Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.

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E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives déposées (1567-1974)

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Commune de Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP074 (Cote)

Date

1567-1974

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 8 février 2010

Mots clés lieux

Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire)

Série Mariages. : Biens communaux : bâtiments.

Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP074/M3 (Cote)

Date

1906-1910

Mots clés matières

arpentage, domaine immobilier, démolition

Mots clés typologiques

pièce comptable, délibération, procès-verbal

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