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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).
Cote
EDEP027/3I4 (Cote)
 Date
1790-1887
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération, mémoire, circulaire

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Simple police et justice de paix
  • Justice de paix de Bléré.
  • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
Résultat n°2

Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice descriptive et plan du bâtiment occupé par les Soeurs de la Charité à Bléré , extraits de délibérations relatifs à l' arrêt des comptes de gestion, à la reprise de l'administration par la municipalité (1792-1793), à la disposition des locaux pour le logement des instituteurs et de leurs classes (an III). Revenus et impositions : état du revenu de 1790, circulaire, lettre (1791-1792), mémoires de dépenses en faveur des indigents acquittées sur le revenu de l'Hôpital (1793, an IV), lettre relative aux impositions (1792), extrait de délibération relative aux titres, quittance d'intérêt de rente (an III).
Cote
EDEP027/3Q1 (Cote)
 Date
1791-an IV
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note, plan, délibération, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 3 Q - Etablissements hospitaliers, hospitalisation
  • Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice...
Résultat n°3

Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).
Cote
EDEP027/4F30 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Réquisitions, approvisionnement
  • Comités de subsistances, magasins publics de grains...
Résultat n°4

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.
Cote
1M5 (Cote)
 Date
an VIII-1939
 Lieu - Type de document
rapport, arrêté préfectoral, correspondance, circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...
Résultat n°5

Activités préfectorales : journal des opérations administratives [Mention de la division préfectorale.] (24 floréal an VIII / 14 mai 1800-8 nivôse an IX / 29 décembre 1800).
Cote
1M4 (Cote)
 Date
an VIII-an IX
 Lieu - Type de document
livre comptable

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Activités préfectorales : journal des opérations administratives...
Résultat n°6

1925-1926
Cote
5M84 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1925-1926
Résultat n°7

1934-1935
Cote
5M92 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1934-1935
Résultat n°8

Installation et fonctionnement du conseil municipal
Cote
EDEP008/K5 (Cote)
 Date
1811-1907
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Élections. Personnel.
  • Installation et fonctionnement du conseil municipal
Résultat n°9

Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880), procès-verbal de délibération (1892).
Cote
EDEP104/P1 (Cote)
 Date
1813-1892
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, délibération

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880),...
Résultat n°10

Fonctionnement de la poste : correspondance
Cote
EDEP141/3G5 (Cote)
 Date
1814-1926
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 3G
  • Fonctionnement de la poste : correspondance
Résultat n°11

Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).
Cote
1M8 (Cote)
 Date
1814-1860
 Lieu - Type de document
correspondance, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures...
Résultat n°12

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance
Cote
EDEP132/2R8 (Cote)
 Date
1819-1982
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, liste, règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
Résultat n°13

Correspondance, pièces comptables (1820-1830).
Cote
5M13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Jury médical
  • Fonctionnement du jury médical.
  • Organisation des examens.
  • Correspondance, pièces comptables (1820-1830).
Résultat n°14

Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement
Cote
EDEP141/3G1 (Cote)
 Date
1820-1864
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 3G
  • Perception : procès-verbal de remise de service de...
Résultat n°15

Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté ministériel, correspondance (1824-1859).
Cote
5M12 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Jury médical
  • Fonctionnement du jury médical.
  • Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté...
Résultat n°16

Imprimés.
Cote
1M9 (Cote)
 Date
1821-1931
 Lieu - Type de document
publication officielle, carte, correspondance, pièce comptable, documentation, ouvrage imprimé

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Organisation des services
  • Imprimés.
Résultat n°17

Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.
Cote
EDEP021/Q1 (Cote)
 Date
1824-1931
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.
Résultat n°18

Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier de poste, demande d'établissement : lettre de refus (1825). Bureau de poste, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations (1831-1928). Relais de poste, création à la Croix de Bléré : correspondance (1836). Bureau et lignes télégraphiques, création : correspondance, avis, modèle de convention, procès-verbal de récolement de la ligne de Tours à Luzillé (1865-1898). Téléphone, installation : lettre, extrait de délibération (1900-1901).
Cote
EDEP027/3G5 (Cote)
 Date
1825-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier...
Résultat n°19

