Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du travail des transports. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.	Cote 2142W2 (Cote)	Date 1985-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Organisation du service Fonctionnement Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du...
Résultat n°2	1321W37	Cote 1321W37 (Cote)	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Loir-et-Cher 1321W37
Résultat n°3	Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.	Cote 2142W44 (Cote)	Date 1977-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours),...
Résultat n°4	Etablissement d'exploitation de Tours ; établissement industriel de maintenance et de matériel (EIMM) de Saint-Pierre.	Cote 2073W49 (Cote)	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement d'exploitation de Tours ; établissement...
Résultat n°5	Circonscription d'exploitation de Tours.	Cote 2048W61 (Cote)	Date 1989-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Dossiers concernant la SNCF Dossiers des établissements et structures Circonscription d'exploitation de Tours.
Résultat n°6	1989.	Cote 1287W10 (Cote)	Date 1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux... 1989.
Résultat n°7	Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.	Cote 2142W54 (Cote)	Date 1982-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Société nouvelle de Transport et Locations (SNTL) (Saint-Pierre-des-Corps),...
Résultat n°8	Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail des transports.	Cote 2142W1 (Cote)	Date 06/1996-12/1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Organisation du service Correspondance Courrier départ Chrono Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail...
Résultat n°9	1987-1988.	Cote 1287W14 (Cote)	Date 1987-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Indre-et-Loire et Loir-et-Cher 1987-1988.
Résultat n°10	1985.	Cote 1287W1 (Cote)	Date 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Organisation du service Correspondance Courrier départ Chrono Chrono du service 1985.
Résultat n°11	1999.	Cote 2073W40 (Cote)	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de plus de 50 salariés Cofiroute (Chambray-lès-Tours) 1999.
Résultat n°12	1996.	Cote 2142W7 (Cote)	Date 1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre... 1996.
Résultat n°13	Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; Compagnie du Blanc-Argent (Romorantin-Lanthenay), 2008 ; Mory TNTE (Blois), 1992-1994, 2008 ; Société des transports départementaux de Loir-et-Cher (STD) puis Transports du Loir-et-Cher (TLC) (Blois), 1991-1994, 2008 ; Transports urbains du Blaisois (TUB) (Blois), 1991-1994, 2008 ; Veolia Propreté (Chaingy), 2008.	Cote 2048W32 (Cote)	Date 1991-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Loir-et-Cher Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; Compagnie du...
Résultat n°14	Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000 ; Transports Hubert Breton SA (Saint-Martin-le-Beau), 1994-2003 ; Transports Locations Hervé Huet (Amboise), 1997-2004 ; Transport Location Services (TLS) (Cerelles), 2000-2001 ; TRILE (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-2003 ; Val de Loire Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 2003-2004 ; Vrignaud-Jaulain (Mettray), 1995-2002.	Cote 2048W54 (Cote)	Date 1994-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de moins de 50 salariés Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000...
Résultat n°15	Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF : rapports annuels, bilans sociaux.	Cote 1321W2 (Cote)	Date 1982-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Bilans sociaux et rapports d'activité Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF :...
Résultat n°16	Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.	Cote 2073W44 (Cote)	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...
Résultat n°17	Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert SA (Loches), 1984-1995 ; Cars Millet SA (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; Compagnie des Autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1974-1996 ; Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; Compagnie nouvelle des transports et déménagements (CNTD) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.	Cote 2142W40 (Cote)	Date 1976-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Cars Charbonnel SA (Loches), 1990-1996 ; Cars Coudert...
Résultat n°18	BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.	Cote 2048W47 (Cote)	Date 1973-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de moins de 50 salariés BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...
Résultat n°19	Arcatime (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des Autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1995-1998 ; Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-1998 ; Estivin (Tours), 1995-1998.	Cote 2142W15 (Cote)	Date 1995-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Indre-et-Loire Arcatime (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des Autocars...
Résultat n°20	Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours extra (1991-1995).	Cote 2048W63 (Cote)	Date 1990-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Dossiers concernant la SNCF Dossiers des établissements et structures Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours...
