fonctionnement - Recherche

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1

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

Date

1896-1919

Cote

4M1167 (Cote)

2

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

Date

1916-1922

Cote

4M1159 (Cote)

3

Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.

Date

1852

Cote

4M1123 (Cote)

4

Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance

Date

1858-1878

Cote

EDEP152/O6 (Cote)

5

Fonctionnement de la poste : correspondance

Date

1814-1926

Cote

EDEP141/3G5 (Cote)

6

Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

Date

1820-1864

Cote

EDEP141/3G1 (Cote)

7

Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904), fonctionnement des courses et paris : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.

Date

1904-1972

Cote

EDEP132/S19 (Cote)

8

Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)

Date

1920-1979

Cote

EDEP132/4H6 (Cote)

9

Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités

Date

1845-1870

Cote

EDEP132/4H5 (Cote)

10

Stade municipal, fonctionnement : devis pour travaux, pièces comptables, correspondance

Date

1922-1925

Cote

EDEP132/3R4 (Cote)

11

Comité sportif, fonctionnement : comptabilité, correspondance

Date

1923-1947

Cote

EDEP132/3R3 (Cote)

12

Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance

Date

1833-1977

Cote

EDEP132/3G3 (Cote)

13

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

Date

1819-1982

Cote

EDEP132/2R8 (Cote)

14

Musée du terroir, fonctionnement : achats d'œuvres et objets anciens, installation de vitrines, inauguration, fréquentation annuelle : cahier des charges, devis, plaquettes, brochures, correspondance

Date

1914-1973

Cote

EDEP132/2R14 (Cote)

15

Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions

Date

1902-1987

Cote

EDEP132/2R13 (Cote)

16

Usine des eaux, fonctionnement, installation de pompes : rapports, cahiers des charges, devis, plans, correspondance

Date

1913-1952

Cote

EDEP132/1O26 (Cote)

17

Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations

Date

1955-1982

Cote

EDEP119/1Q1 (Cote)

18

Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations, budget et comptes.

Date

1838-1921

Cote

EDEP117/Q1 (Cote)

19

Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.

Date

1889-1929

Cote

EDEP113/3Q12 (Cote)

20

Collége, dénomination, fonctionnement, mobilier : correspondance, liste du matériel.

Date

1975-1982

Cote

EDEP104/R3 (Cote)

21

1948-1980

Date

1948-1980

Cote

EDEP104/Q3 (Cote)

22

1880-1947

Date

1880-1947

Cote

EDEP104/Q2 (Cote)

23

1838-1879

Date

1838-1879

Cote

EDEP104/Q1 (Cote)

24

Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880), procès-verbal de délibération (1892).

Date

1813-1892

Cote

EDEP104/P1 (Cote)

25

Bureau de poste, construction, aménagement et fonctionnement : procès-verbal d'adjudication, plan, procès-verbaux de réception des travaux, rapports.

Date

1906-1958

Cote

EDEP085/M1 (Cote)

26

Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.

Date

1870-1931

Cote

EDEP064/Q1 (Cote)

27

Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.

Date

1834-1881

Cote

EDEP064/O7 (Cote)

28

Syndicats agricoles, organisation, fonctionnement : statuts, liste des membres.

Date

1906-1944

Cote

EDEP064/F4 (Cote)

29

Installations sportives et de loisirs, gestion et fonctionnement : règlement intérieur, compte rendu de réunion, planning, circulaires, correspondance, subvention.

Date

1972-1987

Cote

EDEP063/3R8 (Cote)

30

Camping, fonctionnement : tableaux statistiques, enquêtes, règlement intérieur.

Date

1980-1987

Cote

EDEP063/3R7 (Cote)

31

1977

Date

1977

Cote

EDEP063/3R6 (Cote)

32

1973

Date

1973

Cote

EDEP063/3R5 (Cote)

33

1972

Date

1972

Cote

EDEP063/3R4 (Cote)

34

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1968-1982

Cote

EDEP063/3R2 (Cote)

35

Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

Date

1962

Cote

EDEP063/3R1 (Cote)

36

Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).

Date

1877-1934

Cote

EDEP063/3H1 (Cote)

37

Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.

Date

1857-1910

Cote

EDEP063/2L1 (Cote)

38

Ecoles : organisation et fonctionnement

Date

1857-1895

Cote

EDEP062/R1 (Cote)

39

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

40

Téléphone automatique rural, installation : correspondance

Date

1949

Cote

EDEP028/G24 (Cote)

41

Bureau de poste, location consentie par la commune à l'administration des postes : contrat de bail, compte-rendu d'état des lieux (1931) ; fonctionnement : correspondance, extraits du registre des délibérations (1946-1948)

Date

1931-1948

Cote

EDEP028/G23 (Cote)

42

Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/4F30 (Cote)

43

Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).

