Indre-et-Loire. Préfecture / Réglementation générale

Résultat n°1
11 mars 1964-14 juin 1966.

Date

1964-1966

Cote

1405W55 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Emploi
- Commission économique régionale
- 11 mars 1964-14 juin 1966.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°2
936W42

Date

1977

Cote

936W42 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires militaires
- Service militaire
- Classe 1977
- 936W42
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°3
Le à Lo.

Date

1936-1968

Cote

1156W28 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Interdictions de séjour
- Peines terminées ou amnistiées
- Le à Lo.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°4
N° 771 à 795.

Date

1970-1981

Cote

1405W131 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Aides financières
- Indemnisation des rapatriés
- Agence nationale pour l'indemnisation des français...
- N° 771 à 795.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°5
Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux, notes.

Date

1949-1958

Cote

30W19 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Urbanisme et environnement
- Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°6
Deb à Den.

Date

1970-1980

Cote

1185W14 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Internements psychiatriques
- Personnes sorties entre 1970 et 1980
- Deb à Den.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°7
1099W2

Cote

1099W2 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Organisation du travail
- Salaires
- 1099W2
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°8
Azay-le-Rideau.

Date

1949-1960

Cote

30W32 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Sapeurs pompiers
- Sécurité des lieux publics
- Bâtiments recevant du public
- Azay-le-Rideau.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°9
Territoires des communes. - Modifications, rattachements de communes, ligne de démarcation (1940-1943), canton de Château-Renault (1949-1951).

Date

1940-1951

Cote

81W4 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Collectivités locales
- Territoires des communes. - Modifications, rattachements...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°10
1941-1967

Date

1941-1967

Cote

7W9 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Maison d'arrêt de Tours
- Commission de surveillance
- 1941-1967
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°11
Gab à Gat.

Date

1970-1980

Cote

1185W19 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Internements psychiatriques
- Personnes sorties entre 1970 et 1980
- Gab à Gat.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°12
Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire alphabétique.

Date

1951-1963

Cote

931W12 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Armes
- Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°13
Conflits du travail. - Médiations, commission départementale de conciliation

Date

1947-1964

Cote

4W110 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Organisation du travail
- Conflits du travail. - Médiations, commission départementale...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°14
1er octobre 1964-14 juin 1966.

Date

1964-1966

Cote

997W44 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Commissions régionales
- Commission économique
- 1er octobre 1964-14 juin 1966.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°15
Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement, concertation : avis des services, cartographie des sites, plans, demandes de subventions, comptes rendus de réunions, arrêtés municipaux.

Date

1993-2001

Cote

2217W33 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Nomades
- Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
- Gestion des terrains
- Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°16
Les équipements collectifs agricoles du département : analyse et détermination des besoins nouveaux, tome I : les équipements liés aux céréales, tome II : les équipements liés au vin, tome III : les équipements liés aux produits laitiers, aux fruits et légumes et à la viande.

Date

1964

Cote

4W36 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Secteurs économiques
- Agriculture
- Les équipements collectifs agricoles du département...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°17
Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances : textes officiels, procès-verbaux de réunions avec les professionnels, enquêtes sur les prix, réclamations, procès-verbaux d'infractions.

Date

1964-1968

Cote

4W32 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Politique des prix
- Réglementation des prix
- Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°18
Canton de Tours.

Date

1946

Cote

28W11 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Débits de boissons
- Recensement
- 1946
- Canton de Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°19
22W15

Date

1968

Cote

22W15 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Recensement de la population
- Organisation du recensement
- 22W15
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°20
N° 1 à 200.

Date

1953

Cote

992W9 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Professions réglementées
- Voyageurs et représentants de commerce
- Cartes d'identité professionnelles
- 1953
- N° 1 à 200.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°21
Mark à Men.

Date

1970-1980

Cote

1185W31 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Internements psychiatriques
- Personnes sorties entre 1970 et 1980
- Mark à Men.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°22
22W5

Date

1954

Cote

22W5 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Recensement de la population
- Organisation du recensement
- 22W5
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°23
1979-1981.

Date

1960-1982

Cote

1156W18 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Jurys de la Cour d'assises
- 1979-1981.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°24
Dispenses : dossiers sans objet et irrecevables.

Date

1976-1977

Cote

975W24 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires militaires
- Service militaire
- Classes 1975-1977
- Dispenses : dossiers sans objet et irrecevables.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°25
Maine-et-Loire.

