Maine-et-Loire.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)

Déplier tous les niveaux

Réglementation générale et police administrative

Date

1919-2006

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture / Règlementation générale

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

Gestion des rapatriés

Statistiques

Application de la circulaire du ministère des rapatriés n° 63-62 du 8 avril 1963

Cote/Cotes extrêmes

997W10-997W23 (Cote)

Notes

Par département.

Maine-et-Loire.

Cote/Cotes extrêmes

997W20 (Cote)

Date

1963-1964

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.