fonctionnement - Recherche

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1

Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

Date

1790-1887

Cote

EDEP027/3I4 (Cote)

2

Ancien hospice. Organisation et fonctionnement : notice descriptive et plan du bâtiment occupé par les Soeurs de la Charité à Bléré , extraits de délibérations relatifs à l' arrêt des comptes de gestion, à la reprise de l'administration par la municipalité (1792-1793), à la disposition des locaux pour le logement des instituteurs et de leurs classes (an III). Revenus et impositions : état du revenu de 1790, circulaire, lettre (1791-1792), mémoires de dépenses en faveur des indigents acquittées sur le revenu de l'Hôpital (1793, an IV), lettre relative aux impositions (1792), extrait de délibération relative aux titres, quittance d'intérêt de rente (an III).

Date

1791-an IV

Cote

EDEP027/3Q1 (Cote)

3

Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/4F30 (Cote)

4

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

5

Activités préfectorales : journal des opérations administratives [Mention de la division préfectorale.] (24 floréal an VIII / 14 mai 1800-8 nivôse an IX / 29 décembre 1800).

Date

an VIII-an IX

Cote

1M4 (Cote)

6

1925-1926

Date

-

Cote

5M84 (Cote)

7

1934-1935

Date

-

Cote

5M92 (Cote)

8

Installation et fonctionnement du conseil municipal

Date

1811-1907

Cote

EDEP008/K5 (Cote)

9

Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880), procès-verbal de délibération (1892).

Date

1813-1892

Cote

EDEP104/P1 (Cote)

10

Fonctionnement de la poste : correspondance

Date

1814-1926

Cote

EDEP141/3G5 (Cote)

11

Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).

Date

1814-1860

Cote

1M8 (Cote)

12

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

Date

1819-1982

Cote

EDEP132/2R8 (Cote)

13

Correspondance, pièces comptables (1820-1830).

Date

-

Cote

5M13 (Cote)

14

Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

Date

1820-1864

Cote

EDEP141/3G1 (Cote)

15

Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté ministériel, correspondance (1824-1859).

Date

-

Cote

5M12 (Cote)

16

Imprimés.

Date

1821-1931

Cote

1M9 (Cote)

17

Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.

Date

1824-1931

Cote

EDEP021/Q1 (Cote)

18

Postes, télégraphes et téléphone. Service journalier de poste, demande d'établissement : lettre de refus (1825). Bureau de poste, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations (1831-1928). Relais de poste, création à la Croix de Bléré : correspondance (1836). Bureau et lignes télégraphiques, création : correspondance, avis, modèle de convention, procès-verbal de récolement de la ligne de Tours à Luzillé (1865-1898). Téléphone, installation : lettre, extrait de délibération (1900-1901).

Date

1825-1928

Cote

EDEP027/3G5 (Cote)

19

1831-1852

Date

1831-1852

Cote

5M14 (Cote)

20

Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance

Date

1833-1977

Cote

EDEP132/3G3 (Cote)

21

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

Date

1833 - 1955

Cote

EDEP020/R1 (Cote)

22

Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.

Date

1834-1881

Cote

EDEP064/O7 (Cote)

23

Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, liste des membres, correspondance.

Date

1836-1848

Cote

5M51 (Cote)

24

1838-1879

Date

1838-1879

Cote

EDEP104/Q1 (Cote)

25

Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations, budget et comptes.

Date

1838-1921

Cote

EDEP117/Q1 (Cote)

26

Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal de Tours (1858-1935) ; exonération des droits d'inscription : extrait des délibérations du conseil municipal (1906-1938) ; attribution de bourses : dossiers de demandes (1921-1938) ; enseignement : affiches des programmes de cours (1927-1932).

Date

-

Cote

5M27 (Cote)

27

Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités

Date

1845-1870

Cote

EDEP132/4H5 (Cote)

28

Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.

Date

1848-1885

Cote

5M53 (Cote)

29

Loches (1848-1871)

Date

-

Cote

5M55 (Cote)

30

Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations, correspondance.

Date

1848-1870

Cote

5M95 (Cote)

31

Chinon (1849-1871)

Date

-

Cote

5M54 (Cote)

32

Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité, création et fonctionnement : arrêtés ministériels, instructions, liste des membres, correspondance.

Date

1848-1901

Cote

5M52 (Cote)

33

1849 - 1850

Date

1849-1850

Cote

5M58 (Cote)

34

1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)

Date

6 juin 1849-11 décembre 1879

Cote

5M56 (Cote)

35

1852-1854

Date

1852-1854

Cote

5M15 (Cote)

36

Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.