1831-1852
Cote
5M14 (Cote)
 Date
1831-1852
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'examen

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Jury médical
  • Fonctionnement du jury médical.
  • Organisation des examens.
  • Procès-verbaux d'examen (1820-1854)
  • 1831-1852
Résultat n°20

Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance
Cote
EDEP132/3G3 (Cote)
 Date
1833-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
  • Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement...
Résultat n°21

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).
Cote
EDEP020/R1 (Cote)
 Date
1833 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...
Résultat n°22

Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
Cote
EDEP064/O7 (Cote)
 Date
1834-1881
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
Résultat n°23

Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, liste des membres, correspondance.
Cote
5M51 (Cote)
 Date
1836-1848
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Commission de salubrité du département
  • Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°24

1838-1879
Cote
EDEP104/Q1 (Cote)
 Date
1838-1879
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
  • 1838-1879
Résultat n°25

Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations, budget et comptes.
Cote
EDEP117/Q1 (Cote)
 Date
1838-1921
 Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre, budget, compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
Résultat n°26

Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal de Tours (1858-1935) ; exonération des droits d'inscription : extrait des délibérations du conseil municipal (1906-1938) ; attribution de bourses : dossiers de demandes (1921-1938) ; enseignement : affiches des programmes de cours (1927-1932).
Cote
5M27 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Enseignement médical
  • Fonds de la Préfecture
  • Ecole de médecine de Tours
  • Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Tours.
  • Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits...
Résultat n°27

Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités
Cote
EDEP132/4H5 (Cote)
 Date
1845-1870
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste nominative, affiche, règlement

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Musique, fonctionnement et concours : correspondance,...
Résultat n°28

Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.
Cote
5M53 (Cote)
 Date
1848-1885
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
lise nominative

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire,...
Résultat n°29

Loches (1848-1871)
Cote
5M55 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
  • Loches (1848-1871)
Résultat n°30

Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations, correspondance.
Cote
5M95 (Cote)
 Date
1848-1870
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Commissions d'hygiène publique et de salubrité
  • Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°31

Chinon (1849-1871)
Cote
5M54 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
  • Chinon (1849-1871)
Résultat n°32

Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité, création et fonctionnement : arrêtés ministériels, instructions, liste des membres, correspondance.
Cote
5M52 (Cote)
 Date
1848-1901
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité,...
Résultat n°33

1849 - 1850
Cote
5M58 (Cote)
 Date
1849-1850
 Lieu - Type de document
rapport, compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
  • 1849 - 1850
Résultat n°34

1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)
Cote
5M56 (Cote)
 Date
6 juin 1849-11 décembre 1879
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
  • 1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)
Résultat n°35

1852-1854
Cote
5M15 (Cote)
 Date
1852-1854
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'examen

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Professions médicales et paramédicales
  • Jury médical
  • Fonctionnement du jury médical.
  • Organisation des examens.
  • Procès-verbaux d'examen (1820-1854)
  • 1852-1854
Résultat n°36

Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.
Cote
4M1123 (Cote)
 Date
1852
 Lieu - Type de document
rapport de police, notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de l'inspecteur spécial de police de Tours (8ème...
  • Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement...
Résultat n°37

Salle d'asile (école maternelle). Autorisation, organisation et fonctionnement : extraits de délibérations (1853). Direction : correspondance et rapport sur Mlle Joly (1857-1862), correspondance relative au projet de direction congréganiste (1860). Subventions accordées par l'Etat et le département : correspondance, extraits de délibérations (1856-1863). Effectifs et discipline : correspondance pour demande de renseignements (1858-1868), règlement sur l'usage des bons points
Cote
EDEP027/1R29 (Cote)
 Date
1853-1858
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, rapport, règlement