Date

1963-1964

Cote

997W20 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Statistiques
- Application de la circulaire du ministère des rapatriés...
- Maine-et-Loire.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°26
Textes officiels, documentation.

Date

1961-1965

Cote

997W58 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Logement
- Indre-et-Loire
- Textes officiels, documentation.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°27
Gau à Gl.

Date

1970-1980

Cote

1185W20 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Internements psychiatriques
- Personnes sorties entre 1970 et 1980
- Gau à Gl.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°28
Décembre 1962 à mars 1963.

Date

1962-1963

Cote

201W17 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Urbanisme et environnement
- Opérations immobilières
- Commission de contrôle des opérations immobilières...
- Dossiers
- Décembre 1962 à mars 1963.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°29
1961, 1966-1968, 1970-1971.

Date

1961-1971

Cote

1227W8 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Professions réglementées
- Organismes professionnels de qualification et de classement...
- Fonctionnement
- 1961, 1966-1968, 1970-1971.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°30
Refus de délivrance ou de visa : dossiers.

Date

1969-1976

Cote

1048W7 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Chasse et pêche
- Chasse
- Permis de chasse
- Refus de délivrance ou de visa : dossiers.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°31
27W12

Date

1959-1973

Cote

27W12 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Chasse et pêche
- Chasse
- Animaux nuisibles
- 27W12
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°32
Aides financières aux entreprises : avis du préfet et de la direction départementale du travail et de l'emploi, dossiers individuels des entreprises.

Date

1959-1964

Cote

4W74 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Secteurs économiques
- Industrie
- Aides financières aux entreprises : avis du préfet...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°33
Arrondissement de Tours (cantons de Tours centre et Tours nord).

Date

1955

Cote

122W93 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires militaires
- Service militaire
- Classe 1955
- Arrondissement de Tours
- Arrondissement de Tours (cantons de Tours centre et...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°34
Commission départementale d'examen du passif des rapatriés, pré-commission départementale pour l'aménagement des prêts de réinstallation. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

Date

1979-1992

Cote

1405W68 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Aides financières
- Commission départementale d'examen du passif des rapatriés,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°35
Militaires français disparus avant le 24 juin 1940. - Recensement : listes

Date

1940

Cote

56W17 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Seconde Guerre mondiale
- Militaires
- Militaires français disparus avant le 24 juin 1940....
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°36
Mar à Mi.

Date

1940-1970

Cote

30W72 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Professions réglementées
- Forains
- Immatriculation des forains (1940-1970)
- Dossiers individuels de forains
- Mar à Mi.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°37
N° 351 à 375.

Date

1970-1981

Cote

1405W115 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Aides financières
- Indemnisation des rapatriés
- Agence nationale pour l'indemnisation des français...
- N° 351 à 375.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°38
Ch à Da.

Date

1963-1983

Cote

1405W32 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Aides financières
- Dossiers individuels
- Ch à Da.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°39
A à Cer Je.

Date

1961-1966

Cote

1405W6 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Accueil des rapatriés français d'Algérie
- Fichier alphabétique
- A à Cer Je.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°40
1940-1952.

Date

1940-1952

Cote

56W14 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Jurys de la Cour d'assises
- 1940-1952.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°41
Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi.

Date

1946-1960

Cote

30W39 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Sapeurs pompiers
- Sécurité des lieux publics
- Bâtiments recevant du public
- Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°42
1954-1973.

Date

1954-1973

Cote

1099W1 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Politique des prix
- Organismes départementaux chargés de la politique des...
- Comité départemental des prix
- 1954-1973.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°43
Demandes de brevets : registre.

Date

1940-1969

Cote

1027W6 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Brevets
- Demandes de brevets : registre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°44
Appellation d'origine contrôlée : états statistiques des déclarations de récoltes.

Date

1941-1943

Cote

4W65 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Secteurs économiques
- Agriculture
- Viticulture
- Appellation d'origine contrôlée : états statistiques...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°45
Capital de reconversion. - Enregistrement : registres des attributions.

Date

1963-1967

Cote

1405W86 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Aides financières
- Capital de reconversion. - Enregistrement : registres...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°46
Transports routiers, taxis, ambulances : textes officiels, correspondance avec les syndicats de transporteurs.

Date

1946-1962

Cote

4W29 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Politique des prix
- Réglementation des prix
- Transports routiers, taxis, ambulances : textes officiels,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°47
Réglementation : textes officiels, notes.