Résultat n°21	Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de Tours Saint-Pierre.	Cote 2142W19 (Cote)	Date 1988-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de...
Résultat n°22	Loir-et-Cher (1978-1989).	Cote 2048W18 (Cote)	Date 1978-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1978-1991 : procès-verbaux classés par département... Loir-et-Cher (1978-1989).
Résultat n°23	Indre-et-Loire (1978-1991).	Cote 2048W17 (Cote)	Date 1978-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1978-1991 : procès-verbaux classés par département... Indre-et-Loire (1978-1991).
Résultat n°24	1321W19	Cote 1321W19 (Cote)	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire 1321W19
Résultat n°25	Transports Déménagements SA A. Guerriau ; R. Pecher (Tours), 1992-1994 ; Transports Dominique Coutant (Saint-Avertin), 1987 ; Transports Fabrice Moisy (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; Transports frigorifiques de Touraine (TFT), 1994-1995 ; Transports frigorifiques européens (TFE) (Parçay-Meslay), 1992-1994 ; Transports Fumeron (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995.	Cote 2142W60 (Cote)	Date 1980-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Transports Déménagements SA A. Guerriau ; R. Pecher...
Résultat n°26	1982-1986.	Cote 1287W7 (Cote)	Date 1982-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux... 1982-1986.
Résultat n°27	Genet (Tours), 1995-1998 ; GT Location Centre Ouest (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; GT Location Île-de-France (La Ville-aux-Dames), 1995-1997 ; GT Location Nord (La Ville-aux-Dames), 1996 ; Omnimani (Saint-Pierre-des-Corps), 1994-1996 ; Pivoin Hérin Voyages (Parçay-Meslay), 1992-1995 ; Soditouraine (Tours), 1995 ; TAT Express (Tours), 1996-1998 ; Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1992-1993 ; Transports Coutant (Chambray-lès-Tours), 1995-1998 ; Transports frigorifiques européens (TFE) (Parçay-Meslay), 1995-1998 ; Transports Laurent (Tours), 1998 [un seul procès-verbal, le reste est manquant] ; Transports Pivoin (Château-la-Vallière), 1989-1998 ; Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1995-1998 ; United Parcel Service (UPS) (Tours), 1995-1998 ; Via Location (La Ville-aux-Dames), 1990-1994.	Cote 2142W16 (Cote)	Date 1989-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Indre-et-Loire Genet (Tours), 1995-1998 ; GT Location Centre Ouest...
Résultat n°28	Estivin (Tours).	Cote 1947W39 (Cote)	Date 1995-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Estivin (Tours).
Résultat n°29	1992-1995, 1997-1999.	Cote 2048W14 (Cote)	Date 1992-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Organisation du service Fonctionnement Inspection du travail des transports de Tours : rapports... 1992-1995, 1997-1999.
Résultat n°30	ASCOP (Saint-Sulpice), 1992 ; Breda (La Chaussée-Saint-Victor), 1992-1995 ; Brisset et Fils (Ouzouer-le-Marché), 1989-1996 ; Cars Simplon (Ouzouer-le-Marché), 1988-1996.	Cote 2142W29 (Cote)	Date 1989-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Loir-et-Cher ASCOP (Saint-Sulpice), 1992 ; Breda (La Chaussée-Saint-Victor),...
Résultat n°31	Licenciements économiques : comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, correspondance, coupures de presse, rapports, plans du siège social rue Christian Huygens, La Milletière, à Tours (1986).	Cote 2142W12 (Cote)	Date 1986-1994	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Licenciements Entreprise Touraine Air Transport (TAT) European Airlines... Licenciements économiques : comptes rendus de réunions...
Résultat n°32	2003-2006.	Cote 2125W4 (Cote)	Date 2003-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de plus de 50 salariés Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération... 2003-2006.
Résultat n°33	Transports frigorifiques Laurent (Parçay-Meslay).	Cote 2048W53 (Cote)	Date 1992-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de moins de 50 salariés Transports frigorifiques Laurent (Parçay-Meslay).
Résultat n°34	2124W23	Cote 2124W23 (Cote)	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours 2006 2124W23
Résultat n°35	SERNAM, agences de Blois et de Saint-Pierre-des-Corps.	Cote 2048W65 (Cote)	Date 1987-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Dossiers concernant la SNCF Dossiers des établissements et structures SERNAM, agences de Blois et de Saint-Pierre-des-Corps.
Résultat n°36	Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.	Cote 1321W16 (Cote)	Date 1979-1992	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Licenciements Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.
Résultat n°37	1999.	Cote 2073W41 (Cote)	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement d'exploitation de Tours 1999.
Résultat n°38	Mars 1995-janvier 2000.	Cote 2048W16 (Cote)	Date 1995-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Enregistrement : registres des procès-verbaux Mars 1995-janvier 2000.
Résultat n°39	1988.	Cote 1287W9 (Cote)	Date 1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux... 1988.
Résultat n°40	Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; Société autonome de transports et de magasinage (SATM) (Saint-Pierre-des-Corps), 1983-1993 ; Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1980-1994 ; Société de transports automobiles rapides (STAR) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; Société de transports et manutention (STM) (Bléré), 1985-1990 ; Société des transports automobiles de l'Ouest (STAO) (Tours), 1977-1994 ; Société des transports et travaux publics de Touraine (STTPT) (Tours), 1981-1995 ; Société nouvelle d'autocars parisiens (SNAP) Val de Loire (Amboise), 1991-1993.	Cote 2142W53 (Cote)	Date 1977-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; Société...
