Eglise et fabrique, litige après travaux : pièces justificatives.

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E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées (1581-1953)

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Commune de Mosnes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP161 (Cote)

Date

1581-1953

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 25 avril 1996

Mots clés lieux

Mosnes (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Mosnes (Indre-et-Loire)

Série I : Police. Justice. Hygiène publique.

Eglise et fabrique, litige après travaux : pièces justificatives.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP161/I1 (Cote)

Date

1780-1783

Mots clés matières

édifice cultuel, fabrique d'église, contentieux administratif

Mots clés typologiques

correspondance

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