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  1. Résultat n°1

    Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

    Date

    1790-1887

    Cote

    EDEP027/3I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/4F30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Réquisitions, approvisionnement
    • Comités de subsistances, magasins publics de grains...
  4. Résultat n°4

    Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

    Date

    an VIII-1939

    Cote

    1M5 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Activités préfectorales : journal des opérations administratives [Mention de la division préfectorale.] (24 floréal an VIII / 14 mai 1800-8 nivôse an IX / 29 décembre 1800).

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    1M4 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Activités préfectorales : journal des opérations administratives...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    1925-1926

    Cote

    5M84 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1925-1926
  7. Résultat n°7

    1934-1935

    Cote

    5M92 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1934-1935
  8. Résultat n°8

    Installation et fonctionnement du conseil municipal

    Date

    1811-1907

    Cote

    EDEP008/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Installation et fonctionnement du conseil municipal
  9. Résultat n°9

    Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880), procès-verbal de délibération (1892).

    Date

    1813-1892

    Cote

    EDEP104/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, fonctionnement : budget (1813-1824, 1880),...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de la poste : correspondance

    Date

    1814-1926

    Cote

    EDEP141/3G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Fonctionnement de la poste : correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).

    Date

    1814-1860

    Cote

    1M8 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

    Date

    1819-1982

    Cote

    EDEP132/2R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
  13. Résultat n°13

    Correspondance, pièces comptables (1820-1830).

    Cote

    5M13 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Jury médical
    • Fonctionnement du jury médical.
    • Organisation des examens.
    • Correspondance, pièces comptables (1820-1830).
  14. Résultat n°14

    Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

    Date

    1820-1864

    Cote

    EDEP141/3G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 3G
    • Perception : procès-verbal de remise de service de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté ministériel, correspondance (1824-1859).

    Cote

    5M12 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Jury médical
    • Fonctionnement du jury médical.
    • Nomination des membres : arrêté préfectoral, arrêté...
  16. Résultat n°16

    Imprimés.

    Date

    1821-1931

    Cote

    1M9 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Imprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.

    Date

    1824-1931

    Cote

    EDEP021/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    1831-1852

    Date

    1831-1852

    Cote

    5M14 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Jury médical
    • Fonctionnement du jury médical.
    • Organisation des examens.
    • Procès-verbaux d'examen (1820-1854)
    • 1831-1852
  20. Résultat n°20

    Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement : correspondance

    Date

    1833-1977

    Cote

    EDEP132/3G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 3 G - Rapports avec les diverses administrations financières
    • Postes, télégrammes, téléphones, organisation et fonctionnement...
  21. Résultat n°21

    Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

    Date

    1833 - 1955

    Cote

    EDEP020/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  22. Résultat n°22

    Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.

    Date

    1834-1881

    Cote

    EDEP064/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins sur la Claise, fonctionnement : réglement d'eau.
  23. Résultat n°23

    Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, liste des membres, correspondance.

    Date

    1836-1848

    Cote

    5M51 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Commission de salubrité du département
    • Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
  24. Résultat n°24

    1838-1879

    Date

    1838-1879

    Cote

    EDEP104/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
    • 1838-1879
  25. Résultat n°25

    Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations, budget et comptes.

    Date

    1838-1921

    Cote

    EDEP117/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
  26. Résultat n°26

    Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal de Tours (1858-1935) ; exonération des droits d'inscription : extrait des délibérations du conseil municipal (1906-1938) ; attribution de bourses : dossiers de demandes (1921-1938) ; enseignement : affiches des programmes de cours (1927-1932).

    Cote

    5M27 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Enseignement médical
    • Fonds de la Préfecture
    • Ecole de médecine de Tours
    • Ecole préparatoire de médecine et de pharmacie de Tours.
    • Organisation et fonctionnement : correspondance, extraits...
  27. Résultat n°27

    Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités

    Date

    1845-1870

    Cote

    EDEP132/4H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Musique, fonctionnement et concours : correspondance,...
  28. Résultat n°28

    Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire, création et fonctionnement : projet d'organisation présenté par le docteur GIRAUDET (1848), arrêté ministériel, liste des candidats, correspondance.

    Date

    1848-1885

    Cote

    5M53 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil d'hygiène et de salubrité du département d'Indre-et-Loire,...
  29. Résultat n°29

    Loches (1848-1871)

    Cote

    5M55 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
    • Loches (1848-1871)
  30. Résultat n°30

    Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations, correspondance.

