Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 197
  • 4
Période
  • 24
  • 787
  • 424
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 1 000
  • 155
  • 8
  • 6
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 156
  • 156
  • 155
  • 8
  • 4
Afficher plus
Typologies
  • 959
  • 27
  • 18
  • 17
  • 15
Afficher plus
Sujets
  • 1 201
  • 1 000
  • 157
  • 155
  • 155
Afficher plus
Personnes
  • 155
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 1 000
  • 155
  • 8
  • 4
  • 3
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

1 201 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes notariés et extraits de jugements.

    Date

    1749-1914

    Cote

    EDEP124/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et extraits de jugements.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Généralité de Tours : bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789.

    Date

    [1789]

    Cote

    I/3/4/6 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Cartes et plans généraux
    • Touraine
    • Généralité de Tours
    • Généralité de Tours : bailliages ou juridictions assimilées...
  3. Résultat n°3

    Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    Tribunaux révolutionnaires : lettre (1790), procès-verbal et certificat de dépôt au greffe du tribunal de district d'Amboise de procès-verbaux des tribunaux de police municipale de la ville de Bléré et de police correctionnelle du canton (1791), procès-verbaux relatifs à l'option de Guertin pour les fonctions de 5e juge au tribunal de district (1793), arrêt de ce tribunal (an II).

    Date

    1790-an II

    Cote

    EDEP027/3I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Tribunaux révolutionnaires
    • Tribunaux révolutionnaires : lettre (1790), procès-verbal...
  5. Résultat n°5

    Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

    Date

    1790-1887

    Cote

    EDEP027/3I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
  6. Résultat n°6

    Notifications de jugements et condamnations envoyées à la mairie

    Date

    an II - 1813

    Cote

    EDEP132/4J2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 4 J - Etablissements pénitentiaires
    • Notifications de jugements et condamnations envoyées...
  7. Résultat n°7

    Jugement à Tours de la Commission militaire révolutionnaire condamnant à mort Jean-Joseph Dabilly, ex-avoué à Chinon

    Date

    Année II de la République, mois de pluviôse (calendrier républicain)

    Cote

    1J/1639 (Cote)

    • Contexte : Jugement à Tours de la Commission militaire révolutionnaire...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

    Date

    an VIII-1809

    Cote

    2U4 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Actes et lois
    • Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  9. Résultat n°9

    Procédures criminelles et correctionnelles en appel et pourvoi en cas­sation : inventaire sommaire des pièces.

    Date

    an VIII-1811

    Cote

    2U9 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Procédures criminelles et correctionnelles en appel...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  10. Résultat n°10

    an VIII-ventôse an IX

    Date

    an VIII-ventôse an IX

    Cote

    2U10 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Arrêts, ordonnances et minutes diverses.
    • an VIII-ventôse an IX

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  11. Résultat n°11

    Jury criminel spécial ou ordinaire : procès-verbaux du tirage au sort du jury d'accusation (an VIII-an IX), liste des citoyens du département (an VIII-an XII), liste des citoyens de l'arrondissement de Chinon (an XIII-1807).

    Date

    an VIII-1807

    Cote

    2U3 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Jury
    • Jury criminel spécial ou ordinaire : procès-verbaux...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  12. Résultat n°12

    Notification et affichage de jugements, décisions et informations judiciaires : expéditions de jugements des tribunaux de première instance et de commerce de Tours (1809-1839), instructions (an VIII-1821).

    Date

    an VIII-1839

    Cote

    EDEP027/3I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Notification et affichage de jugements, décisions et...
  13. Résultat n°13

    Jugements et affaires en attente : tableau (thermidor an VIII-ventôse an IX), états sommaires (an IX-1810), tableau numérique (an XI) ; pourvois en cassation, jugements d’acquittement : états sommaires (an IX-1810) ; condamnés aux fers : tableau (prairial an X-août 1810).

    Date

    an VIII-1810

    Cote

    2U5 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Statistiques
    • Jugements et affaires en attente : tableau (thermidor...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  14. Résultat n°14

    15 brumaire-4 nivôse an VIII

    Date

    15 brumaire-4 nivôse an VIII

    Cote

    2U14 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 brumaire-4 nivôse an VIII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  15. Résultat n°15

    Création, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de nominations des courtiers de commerce, listes des courtiers et agents de change assermentés, tarifs des droits de courtage, affiches.