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Enseignement libre
  • Salle d'asile (école maternelle). Autorisation, organisation...
Résultat n°38

Ecoles : organisation et fonctionnement
Cote
EDEP062/R1 (Cote)
 Date
1857-1895
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecoles : organisation et fonctionnement
Résultat n°39

Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.
Cote
EDEP063/2L1 (Cote)
 Date
1857-1910
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
questionnaire d'enquête, délibération, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations...
Résultat n°40

Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance
Cote
EDEP152/O6 (Cote)
 Date
1858-1878
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et...
Résultat n°41

Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels
Cote
EDEP008/I1 (Cote)
 Date
1860-1941
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
fichier

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Organisation et fonctionnement de la police : fiches...
Résultat n°42

Sociétés musicales.Musique scolaire de Bléré, fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, mémoires (1860-1899). Fanfare municipale, création et fonctionnement : statuts, arrêté préfectoral d'autorisation, correspondance, mémoires et mandats de paiement (1887-1904).
Cote
EDEP027/2R2 (Cote)
 Date
1860-1904
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, mémoire, statut d'association, arrêté préfectoral, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 2 R - Sciences, lettres et arts
  • Sociétés musicales.Musique scolaire de Bléré, fonctionnement...
Résultat n°43

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).
Cote
EDEP027/1M21 (Cote)
 Date
1862-1929
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, convention, correspondance, délibération, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Abattoir municipal
  • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
Résultat n°44

Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.
Cote
EDEP064/Q1 (Cote)
 Date
1870-1931
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, commission administrative,...
Résultat n°45

Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).
Cote
EDEP063/3H1 (Cote)
 Date
1877-1934
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, rapport d'activité, liste nominative, correspondance, affiche, procès-verbal d'élection, liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers
  • Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement,...
Résultat n°46

Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire, balayage des classes : cahier des charges, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP009/R1 (Cote)
 Date
1879-1937
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire,...
Résultat n°47

1880-1947
Cote
EDEP104/Q2 (Cote)
 Date
1880-1947
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
  • 1880-1947
Résultat n°48

1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)
Cote
5M57 (Cote)
 Date
2 janvier 1880-25 juin 1888
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
  • 1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)
Résultat n°49

Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).
Cote
EDEP027/3R1 (Cote)
 Date
1887-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association, règlement, arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 3 R - Sport et tourisme
  • Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique...
Résultat n°50

1887 - 1890
Cote
5M59 (Cote)
 Date
1887-1890
 Lieu - Type de document
rapport, compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
  • 1887 - 1890
Résultat n°51

Fonctionnement : états statistiques des maladies et opérations de désinfection effectuées (1909-1940), correspondance (1914-1919).
Cote
5M98 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Services de désinfection
  • Création et fonctionnement.
  • Service départemental (1888-1940).
  • Fonctionnement : états statistiques des maladies et...
Résultat n°52

Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.
Cote
EDEP113/3Q12 (Cote)
 Date
1889-1929
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statut, règlement, registre matricule, livre comptable, statistique

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement...
Résultat n°53

1891 - 1894
Cote
5M60 (Cote)
 Date
1891-1894
 Lieu - Type de document
rapport, compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
  • 1891 - 1894
Résultat n°54

1892-1902
Cote
4M1127 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Dossiers nominatifs (1892-1919).
  • 1892-1902
Résultat n°55

Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).
Cote
4M1134 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Enquêtes et rapports.
  • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
Résultat n°56

Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).
Cote
4M1176 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Anarchistes, surveillance.
  • Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).
Résultat n°57

Etats signalétiques confidentiels (dits états verts), fiches et listes nominatives (1893-1912) ; révision du personnel anarchique à l'occasion des voyages présidentiels et de personnalités : rapports, notes de police, télégrammes du ministère de l'Intérieur, articles de presse, plan (1894-1907) ; surveillance du groupe libertaire de Tours : rapports de police, tracts, journaux, articles de presse (1897-1903) ; radiation du contrôle des anarchistes : fiches et dossiers nominatifs, correspondance (1894-1901).
Cote
4M1175 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, liste nominative, dossier individuel, rapport de police, tract, télégramme, coupure de presse, publication périodique, plan