    Date

    1848-1870

    Cote

    5M95 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Commissions d'hygiène publique et de salubrité
    • Création et fonctionnement : arrêtés préfectoraux,...
  31. Résultat n°31

    Chinon (1849-1871)

    Cote

    5M54 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène d'arrondissement, création et fonctionnement...
    • Chinon (1849-1871)
  32. Résultat n°32

    Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité, création et fonctionnement : arrêtés ministériels, instructions, liste des membres, correspondance.

    Date

    1848-1901

    Cote

    5M52 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseils d'hygiène publique et commissions de salubrité,...
  33. Résultat n°33

    1849 - 1850

    Date

    1849-1850

    Cote

    5M58 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1849 - 1850
  34. Résultat n°34

    1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)

    Date

    6 juin 1849-11 décembre 1879

    Cote

    5M56 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
    • 1849 (6 juin) - 1879 (11 décembre)
  35. Résultat n°35

    1852-1854

    Date

    1852-1854

    Cote

    5M15 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Jury médical
    • Fonctionnement du jury médical.
    • Organisation des examens.
    • Procès-verbaux d'examen (1820-1854)
    • 1852-1854
  36. Résultat n°36

    Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance et rapports des commissaires, fiches nominatives des commissaires.

    Date

    1852

    Cote

    4M1123 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de l'inspecteur spécial de police de Tours (8ème...
    • Inspection spéciale de police de Tours, fonctionnement...
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Ecoles : organisation et fonctionnement

    Date

    1857-1895

    Cote

    EDEP062/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecoles : organisation et fonctionnement
  39. Résultat n°39

    Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance.

    Date

    1857-1910

    Cote

    EDEP063/2L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Octroi, établissement : enquête, extraits de délibérations...
  40. Résultat n°40

    Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et fonctionnement : statuts, correspondance

    Date

    1858-1878

    Cote

    EDEP152/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat des eaux de la Choisille, organisation et...
  41. Résultat n°41

    Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels

    Date

    1860-1941

    Cote

    EDEP008/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Organisation et fonctionnement de la police : fiches...
  42. Résultat n°42

    Sociétés musicales.Musique scolaire de Bléré, fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, mémoires (1860-1899). Fanfare municipale, création et fonctionnement : statuts, arrêté préfectoral d'autorisation, correspondance, mémoires et mandats de paiement (1887-1904).

    Date

    1860-1904

    Cote

    EDEP027/2R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 2 R - Sciences, lettres et arts
    • Sociétés musicales.Musique scolaire de Bléré, fonctionnement...
  43. Résultat n°43

    Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

    Date

    1862-1929

    Cote

    EDEP027/1M21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Abattoir municipal
    • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
  44. Résultat n°44

    Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.

    Date

    1870-1931

    Cote

    EDEP064/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, commission administrative,...
  45. Résultat n°45

    Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement, instructions, rapports d'incendies, liste nominative, correspondance (1877-1934). Elections au Conseil supérieur des pompiers : affiche, procès-verbaux d'élection, liste nominative, feuille d'inscription (1912-1927).

    Date

    1877-1934

    Cote

    EDEP063/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers
    • Compagnie de sapeurs-pompiers, fonctionnement : règlement,...
  46. Résultat n°46

    Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire, balayage des classes : cahier des charges, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1879-1937

    Cote

    EDEP009/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire,...
  47. Résultat n°47

    1880-1947

    Date

    1880-1947

    Cote

    EDEP104/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des...
    • 1880-1947
  48. Résultat n°48

    1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)

    Date

    2 janvier 1880-25 juin 1888

    Cote

    5M57 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité,...
    • 1880 (2 janvier) - 1888 (25 juin)
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    1887 - 1890

    Date

    1887-1890

    Cote

    5M59 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1887 - 1890
  51. Résultat n°51

    Fonctionnement : états statistiques des maladies et opérations de désinfection effectuées (1909-1940), correspondance (1914-1919).

    Cote

    5M98 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Services de désinfection
    • Création et fonctionnement.
    • Service départemental (1888-1940).
    • Fonctionnement : états statistiques des maladies et...
  52. Résultat n°52

    Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.