    Date

    an IX - 1932

    Cote

    8M36 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Bourse de commerce
    • Création, organisation et fonctionnement : instructions,...
  16. Résultat n°16

    vendémiaire-ventôse an VIII

    Date

    vendémiaire-ventôse an VIII

    Cote

    2U40 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • vendémiaire-ventôse an VIII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  17. Résultat n°17

    Germinal an VIII-an IX

    Date

    Germinal an VIII-an IX

    Cote

    2U41 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • Germinal an VIII-an IX

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  18. Résultat n°18

    18 pluviôse-19 germinal an VIII

    Date

    18 pluviôse-19 germinal an VIII

    Cote

    2U15 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 18 pluviôse-19 germinal an VIII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  19. Résultat n°19

    16 floréal-22 prairial an VIII

    Date

    16 floréal-22 prairial an VIII

    Cote

    2U16 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 16 floréal-22 prairial an VIII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  20. Résultat n°20

    15 messidor-19 thermidor an VIII

    Date

    15 messidor-19 thermidor an VIII

    Cote

    2U17 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 messidor-19 thermidor an VIII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  21. Résultat n°21

    an IX-an XI

    Date

    an IX-an XI

    Cote

    2U1 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Attributions administratives
    • Correspondance de l'accusateur public ou du magistrat...
    • an IX-an XI

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  22. Résultat n°22

    an IX-germinal an XI

    Date

    an IX-germinal an XI

    Cote

    2U11 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Arrêts, ordonnances et minutes diverses.
    • an IX-germinal an XI

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  23. Résultat n°23

    3 vendémiaire-18 brumaire an IX

    Date

    3 vendémiaire-18 brumaire an IX

    Cote

    2U18 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 3 vendémiaire-18 brumaire an IX

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  24. Résultat n°24

    2U6

    Date

    4 nivôse an IX-germinal an X

    Cote

    2U6 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Affaires classées sans suite : dossiers.
    • 2U6

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  25. Résultat n°25

    19 frimaire-18 pluviôse an IX

    Date

    19 frimaire-18 pluviôse an IX

    Cote

    2U19 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 19 frimaire-18 pluviôse an IX

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  26. Résultat n°26

    Floréal an IX-frimaire an X

    Date

    Floréal an IX-frimaire an X

    Cote

    2U42 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • Floréal an IX-frimaire an X

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  27. Résultat n°27

    15 ventôse-15 floréal an IX

    Date

    15 ventôse-15 floréal an IX

    Cote

    2U20 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 ventôse-15 floréal an IX

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  28. Résultat n°28

    16 prairial-17 messidor an IX

    Date

    16 prairial-17 messidor an IX

    Cote

    2U21 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 16 prairial-17 messidor an IX

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  29. Résultat n°29

    15 thermidor an IX-19 brumaire an X

    Date

    15 thermidor an IX-19 brumaire an X

    Cote

    2U22 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 thermidor an IX-19 brumaire an X

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  30. Résultat n°30

    Jugements rendus en matière de police correctionnelle : dossiers de procédures.

    Date

    an X-1806

    Cote

    2U39 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en matière de police correctionnelle...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  31. Résultat n°31
    Carte du département d'Indre-et-Loire divisé en 3 arrondissements et 35 cantons, réduit à 22 justices de paix, dressée par P. G. Chanlaire, l'un des auteurs de l'atlas national.

    1 media

    Carte du département d'Indre-et-Loire divisé en 3 arrondissements et 35 cantons, réduit à 22 justices de paix, dressée par P. G. Chanlaire, l'un des auteurs de l'atlas national.