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Anarchistes, surveillance.
  • Etats signalétiques confidentiels (dits états verts),...
Résultat n°58

Instructions, notes de service, correspondance.
Cote
4M1126 (Cote)
 Date
1894-1926
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Instructions, notes de service, correspondance.
Résultat n°59

1895 - 1898
Cote
5M61 (Cote)
 Date
1895-1898
 Lieu - Type de document
rapport, compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
  • 1895 - 1898
Résultat n°60

Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.
Cote
4M1168 (Cote)
 Date
1896-1902
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs,...
Résultat n°61

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.
Cote
4M1167 (Cote)
 Date
1896-1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme, dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance...
Résultat n°62

1899
Cote
5M62 (Cote)
 Date
1899
 Lieu - Type de document
rapport, compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
  • 1899
Résultat n°63

Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).
Cote
4M1163 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
  • Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée...
Résultat n°64

Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).
Cote
4M1162 (Cote)
 Date
1899
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police, coupure de presse

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
  • Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail...
Résultat n°65

Rapports sur les réunions (1916-1922).
Cote
4M1164 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
  • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
  • Rapports sur les réunions (1916-1922).
Résultat n°66

Fiches individuelles et photographies des représentants cheminots (1918-1921).
Cote
4M1165 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, document photographique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
  • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
  • Fiches individuelles et photographies des représentants...
Résultat n°67

Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.
Cote
4M1166 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
  • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
  • Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.
Résultat n°68

1900
Cote
5M63 (Cote)
 Date
1900
 Lieu - Type de document
rapport, compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
  • 1900
Résultat n°69

Commission interdépartementale de pêche du bassin de la Loire, fonctionnement : rapports, procès-verbaux des séances, enquêtes et travaux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance.
Cote
4M336 (Cote)
 Date
1900-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Commission interdépartementale de pêche du bassin de...
Résultat n°70

Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).
Cote
4M1152 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23...
Résultat n°71

Réglementation et consignes (1900-1918).
Cote
4M1149 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Réglementation et consignes (1900-1918).
Résultat n°72

Rapports des agents de police en service à la gare au commissaire spécial (1919-1921).
Cote
4M1154 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Rapports des agents de police en service à la gare...
Résultat n°73

Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre 1918).
Cote
4M1153 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre...
Résultat n°74

1901
Cote
5M64 (Cote)
 Date
1901
 Lieu - Type de document
rapport, compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
  • 1901
Résultat n°75

Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions
Cote
EDEP132/2R13 (Cote)
 Date
1902-1987
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
catalogue, inventaire, marché public, rapport

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire...
Résultat n°76

Comptes-rendus trimestriels sommaires (1905-1907).
Cote
5M97 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Service départemental d'hygiène publique
  • Création et fonctionnement.
  • Comptes-rendus trimestriels sommaires (1905-1907).
Résultat n°77

Législation et réglementation (1902-1907).
Cote
5M96 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Service départemental d'hygiène publique
  • Création et fonctionnement.
  • Législation et réglementation (1902-1907).
Résultat n°78

1903 - 1904
Cote
5M65 (Cote)
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
compte-rendu

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
  • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
  • 1903 - 1904
Résultat n°79

Création et fonctionnement : extrait de délibération du conseil général, instructions, correspondance.
Cote
5M102 (Cote)
 Date
1903-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

  • Services d'hygiène
  • Service d'inspection et de contrôle de l'hygiène publique
  • Création et fonctionnement : extrait de délibération...
Résultat n°80

R - Z
Cote
4M1173 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Etrangers, surveillance.
  • Dossiers individuels (1916-1922).
  • R - Z