Chemins ruraux, modifications de tracé, construction, aliénation : correspondance, plans, avis du maire, rapports du subdivisionnaire.

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2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise (1824-2007)

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DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-237 (Cote)

Date

1824-2007

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

Modalités d'entrées

Versement (2017)

Voirie départementale et communale (classement par commune)

Mots clés matières

voie communale

Betz-le-Château

Mots clés lieux

Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France)

Chemins ruraux, modifications de tracé, construction, aliénation : correspondance, plans, avis du maire, rapports du subdivisionnaire.

Cote/Cotes extrêmes

2599W49 (Cote)

Date

1886-1979

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