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  1. Résultat n°1

    folios 1059 à 1444.

    Date

    1824-1903

    Cote

    EDEP161/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés foncières : matrices.
    • folios 1059 à 1444.
  2. Résultat n°2

    Recettes et dépenses : livres de détail.

    Date

    1844-1847

    Cote

    EDEP161/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Recettes et dépenses : livres de détail.
  3. Résultat n°3

    Fabrique : comptes.

    Date

    1636-1699

    Cote

    EDEP161/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  4. Résultat n°4

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an XII-1817

    Cote

    EDEP161/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissance, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Propriétés bâties, récapitulation et liste alphabétique des propriétaires : matrice.

    Date

    1910-1952

    Cote

    EDEP161/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés bâties, récapitulation et liste alphabétique...
  6. Résultat n°6

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1677-1713

    Cote

    EDEP161/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    Enfants du 1er âge, protection : registre des commissions locales.

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP161/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants du 1er âge, protection : registre des commissions...
  8. Résultat n°8

    Rôle de la taille.

    Date

    1690

    Cote

    EDEP161/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Rôle de la taille.
  9. Résultat n°9

    15 mai 1890-1909

    Date

    1890-1909

    Cote

    EDEP161/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 15 mai 1890-1909
  10. Résultat n°10

    Récapitulation des contenances et des revenus et récapitulation supplémentaire indiquant le nom et le folio des propriétaires nouveaux, folios 599 à 1058.

    Date

    1824-1903

    Cote

    EDEP161/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés foncières : matrices.
    • Récapitulation des contenances et des revenus et récapitulation...
  11. Résultat n°11

    Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.

    Date

    1786-1789

    Cote

    EDEP161/P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, vente de la tonsure des prés : actes de vente.
  12. Résultat n°12

    1838-1854

    Date

    1838-1854

    Cote

    EDEP161/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1838-1854
  13. Résultat n°13

    1838-1845

    Date

    1838-1845

    Cote

    EDEP161/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 1838-1845
  14. Résultat n°14

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1714-1741

    Cote

    EDEP161/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15

    1855-1912

    Date

    1855-1912

    Cote

    EDEP161/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registres.
    • 1855-1912
  16. Résultat n°16

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1815-1818

    Cote

    EDEP161/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  17. Résultat n°17

    1869-25 mars 1890

    Date

    1869-1890

    Cote

    EDEP161/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 1869-25 mars 1890
  18. Résultat n°18

    folios 1089 à 1692.

    Date

    1913-1953

    Cote

    EDEP161/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1089 à 1692.
  19. Résultat n°19

    folios 489 à 1088.

    Date

    1913-1953

    Cote

    EDEP161/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 489 à 1088.
  20. Résultat n°20

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1818-1831

    Cote

    EDEP161/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissance, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  21. Résultat n°21

    Eglise et fabrique, litige après travaux : pièces justificatives.

    Date

    1780-1783

    Cote

    EDEP161/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Eglise et fabrique, litige après travaux : pièces justificatives.
  22. Résultat n°22

    Assemblée des fabriciens : délibérations.

    Date

    1786-1788

    Cote

    EDEP161/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Assemblée des fabriciens : délibérations.
  23. Résultat n°23

    Fabrique : comptes.

    Date

    1741-1813

    Cote

    EDEP161/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  24. Résultat n°24

    Objets de la sacristie : inventaire.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP161/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Objets de la sacristie : inventaire.
  25. Résultat n°25

    Livrets des apprentis : visas.

    Date

    1855-1900

    Cote

    EDEP161/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Livrets des apprentis : visas.
  26. Résultat n°26

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-an XI

    Cote

    EDEP161/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissance, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  27. Résultat n°27

    Augmentations et diminutions, récapitulation des contenances et des revenus imposables : registre, folios 1 à 598.

    Date

    1824-1903

    Cote

    EDEP161/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés foncières : matrices.
    • Augmentations et diminutions, récapitulation des contenances...
  28. Résultat n°28

    Tableau présentant le centime-le-franc de la contribution foncière, tableau des augmentations et des diminutions, table alphabétique des propriétaires, folios 1 à 488.

    Date

    1913-1953

    Cote

    EDEP161/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Tableau présentant le centime-le-franc de la contribution...
  29. Résultat n°29

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1792

    Cote

    EDEP161/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  30. Résultat n°30

    Baptêmes 1581-1597 ; 1626-1677. Mariages 1665-1672. Sépultures 1642-1671.

    Date

    1581-1671

    Cote

    EDEP161/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes 1581-1597 ; 1626-1677. Mariages 1665-1672....
  31. Résultat n°31

    Tables décennales.

    Date

    1793-1843

    Cote

    EDEP161/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  32. Résultat n°32

    Chemins vicinaux et ruraux, classement : tableaux.

    Date

    1840-1868

    Cote

    EDEP161/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, classement : tableaux.
  33. Résultat n°33

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1742-1769

    Cote

    EDEP161/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1832-1840

    Cote

    EDEP161/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissance, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  35. Résultat n°35

    Domaines nationaux aliénés à la commune et biens de la cure : inventaire.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP161/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Domaines nationaux aliénés à la commune et biens de...
  36. Résultat n°36

    1782-1837

    Date

    1782-1837

    Cote

    EDEP161/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal : registres de délibérations.
    • 1782-1837