Date

1970-1975

Cote

1227W2 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Sapeurs pompiers
- Sécurité des lieux publics
- Commission départementale de sécurité
- Réglementation : textes officiels, notes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°48
Indre-et-Loire.

Date

1963-1964

Cote

997W16 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Statistiques
- Application de la circulaire du ministère des rapatriés...
- Indre-et-Loire.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°49
M.

Date

1936-1968

Cote

1156W29 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires judiciaires
- Interdictions de séjour
- Peines terminées ou amnistiées
- M.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°50
22W12

Date

1962

Cote

22W12 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Recensement de la population
- Organisation du recensement
- 22W12
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°51
Aérodromes privés, dossiers d'agréments et de fermetures administratives (1925-1979). Aérodrome militaire de Tours-Saint-Symphorien : dossier de construction et d'aménagement, plans (1946-1960).

Date

1925-1979

Cote

1185W55 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Navigation aérienne
- Aérodromes
- Aérodromes privés, dossiers d'agréments et de fermetures...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°52
Dossiers de recours de la classe 1963.

Date

1963

Cote

122W133 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires militaires
- Service militaire
- Classes 1962-1963
- Dossiers de recours de la classe 1963.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°53
1751W102

Date

1994

Cote

1751W102 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Sécurité routière
- Programmes R.E.A.G.I.R.
- 1994
- 1751W102
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°54
Procès-verbaux de séances.

Date

1970-1973

Cote

201W36 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Urbanisme et environnement
- Opérations immobilières
- Commission régionale des opérations immobilières de...
- Procès-verbaux de séances.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°55
Industrie.

Date

1939-1966

Cote

4W99 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Organisation du travail
- Salaires
- Accords salariaux
- Industrie.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°56
Formation professionnelle, apprentissage, reclassement

Date

1946-1967

Cote

4W84 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Organisation du travail
- Formation professionnelle, apprentissage, reclassement
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°57
Janvier à juin 1967.

Date

1967

Cote

201W25 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Urbanisme et environnement
- Opérations immobilières
- Commission de contrôle des opérations immobilières...
- Dossiers
- Janvier à juin 1967.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°58
1958-1964.

Date

1958-1964

Cote

4W69 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Secteurs économiques
- Commerce
- Alimentation générale
- 1958-1964.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°59
Personnes domiciliées en Indre-et-Loire : copies des décisions.

Date

1969-1975

Cote

1095W49 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Contentieux administratif
- Tribunaux administratifs
- Personnes domiciliées en Indre-et-Loire : copies des...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°60
1950-1954.

Date

1950-1954

Cote

30W54 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Professions réglementées
- Marchands ambulants
- Autorisation d'exercice
- Recensement des marchands ambulants
- 1950-1954.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°61
Gestion de fait, gestion occulte. - Contrôle de la cour des Comptes.

Date

1942-1953

Cote

81W9 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Collectivités locales
- Gestion de fait, gestion occulte. - Contrôle de la...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°62
Juillet à décembre 1970.

Date

1970

Cote

201W29 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Urbanisme et environnement
- Opérations immobilières
- Commission de contrôle des opérations immobilières...
- Dossiers
- Juillet à décembre 1970.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°63
1973.

Date

1973

Cote

1048W25 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Secteurs économiques
- Agriculture
- Coupes de bois
- 1973.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°64
Arrondissements de Chinon et de Loches.

Date

1948

Cote

122W48 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Affaires militaires
- Service militaire
- Classe 1948
- Tableaux cantonaux
- Arrondissements de Chinon et de Loches.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°65
1988-1989

Date

1988-1989

Cote

1751W87 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Sécurité routière
- Plan départemental d'action et de sécurité routière.
- 1988-1989
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°66
Textes officiels.

Date

1944-1968

Cote

1227W12 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Navigation aérienne
- Réglementation
- Textes officiels.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°67
Commerce.

Date

1939-1966

Cote

4W98 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Organisation du travail
- Salaires
- Accords salariaux
- Commerce.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°68
Mi à N.

Date

1963-1983

Cote

1405W44 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Aides financières
- Dossiers individuels
- Mi à N.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°69
Pl à Rob.

Date

1940-1970

Cote

30W74 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Professions réglementées
- Forains
- Immatriculation des forains (1940-1970)
- Dossiers individuels de forains
- Pl à Rob.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°70
J à R.