    Date

    1889-1929

    Cote

    EDEP113/3Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement...
  53. Résultat n°53

    1891 - 1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    5M60 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1891 - 1894
  54. Résultat n°54

    1892-1902

    Cote

    4M1127 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Dossiers nominatifs (1892-1919).
    • 1892-1902
  55. Résultat n°55

    Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

    Cote

    4M1134 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
  56. Résultat n°56

    Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).

    Cote

    4M1176 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Anarchistes, surveillance.
    • Dossiers individuels (classement alphabétique, 1894-1916).
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    Instructions, notes de service, correspondance.

    Date

    1894-1926

    Cote

    4M1126 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Instructions, notes de service, correspondance.
  59. Résultat n°59

    1895 - 1898

    Date

    1895-1898

    Cote

    5M61 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1895 - 1898
  60. Résultat n°60

    Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs, correspondance.

    Date

    1896-1902

    Cote

    4M1168 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, demande d'extradition : dossiers nominatifs,...
  61. Résultat n°61

    Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

    Date

    1896-1919

    Cote

    4M1167 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance...
  62. Résultat n°62

    1899

    Date

    1899

    Cote

    5M62 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1899
  63. Résultat n°63

    Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée (1920-1923) et la Ligue des droits de l'homme (1919-1922).

    Cote

    4M1163 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Dossier sur l'Union tourangelle de la libre pensée...
  64. Résultat n°64

    Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

    Date

    1899

    Cote

    4M1162 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail...
  65. Résultat n°65

    Rapports sur les réunions (1916-1922).

    Cote

    4M1164 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
    • Rapports sur les réunions (1916-1922).
  66. Résultat n°66

    Fiches individuelles et photographies des représentants cheminots (1918-1921).

    Cote

    4M1165 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
    • Fiches individuelles et photographies des représentants...
  67. Résultat n°67

    Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.

    Cote

    4M1166 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Syndicats des employés des chemins de fer et CGT (1916-1922).
    • Listes des cheminots révoqués lors des grèves de 1920.
  68. Résultat n°68

    1900

    Date

    1900

    Cote

    5M63 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1900
  69. Résultat n°69

    Commission interdépartementale de pêche du bassin de la Loire, fonctionnement : rapports, procès-verbaux des séances, enquêtes et travaux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance.

    Date

    1900-1914

    Cote

    4M336 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Commission interdépartementale de pêche du bassin de...
  70. Résultat n°70

    Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23 octobre 1918).

    Cote

    4M1152 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Cahiers d'enregistrement des voyageurs (25 août-23...
  71. Résultat n°71

    Réglementation et consignes (1900-1918).

    Cote

    4M1149 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Réglementation et consignes (1900-1918).
  72. Résultat n°72

    Rapports des agents de police en service à la gare au commissaire spécial (1919-1921).

    Cote

    4M1154 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Rapports des agents de police en service à la gare...
  73. Résultat n°73

    Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre 1918).

    Cote

    4M1153 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Service de surveillance de la gare.
    • Procès-verbaux contre les étrangers (août- octobre...
  74. Résultat n°74

    1901

    Date

    1901

    Cote

    5M64 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil central d'hygiène publique et de salubrité...
    • 1901
  75. Résultat n°75

    Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions

    Date

    1902-1987

    Cote

    EDEP132/2R13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire...
  76. Résultat n°76

    Comptes-rendus trimestriels sommaires (1905-1907).

    Cote

    5M97 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Service départemental d'hygiène publique
    • Création et fonctionnement.
    • Comptes-rendus trimestriels sommaires (1905-1907).
  77. Résultat n°77

    Législation et réglementation (1902-1907).

    Cote

    5M96 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Service départemental d'hygiène publique
    • Création et fonctionnement.
    • Législation et réglementation (1902-1907).
  78. Résultat n°78

    1903 - 1904

    Date

    1903-1904

    Cote

    5M65 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Conseils d'hygiène et de salubrité du département
    • Conseil départemental d'hygiène et commissions sanitaires...
    • 1903 - 1904
  79. Résultat n°79

    Création et fonctionnement : extrait de délibération du conseil général, instructions, correspondance.

    Date

    1903-1939

    Cote

    5M102 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Service d'inspection et de contrôle de l'hygiène publique
    • Création et fonctionnement : extrait de délibération...
  80. Résultat n°80

    R - Z

    Cote

    4M1173 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Dossiers individuels (1916-1922).
    • R - Z