Date

1887-1928

Cote

EDEP027/3R1 (Cote)

44

Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice descriptive et plan du bâtiment occupé par les Soeurs de la Charité à Bléré , extraits de délibérations relatifs à l' arrêt des comptes de gestion, à la reprise de l'administration par la municipalité (1792-1793), à la disposition des locaux pour le logement des instituteurs et de leurs classes (an III). Revenus et impositions : état du revenu de 1790, circulaire, lettre (1791-1792), mémoires de dépenses en faveur des indigents acquittées sur le revenu de l'Hôpital (1793, an IV), lettre relative aux impositions (1792), extrait de délibération relative aux titres, quittance d'intérêt de rente (an III).

Date

1791-an IV

Cote

EDEP027/3Q1 (Cote)

45

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

Date

1790-1887

Cote

EDEP027/3I4 (Cote)

46

Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier de poste, demande d'établissement : lettre de refus (1825). Bureau de poste, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations (1831-1928). Relais de poste, création à la Croix de Bléré : correspondance (1836). Bureau et lignes télégraphiques, création : correspondance, avis, modèle de convention, procès-verbal de récolement de la ligne de Tours à Luzillé (1865-1898). Téléphone, installation : lettre, extrait de délibération (1900-1901).

Date

1825-1928

Cote

EDEP027/3G5 (Cote)

47

Sociétés musicales.Musique scolaire de Bléré, fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, mémoires (1860-1899). Fanfare municipale, création et fonctionnement : statuts, arrêté préfectoral d'autorisation, correspondance, mémoires et mandats de paiement (1887-1904).

Date

1860-1904

Cote

EDEP027/2R2 (Cote)

48

Salle d'asile (école maternelle). Autorisation, organisation et fonctionnement : extraits de délibérations (1853). Direction : correspondance et rapport sur Mlle Joly (1857-1862), correspondance relative au projet de direction congréganiste (1860). Subventions accordées par l'Etat et le département : correspondance, extraits de délibérations (1856-1863). Effectifs et discipline : correspondance pour demande de renseignements (1858-1868), règlement sur l'usage des bons points

Date

1853-1858

Cote

EDEP027/1R29 (Cote)

49

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

Date

1862-1929

Cote

EDEP027/1M21 (Cote)

50

Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.

Date

1824-1931

Cote

EDEP021/Q1 (Cote)

51

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

Date

1833 - 1955

Cote

EDEP020/R1 (Cote)

52

Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire, balayage des classes : cahier des charges, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1879-1937

Cote

EDEP009/R1 (Cote)

53

Installation et fonctionnement du conseil municipal

Date

1811-1907

Cote

EDEP008/K5 (Cote)

54

Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels

Date

1860-1941

Cote

EDEP008/I1 (Cote)

55

Fonctionnement : états statistiques des maladies et opérations de désinfection effectuées (1909-1940), correspondance (1914-1919).

Date

-

Cote

5M98 (Cote)

56

Comptes-rendus trimestriels sommaires (1905-1907).

Date

-

Cote

5M97 (Cote)

57

Législation et réglementation (1902-1907).

Date

-

Cote

5M96 (Cote)

58

Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations, correspondance.

Date

1848-1870

Cote

5M95 (Cote)

59

1938 - 1939

Date

1938-1939

Cote

5M94 (Cote)

60

1936 - 1937

Date

1936-1937

Cote

5M93 (Cote)

61

1934-1935

Date

-

Cote

5M92 (Cote)

62

1933

Date

1933

Cote

5M91 (Cote)

63

1932

Date

1932

Cote

5M90 (Cote)

64

1931

Date

1931

Cote

5M89 (Cote)

65

1930

Date

1930

Cote

5M88 (Cote)

66

1929

Date

1929

Cote

5M87 (Cote)

67

1928

Date

1928

Cote

5M86 (Cote)

68

1927

Date

1927

Cote

5M85 (Cote)

69

1925-1926

Date

-

Cote

5M84 (Cote)

70

1924

Date

1924

Cote

5M83 (Cote)

71

1923

Date

1923

Cote

5M82 (Cote)

72

1922

Date

1922

Cote

5M81 (Cote)

73

1921

Date

1921

Cote

5M80 (Cote)

74

1920

Date

1920

Cote

5M79 (Cote)

75

1918 - 1919

Date

1918-1919

Cote

5M78 (Cote)

76

1916 - 1917

Date

1916-1917

Cote

5M77 (Cote)

77

1915

Date

1915

Cote

5M76 (Cote)

78

1914

Date

1914

Cote

5M75 (Cote)

79

1913

Date

1913

Cote

5M74 (Cote)

80

1912

Date

1912

Cote

5M73 (Cote)

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