Résultat n°41	Recueil d'informations sur les conflits : fiches de signalement de début et de fin de conflit.	Cote 2048W28 (Cote)	Date 1996-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Grèves Recueil d'informations sur les conflits : fiches de...
Résultat n°42	Rapports annuels.	Cote 1287W5 (Cote)	Date 1978-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Bilans sociaux et rapports d'activité Rapports annuels.
Résultat n°43	2005.	Cote 2048W7 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Organisation du service Correspondance Courrier départ Chrono Chrono du service 2005.
Résultat n°44	2003-2004.	Cote 2124W20 (Cote)	Date 2003-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours 2003-2004.
Résultat n°45	Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués du personnel : procès-verbaux, correspondance (1992-1994). Renouvellement du comité d'entreprise : protocoles d'accord, décisions de l'inspecteur du travail, correspondance (1994).	Cote 2142W56 (Cote)	Date 1986-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Touraine Air Transports (TAT) European Airlines (Tours) Dossier d'entreprise (1986-1996). Election des délégués...
Résultat n°46	BDG Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1993* ; Brédif (Luynes), 1986-1989 ; Brédifrais (Chambray-lès-Tours), 1994-1998.	Cote 2142W39 (Cote)	Date 1986-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire BDG Services Assistance (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1993*...
Résultat n°47	Le Calvez Transports (Tours), 1992-1994 ; Brink's Centre (Tours), 1999 ; Compagnie des autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1994-1999 ; Société anonyme d'économie mixte des transports publics de l'agglomération tourangelle (SEMITRAT) puis Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1974-1995.	Cote 2048W33 (Cote)	Date 1974-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Indre-et-Loire Le Calvez Transports (Tours), 1992-1994 ; Brink's Centre...
Résultat n°48	2002-2003.	Cote 2124W24 (Cote)	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement industriel de maintenance du matériel... 2002-2003.
Résultat n°49	1987.	Cote 1287W8 (Cote)	Date 1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux... 1987.
Résultat n°50	2124W22	Cote 2124W22 (Cote)	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours 2006 2124W22
Résultat n°51	1987-1988.	Cote 1287W21 (Cote)	Date 1987-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Licenciements Licenciements économiques dans les entreprises de transports... 1987-1988.
Résultat n°52	Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2001-2004).	Cote 2124W12 (Cote)	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Indre-et-Loire Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2001-2004).
Résultat n°53	5 septembre-22 décembre.	Cote 2048W6 (Cote)	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Organisation du service Correspondance Courrier départ Chrono Chrono du service 2000 5 septembre-22 décembre.
Résultat n°54	Cofiroute, district de Tours (Chambray-lès-Tours), 1975-1993 ; Ducros Services rapides puis DHL Express (Chambray-lès-Tours), 1995-2005.	Cote 2048W43 (Cote)	Date 1975-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de plus de 50 salariés Cofiroute, district de Tours (Chambray-lès-Tours),...
Résultat n°55	Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours, 1999 ; établissement industriel de maintenance du matériel (EIMM) de Saint-Pierre, 1999-2000 ; unité opérationnelle maintenance et régulation, 1999 ; établissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours, 1999-2000 ; direction régionale de Tours, 1999 ; établissement d'exploitation de Tours, 1999-2000.	Cote 2073W43 (Cote)	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours,...
Résultat n°56	Entreprises de transports : procès-verbaux de visites.	Cote 1321W1 (Cote)	Date 1979-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Entreprises de transports : procès-verbaux de visites.
Résultat n°57	Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours.	Cote 2142W27 (Cote)	Date 1990-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours.
Résultat n°58	1321W30	Cote 1321W30 (Cote)	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Loir-et-Cher 1321W30
Résultat n°59	Procès-verbaux 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.	Cote 2159W22 (Cote)	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre... 2003 Procès-verbaux 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.
Résultat n°60	Etablissement industriel de maintenance du matériel (EIMM) / SNCF Matériel de Saint-Pierre.	Cote 2142W25 (Cote)	Date 1986-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement industriel de maintenance du matériel...
Résultat n°61	Bilans sociaux.	Cote 1287W6 (Cote)	Date 1981-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Bilans sociaux et rapports d'activité Bilans sociaux.
Résultat n°62	Septembre 1974-juin 1995.	Cote 2048W15 (Cote)	Date 1974-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Enregistrement : registres des procès-verbaux Septembre 1974-juin 1995.