Date

1852

Cote

4M1123 (Cote)

37

Salle d'asile (école maternelle). Autorisation, organisation et fonctionnement : extraits de délibérations (1853). Direction : correspondance et rapport sur Mlle Joly (1857-1862), correspondance relative au projet de direction congréganiste (1860). Subventions accordées par l'Etat et le département : correspondance, extraits de délibérations (1856-1863). Effectifs et discipline : correspondance pour demande de renseignements (1858-1868), règlement sur l'usage des bons points

Date

1853-1858

Cote

EDEP027/1R29 (Cote)

38

Ecoles : organisation et fonctionnement

Date

1857-1895

Cote

EDEP062/R1 (Cote)

39

Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.

Date

1857-1910

Cote

EDEP063/2L1 (Cote)

40

Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance

Date

1858-1878

Cote

EDEP152/O6 (Cote)

41

Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels

Date

1860-1941

Cote

EDEP008/I1 (Cote)

42

Sociétés musicales.Musique scolaire de Bléré, fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, mémoires (1860-1899). Fanfare municipale, création et fonctionnement : statuts, arrêté préfectoral d'autorisation, correspondance, mémoires et mandats de paiement (1887-1904).

Date

1860-1904

Cote

EDEP027/2R2 (Cote)

43

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

Date

1862-1929

Cote

EDEP027/1M21 (Cote)

44

Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.

Date

1870-1931

Cote

EDEP064/Q1 (Cote)

45

Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).

Date

1877-1934

Cote

EDEP063/3H1 (Cote)

46

Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire, balayage des classes : cahier des charges, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1879-1937

Cote

EDEP009/R1 (Cote)

47

1880-1947

Date

1880-1947

Cote

EDEP104/Q2 (Cote)

48

1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)

Date

2 janvier 1880-25 juin 1888

Cote

5M57 (Cote)

49

Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).

Date

1887-1928

Cote

EDEP027/3R1 (Cote)

50

1887 - 1890

Date

1887-1890

Cote

5M59 (Cote)

51

Fonctionnement : états statistiques des maladies et opérations de désinfection effectuées (1909-1940), correspondance (1914-1919).

Date

-

Cote

5M98 (Cote)

52

Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.

Date

1889-1929

Cote

EDEP113/3Q12 (Cote)

53

1891 - 1894

Date

1891-1894

Cote

5M60 (Cote)

54

1892-1902

Date

-

Cote

4M1127 (Cote)

55

Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

Date

-

Cote

4M1134 (Cote)

56

Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).

Date

-

Cote

4M1176 (Cote)

57

Etats signalétiques confidentiels (dits états verts), fiches et listes nominatives (1893-1912) ; révision du personnel anarchique à l'occasion des voyages présidentiels et de personnalités : rapports, notes de police, télégrammes du ministère de l'Intérieur, articles de presse, plan (1894-1907) ; surveillance du groupe libertaire de Tours : rapports de police, tracts, journaux, articles de presse (1897-1903) ; radiation du contrôle des anarchistes : fiches et dossiers nominatifs, correspondance (1894-1901).

Date

-

Cote

4M1175 (Cote)

58

Instructions, notes de service, correspondance.

Date

1894-1926

Cote

4M1126 (Cote)

59

1895 - 1898

Date

1895-1898

Cote

5M61 (Cote)

60

Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.

Date

1896-1902

Cote

4M1168 (Cote)

61

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

Date

1896-1919

Cote

4M1167 (Cote)

62

1899

Date

1899

Cote

5M62 (Cote)

63

Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

Date

-

Cote

4M1163 (Cote)

64

Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

Date

1899

Cote

4M1162 (Cote)

65

Rapports sur les réunions (1916-1922).

Date

-

Cote

4M1164 (Cote)

66

Fiches individuelles et photographies des représentants cheminots (1918-1921).

Date

-

Cote

4M1165 (Cote)

67

Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.

Date

-

Cote

4M1166 (Cote)

68

1900

Date

1900

Cote

5M63 (Cote)

69

Commission interdépartementale de pêche du bassin de la Loire, fonctionnement : rapports, procès-verbaux des séances, enquêtes et travaux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance.

Date

1900-1914

Cote

4M336 (Cote)

70

Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

Date

-

Cote

4M1152 (Cote)

71

Réglementation et consignes (1900-1918).

Date

-

Cote

4M1149 (Cote)

72

Rapports des agents de police en service à la gare au commissaire spécial (1919-1921).

Date

-

Cote

4M1154 (Cote)

73

Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre 1918).

Date

-

Cote

4M1153 (Cote)

74

1901

Date

1901

Cote

5M64 (Cote)

75

Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions

Date

1902-1987

Cote

EDEP132/2R13 (Cote)

76

Comptes-rendus trimestriels sommaires (1905-1907).

Date

-

Cote

5M97 (Cote)

77

Législation et réglementation (1902-1907).

Date

-

Cote

5M96 (Cote)

78

1903 - 1904

Date

1903-1904

Cote

5M65 (Cote)

79

Création et fonctionnement : extrait de délibération du conseil général, instructions, correspondance.

Date

1903-1939

Cote

5M102 (Cote)

80

R - Z

Date

-

Cote

4M1173 (Cote)

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