    Date

    [1802]

    Cote

    I/4/3 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Cartes et plans généraux
    • Département d'Indre-et-Loire
    • Carte du département d'Indre-et-Loire divisé en 3 arrondissements...
  32. Résultat n°32

    15 pluviôse-18 ventôse an X

    Date

    15 pluviôse-18 ventôse an X

    Cote

    2U23 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 pluviôse-18 ventôse an X

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  33. Résultat n°33

    2U7

    Date

    Floréal an X-jours complémentaires an X

    Cote

    2U7 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Affaires classées sans suite : dossiers.
    • 2U7

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  34. Résultat n°34

    brumaire-prairial an X

    Date

    brumaire-prairial an X

    Cote

    2U43 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • brumaire-prairial an X

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  35. Résultat n°35

    8 floréal-26 prairial an X

    Date

    8 floréal-26 prairial an X

    Cote

    2U24 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 8 floréal-26 prairial an X

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  36. Résultat n°36

    Messidor an X-nivôse an XI

    Date

    Messidor an X-nivôse an XI

    Cote

    2U44 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • Messidor an X-nivôse an XI

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  37. Résultat n°37

    15 messidor-17 fructidor an X

    Date

    15 messidor-17 fructidor an X

    Cote

    2U25 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 messidor-17 fructidor an X

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  38. Résultat n°38

    an XI-1856

    Cote

    8M26 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • an XI-1856
  39. Résultat n°39

    1927-1939

    Cote

    8M30 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1927-1939
  40. Résultat n°40

    1895-1906

    Cote

    8M28 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1895-1906
  41. Résultat n°41

    1907-1925

    Cote

    8M29 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1907-1925
  42. Résultat n°42

    an XI-1808

    Date

    an XI-1808

    Cote

    2U2 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Attributions administratives
    • Correspondance de l'accusateur public ou du magistrat...
    • an XI-1808

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  43. Résultat n°43

    1861-1894

    Cote

    8M27 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1861-1894
  44. Résultat n°44

    16 brumaire-15 germinal an XI

    Date

    16 brumaire-15 germinal an XI

    Cote

    2U26 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 16 brumaire-15 germinal an XI

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  45. Résultat n°45

    pluviôse-prairial an XI

    Date

    pluviôse-prairial an XI

    Cote

    2U45 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • pluviôse-prairial an XI

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  46. Résultat n°46

    15 prairial an XI-15 brumaire an XII

    Date

    15 prairial an XI-15 brumaire an XII

    Cote

    2U27 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 prairial an XI-15 brumaire an XII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  47. Résultat n°47

    Messidor an XI-pluviôse an XII

    Date

    Messidor an XI-pluviôse an XII

    Cote

    2U46 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • Messidor an XI-pluviôse an XII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  48. Résultat n°48

    an XII-1806

    Date

    an XII-1806

    Cote

    2U12 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Arrêts, ordonnances et minutes diverses.
    • an XII-1806

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  49. Résultat n°49

    Frimaire an XII

    Date

    5 frimaire an XII, 15 frimaire an XII

    Cote

    2U28 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • Frimaire an XII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  50. Résultat n°50

    15 nivôse-17 germinal an XII

    Date

    15 nivôse-17 germinal an XII

    Cote

    2U29 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 nivôse-17 germinal an XII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  51. Résultat n°51

    16 floréal an XII-16 nivôse an XIII

    Date

    16 floréal an XII-16 nivôse an XIII

    Cote

    2U30 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 16 floréal an XII-16 nivôse an XIII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  52. Résultat n°52

    ventôse-thermidor an XII

    Date

    ventôse-thermidor an XII

    Cote

    2U47 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • ventôse-thermidor an XII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  53. Résultat n°53

    vendémiaire-floréal an XIII

    Date

    vendémiaire-floréal an XIII

    Cote

    2U48 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • vendémiaire-floréal an XIII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  54. Résultat n°54

    Prairial an XIII-février 1806

    Date

    Prairial an XIII-février 1806

    Cote

    2U49 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • Prairial an XIII-février 1806

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  55. Résultat n°55

    15 pluviôse-3 thermidor an XIII

    Date

    15 pluviôse-3 thermidor an XIII

    Cote

    2U31 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 pluviôse-3 thermidor an XIII

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  56. Résultat n°56

    2U8

    Date

    an XIV-1809

    Cote

    2U8 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Affaires classées sans suite : dossiers.
    • 2U8

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  57. Résultat n°57

    15 frimaire an XIV- 18 mars 1806

    Date

    15 frimaire an XIV- 18 mars 1806

    Cote

    2U32 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 frimaire an XIV- 18 mars 1806

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  58. Résultat n°58

    Renvois devant la cour d'assise, informations et enquêtes judiciaires : correspondance.