Résultat n°63	Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; Déménagements Bernard (Bléré), 1992-1993* ; Ducros (Chambray-lès-Tours), 1992-1995 ; Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995.	Cote 2142W41 (Cote)	Date 1981-1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; Déménagements...
Résultat n°64	1321W20	Cote 1321W20 (Cote)	Date 1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire 1321W20
Résultat n°65	Cofiroute (Chambray-lès-Tours), 1996-2000 ; Transports Coutant (Chambray-lès-Tours), 2002.	Cote 1947W38 (Cote)	Date 1996-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Cofiroute (Chambray-lès-Tours), 1996-2000 ; Transports...
Résultat n°66	SNCF : Comité d'entreprise (Tours), 1997-2002 ; Direction régionale de Tours, 2002.	Cote 1947W40 (Cote)	Date 1997-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Dossiers concernant la SNCF Dossiers des établissements et structures SNCF : Comité d'entreprise (Tours), 1997-2002 ; Direction...
Résultat n°67	J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; Panalpina (Blois), 1978-1995 ; RMT (Romorantin-Lanthenay), 1987-1997 ; Les Rapides du Val de Loire (Vouzon), 1992-1993 ; SA Christian Boulet et Cie (Ouzouer-le-Marché), 1991-1997 ; SARL Maurice Crepeau (Romorantin-Lanthenay), 1991-1997 ; SARL Sotracart (Les Montils), 1990-1994.	Cote 2142W32 (Cote)	Date 1978-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Loir-et-Cher J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; Panalpina (Blois),...
Résultat n°68	SARL Transloir (Mazangé), 1985-1994 ; SARL Transports Cuillerier Frères (Romorantin-Lanthenay), 1990-1995 ; SARL Transports Poitout (Contres), 1990 ; Savigny Transports (Savigny-sur-Braye), 1984-1995 ; Sovirtrans (Naveil), 1993-1995 ; Transports Bailly Frères (Mehers), 1988-1993 ; Transports Bailly-Guémon (Châtillon-sur-Cher), 1991-1997*.	Cote 2142W33 (Cote)	Date 1984-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Loir-et-Cher SARL Transloir (Mazangé), 1985-1994 ; SARL Transports...
Résultat n°69	AB Tourisme (Tours), 1997-1998 ; Alpha-courses (Tours), 1988-1998 ; Amboise Tourisme (Amboise), 1982-1996.	Cote 2142W37 (Cote)	Date 1982-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire AB Tourisme (Tours), 1997-1998 ; Alpha-courses (Tours),...
Résultat n°70	1985-1990.	Cote 1321W17 (Cote)	Date 1985-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions 1985-1990.
Résultat n°71	1984-1985.	Cote 1287W19 (Cote)	Date 1984-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Licenciements Licenciements économiques dans les entreprises de transports... 1984-1985.
Résultat n°72	Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le dossier de la société des Transports Leclerc (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1992, rachetée]*.	Cote 2142W46 (Cote)	Date 1976-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le...
Résultat n°73	Entreprise TAT Express (Tours). - Plan social : correspondance, plan de sauvegarde de l'emploi (PSE), comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, comptes rendus de réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), coupures de presse, documentation.	Cote 2048W31 (Cote)	Date 2003-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Licenciements Entreprise TAT Express (Tours). - Plan social : correspondance,...
Résultat n°74	TAT Express (Tours), 1991-1993 Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1980-1990 Transports frigorifiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1991 Trusson Express (Tours), 1991-1992	Cote 2048W38 (Cote)	Date 1980-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Bilans sociaux et rapports d'activité TAT Express (Tours), 1991-1993 Transcap Logistique...
Résultat n°75	Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; Transports Laurent (Parçay-Meslay), 1979-1993 ; Transports Le Bris (Bléré), 1987-1992 ; Transports Le Coz (Loches), 1982-1995 ; Transports Leroy (Cinq-Mars-la-Pile), 1986-1996 ; Transports Marcel Ledentu (Montlouis-sur-Loire), 1990-1995.	Cote 2142W62 (Cote)	Date 1979-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; Transports...
Résultat n°76	Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996 ; Messageries routières du Berry (MRB) (Tours), 1982-1999 ; Mory TNTE (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1994 ; NETRAM S.A. (Tours), 1992-1996.	Cote 2142W47 (Cote)	Date 1982-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Marais Père et Fils et Cie (Joué-lès-Tours), 1990-1996...
Résultat n°77	1995.	Cote 2142W6 (Cote)	Date 1995	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre... 1995.
Résultat n°78	Transports Péguet Gérard (Vineuil), 1982-1994* ; Transports Renard de Sologne (Romorantin-Lanthenay), 1991-1996* ; Transports urbains du Blésois (TUB) (Blois), 1991-1998.	Cote 2142W36 (Cote)	Date 1982-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Loir-et-Cher Transports Péguet Gérard (Vineuil), 1982-1994* ; Transports...
Résultat n°79	2004-2005.	Cote 2124W21 (Cote)	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours 2004-2005.
Résultat n°80	Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1991-1994 ; Transports Alain Grossin (Richelieu), 1987-1990 ; Transports Binier (Azay-sur-Cher), 1988-1994 ; Transports Boumaza SARL (Tours), 1991-1995 ; Transports Breton (La Croix-en-Touraine), 1976-1996 ; Transports Celdis (Tours), 1993-1995 ; Transports Coutant SA (Chambray-lès-Tours), 1980-1994 ; Transports de vins Lemaire Jean-François (Truyes), 1993-1996.	Cote 2142W59 (Cote)	Date 1976-1996	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ;...

