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Résultat n°2

Dossier de marché, plans.

Date

1976-1977

Cote

2599W88 (Cote)

Résultat n°5
Résultat n°9
Résultat n°12
Résultat n°18

Plan et élévation.

Date

[début 19e siècle]

Cote

V/12/2/4 (Cote)

Résultat n°21

2 plans d'une maison non identifié

Date

-

Cote

V/12/2/17-V/12/2/18 (Cote)

Résultat n°36

Avant-projet sommaire, dossier d'inscription

Date

1978-1979

Cote

2145W5 (Cote)

Résultat n°38

Dossier d'appel à la concurrence, appel d'offres

Date

1978-1979

Cote

2145W6 (Cote)

Résultat n°41

Service vicinal. - Chemin rural n°101.

Date

1931-1954

Cote

2599W80 (Cote)

Résultat n°42

Classement dans la voirie communale

Date

1988-1989

Cote

2599W108 (Cote)

Résultat n°46

Classement dans la voirie communale

Date

1984-1986

Cote

2599W75 (Cote)

Résultat n°49

Plan du 2e projet.

Date

[1800-1825]

Cote

V/12/2/7 (Cote)

Résultat n°52
Résultat n°54

Plan de la place Saint-Etienne levé par Guérin.

Date

23 mai 1822

Cote

V/12/2/1 (Cote)

Résultat n°58

Voirie communale et rurale : correspondance, plans

Date

1868-1973

Cote

2599W68 (Cote)

Résultat n°60

Plans « F » (implantation et coffrage des appuis).

Date

1971-1972

Cote

1481W325 (Cote)

Résultat n°61
Résultat n°63

CR n° 10, 23, 22, aliénation.

Date

2005-2007

Cote

2663W13 (Cote)

Résultat n°67

Chemin rural 2, échange au lieu-dit La Hardellière : délibération, plans, états parcellaire estimatif, promesses de cession, rapport des ingénieurs (1971-1973). Chemins ruraux 4, 27 et 44, échange contre une parcelle de terrain cadastrée F2133 : arrêté, délibérations, plans, promesses de cession, rapport du subdivisionnaire (1977). Chemins ruraux 5, 9, 11, 44, 87, 97, 101 et 104, avis du subdivisionnaire concernant des demandes de travaux : correspondance, rapports (1956-1972). Chemin rural 20 de la Forge à Cormery, modification de tracé : délibération, plans, état parcellaire estimatif, avis après enquête du subdivisionnaire (1976). Chemin rural 42, aliénation sur une longueur de 965 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1977-1978). Chemins ruraux 62 et 115, aliénation sur une longueur respectivement de 235 et 25 m. : délibérations, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, état parcellaire estimatif (1986). Chemin rural 70 de la Chaume au Pont-Girault, modification de tracé au lieu-dit La Chaume : délibération, plans, profils, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport du subdivisionnaire (1967). Chemin rural 77 de l'Echandon à Courty, aliénation d'une section au lieu-dit Courty sur une longueur de 60 m. : délibération, plans, état parcellaire estimatif, P.V. d'arpentage et d'estimation, rapport des ingénieurs, renonciation aux droits de préemption (1979). Chemin rural 86, aliénation d'une partie au lieu-dit Veneuil : rapport du subdivisionnaire, extrait de plan, délibération (1967).

Date

1956-1986

Cote

1477W29 (Cote)

Résultat n°70
Résultat n°71
Résultat n°77

Plans « TC » (câblage du tablier).

Date

1973-1974

Cote

1481W327 (Cote)