Date

1942-1970

Cote

1751W44 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Professions réglementées
- Forains
- Immatriculation des forains (1940-1970)
- Cartes d'identités de forains
- J à R.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°71
2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

2217W41 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Nomades
- Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
- Mise en application
- Commission consultative et réunions sectorielles
- 2003-2004.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°72
Dossiers individuels.

Date

1945-1946

Cote

28W14 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Débits de boissons
- Mutations et cessions de gérance des débits de boissons
- Dossiers individuels.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°73
Aviculture. - Production, centres de conditionnement : textes officiels, statuts de la société interprofessionnelle de l'aviculture tourangelle.

Date

1960-1967

Cote

4W63 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Secteurs économiques
- Agriculture
- Aviculture. - Production, centres de conditionnement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°74
Réorganisation (avril 1963), organisation des services départementaux du Calvados, d'Ille-et-Vilaine, d'Indre-et-Loire, de Loire-Atlantique (1964), gestion des personnels de la délégation, des secrétariats des commissions régionales de Rennes et de Tours.

Date

1962-1964

Cote

997W3 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Délégation régionale de Tours pour l'accueil des rapatriés...
- Réorganisation (avril 1963), organisation des services...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°75
Accidents. - Alcoolémie, vitesse, contrôle : données statistiques des services de police.

Date

1976-1987

Cote

1751W112 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Sécurité routière
- Programmes R.E.A.G.I.R.
- Accidents. - Alcoolémie, vitesse, contrôle : données...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°76
1996-1999.

Date

1996-1999

Cote

2217W27 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Nomades
- Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
- Gestion des terrains
- Création de zones spécifiques à destination des gens...
- 1996-1999.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°77
1965-1974.

Date

1965-1974

Cote

1227W1 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Sapeurs pompiers
- Sécurité des lieux publics
- Réglementation
- 1965-1974.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°78
1995.

Date

1995

Cote

1751W93 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Sécurité routière
- Plan départemental d'action et de sécurité routière.
- 1995.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°79
1751W108

Date

1998

Cote

1751W108 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Police administrative
- Sécurité routière
- Programmes R.E.A.G.I.R.
- 1998
- 1751W108
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale
Résultat n°80
N° 531 à 555.

Date

1970-1981

Cote

1405W122 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...
- Gestion des rapatriés
- Aides financières
- Indemnisation des rapatriés
- Agence nationale pour l'indemnisation des français...
- N° 531 à 555.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

Résultats de la recherche

11 mars 1964-14 juin 1966.

Date

Cote

Producteur :

936W42

Date

Cote

Producteur :

Le à Lo.

Date

Cote

Producteur :

N° 771 à 795.

Date

Cote

Producteur :

Démolitions. - Autorisation : arrêtés préfectoraux, notes.

Date

Cote

Producteur :

Deb à Den.

Date

Cote

Producteur :

1099W2

Cote

Producteur :

Azay-le-Rideau.

Date

Cote

Producteur :

Territoires des communes. - Modifications, rattachements de communes, ligne de démarcation (1940-1943), canton de Château-Renault (1949-1951).

Date

Cote

Producteur :

1941-1967

Date

Cote

Producteur :

Gab à Gat.

Date

Cote

Producteur :

Explosifs. - Détention de poudre, contrôle : répertoire alphabétique.

Date

Cote

Producteur :

Conflits du travail. - Médiations, commission départementale de conciliation

Date

Cote

Producteur :

1er octobre 1964-14 juin 1966.

Date

Cote

Producteur :

Chinon. - Projet d'aménagement de deux terrains, financement, concertation : avis des services, cartographie des sites, plans, demandes de subventions, comptes rendus de réunions, arrêtés municipaux.

Date

Cote

Producteur :

Les équipements collectifs agricoles du département : analyse et détermination des besoins nouveaux, tome I : les équipements liés aux céréales, tome II : les équipements liés au vin, tome III : les équipements liés aux produits laitiers, aux fruits et légumes et à la viande.

Date

Cote

Producteur :

Hôtellerie et restauration. - Contrôle, opération vacances : textes officiels, procès-verbaux de réunions avec les professionnels, enquêtes sur les prix, réclamations, procès-verbaux d'infractions.

Date

Cote

Producteur :

Canton de Tours.

Date

Cote

Producteur :

22W15

Date

Cote

Producteur :

N° 1 à 200.

Date

Cote

Producteur :