Résultats de la recherche

Comité technique paritaire spécial à l'Inspection du travail des transports. - Fonctionnement : comptes rendus de réunions.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

1321W37

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Genet (Tours), 1985-1993 ; Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Etablissement d'exploitation de Tours ; établissement industriel de maintenance et de matériel (EIMM) de Saint-Pierre.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Circonscription d'exploitation de Tours.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

1989.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Chrono départ de M. Lagarde, inspecteur du travail des transports.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

1987-1988.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

1985.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

1999.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

1996.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF : rapports annuels, bilans sociaux.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Arcatime (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des Autocars de Touraine (CAT) (Tours), 1995-1998 ; Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1995-1998 ; Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-1998 ; Estivin (Tours), 1995-1998.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Sections équipement Tours centre (1990-1991) et Tours extra (1991-1995).

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Section Equipement de Tours Saint-Pierre / EVEN de Tours Saint-Pierre.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Loir-et-Cher (1978-1989).

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Indre-et-Loire (1978-1991).

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

1321W19

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

1982-1986.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Estivin (Tours).

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

1992-1995, 1997-1999.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

ASCOP (Saint-Sulpice), 1992 ; Breda (La Chaussée-Saint-Victor), 1992-1995 ; Brisset et Fils (Ouzouer-le-Marché), 1989-1996 ; Cars Simplon (Ouzouer-le-Marché), 1988-1996.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Licenciements économiques : comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, correspondance, coupures de presse, rapports, plans du siège social rue Christian Huygens, La Milletière, à Tours (1986).

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

2003-2006.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Transports frigorifiques Laurent (Parçay-Meslay).

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

2124W23

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

SERNAM, agences de Blois et de Saint-Pierre-des-Corps.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

1999.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Mars 1995-janvier 2000.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

1988.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Recueil d'informations sur les conflits : fiches de signalement de début et de fin de conflit.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...

Rapports annuels.

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2005.

Contexte : W - Inspection du travail des transports - Subdivision...