Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

    Date

    1831

    Cote

    EDEP148/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
  19. Résultat n°19

    Modification de la délimitation de la commune

    Date

    1872-1936

    Cote

    EDEP152/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Modification de la délimitation de la commune
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

    Date

    1824-1886

    Cote

    EDEP143/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
  21. Résultat n°21

    Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEP028/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau...
  22. Résultat n°22

    Délimitation de la commune : correspondance

    Date

    1791-1823

    Cote

    EDEP141/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 3D
    • Délimitation de la commune : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP088/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  24. Résultat n°24

    Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"

    Date

    1833-1895

    Cote

    EDEP128/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"
  25. Résultat n°25

    Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

    Date

    1823

    Cote

    EDEP110/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de la délimitation de la commune. Etats...
  26. Résultat n°26

    Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.

    Date

    1906-1910

    Cote

    EDEP074/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.
    • Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis,...
  27. Résultat n°27

    Correspondance relative aux limites de la commune, avec plans.

    Date

    1935-1938

    Cote

    EDEP111/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Correspondance relative aux limites de la commune,...
  28. Résultat n°28

    Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.

    Date

    1834-1932

    Cote

    EDEP104/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal...
  29. Résultat n°29

    Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.

    Date

    1874-1927

    Cote

    7M505 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage,...
  30. Résultat n°30

    Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale à un particulier : arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plan

    Date

    1907-1908

    Cote

    EDEP048/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale...
  31. Résultat n°31

    Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP128/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire...
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux de délimitation de la commune

    Date

    1793-1827

    Cote

    EDEP132/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Procès-verbaux de délimitation de la commune
  33. Résultat n°33

    Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité

    Date

    1791

    Cote

    EDEP049/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre ancien
    • Division de la commune en 6 sections et nomination...
  34. Résultat n°34

    Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes nominatives ; appellation d'origine contrôlée "Côteaux de Touraine" : délimitation des vignobles, correspondance

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEP112/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes...
  35. Résultat n°35

    Délimitation de la commune : procès-verbal et plans

    Date

    1813-1847

    Cote

    EDEP128/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal et plans
  36. Résultat n°36

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1823

    Cote

    EDEP075/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  37. Résultat n°37

    État de la paroisse de Ballan.

    Date

    1634

    Cote

    EDEP018/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • État de la paroisse de Ballan.
  38. Résultat n°38

    Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations : états, tableaux indicatifs, plan parcellaire ; délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.

    Date

    1828-1891

    Cote

    EDEP129/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Bornage de la taille de la cure : procès-verbal, lettre du curé.

    Date

    1889-1890

    Cote

    EDEP057/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Bornage de la taille de la cure : procès-verbal, lettre...
  40. Résultat n°40

    Délimitation de la commune et réunion du canton de Langeais à Tours : extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP112/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation de la commune et réunion du canton de...