    Date

    1806-1863

    Cote

    EDEP027/3I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Autres mesures
    • Renvois devant la cour d'assise, informations et enquêtes...
  59. Résultat n°59

    avril-décembre 1806

    Date

    avril-décembre 1806

    Cote

    2U50 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • avril-décembre 1806

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  60. Résultat n°60

    20 mars -29 août 1806

    Date

    20 mars -29 août 1806

    Cote

    2U33 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 20 mars -29 août 1806

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  61. Résultat n°61

    15 septembre 1806-15 décembre 1807

    Date

    15 septembre 1806-15 décembre 1807

    Cote

    2U34 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 septembre 1806-15 décembre 1807

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  62. Résultat n°62

    Mairie, justice de paix, halle, lavoir, fontaine, église, presbytère, cimetière, écoles, salle d'asile : travaux et affaires diverses

    Date

    1807-1909

    Cote

    EDEP062/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie, justice de paix, halle, lavoir, fontaine, église,...
  63. Résultat n°63

    1807-mars 1811

    Date

    1807-mars 1811

    Cote

    2U13 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Arrêts, ordonnances et minutes diverses.
    • 1807-mars 1811

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  64. Résultat n°64

    11 décembre 1904

    Date

    1807

    Cote

    2U51 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • 11 décembre 1904

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  65. Résultat n°65

    janvier-août 1808

    Date

    janvier-août 1808

    Cote

    2U52 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • janvier-août 1808

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  66. Résultat n°66

    15 février-16 juillet 1808

    Date

    15 février-16 juillet 1808

    Cote

    2U35 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 février-16 juillet 1808

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  67. Résultat n°67

    Septembre 1808-17 juin 1809

    Date

    Septembre 1808-17 juin 1809

    Cote

    2U53 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • Septembre 1808-17 juin 1809

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  68. Résultat n°68

    16 août-18 décembre 1808

    Date

    16 août-18 décembre 1808

    Cote

    2U36 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 16 août-18 décembre 1808

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  69. Résultat n°69

    26 juin-décembre 1809

    Date

    26 juin-décembre 1809

    Cote

    2U54 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Correctionnel
    • Jugements rendus en appel : dossiers de procédures.
    • 26 juin-décembre 1809

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  70. Résultat n°70

    15 février-15 décembre 1809

    Date

    15 février-15 décembre 1809

    Cote

    2U37 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 15 février-15 décembre 1809

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  71. Résultat n°71

    16 février 1810-19 mars 1811

    Date

    16 février 1810-19 mars 1811

    Cote

    2U38 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Tribunal criminel
    • Affaires criminelles et correctionnelles
    • Criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 16 février 1810-19 mars 1811

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  72. Résultat n°72

    27-28 septembre 1810

    Date

    27/09/1810-28/09/1810

    Cote

    2U848 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 27-28 septembre 1810

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  73. Résultat n°73

    Pièces à conviction de l'affaire précédente

    Cote

    2U521-522 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • Pièces à conviction de l'affaire précédente

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  74. Résultat n°74

    16-21 mars, 8-9 juin 1812

    Date

    16/03/1811-21/03/1811, 8/06/1812-9/06/1812

    Cote

    2U87 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 16-21 mars, 8-9 juin 1812

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  75. Résultat n°75

    5-11 juin 1811

    Date

    5/06/1811-11/06/1811

    Cote

    2U83 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 5-11 juin 1811

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  76. Résultat n°76

    5 juin 1811-1813

    Date

    5 juin 1811-1813

    Cote

    2U59 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts
    • 5 juin 1811-1813

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  77. Résultat n°77

    6-11 septembre 1811

    Date

    6/09/1811-11/09/1811

    Cote

    2U84 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 6-11 septembre 1811

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  78. Résultat n°78

    9-14 décembre 1811

    Date

    9/12/1811-14/12/1811

    Cote

    2U85 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 9-14 décembre 1811

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  79. Résultat n°79

    15-20 décembre 1811

    Date

    15/12/1811-20/12/1811

    Cote

    2U86 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 15-20 décembre 1811

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  80. Résultat n°80

    10-17 juin 1812

    Date

    10/06/1812-17/06/1812

    Cote

    2U88 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 10-17 juin 1812

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)