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121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sentence au profit des corps et communautés de la religion réformée contre le curé de Saint-Pierre-des-Corps et demoiselle Françoise Augustin, veuve du sieur de La Diore, débitrice d'une rente, le 26 mai 1637

    Date

    XVIe Siècle-XVIIe Siècle

    Cote

    1J354/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
    • Sentence au profit des corps et communautés de la religion...
  2. Résultat n°2

    Sentence pour le paiement d'arrérages de rentes par la veuve Guillaume Quarant à Piébeau, Dubreuil, Bourville et Besnard, le 7 septembre 1507

    Date

    1507

    Cote

    1J495/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Terres et métairie de La Tortinière à Montbazon.
    • Sentence pour le paiement d'arrérages de rentes par...
  3. Résultat n°3

    Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce, mettant en cause Martin de Malignac et Renée Fresneau, sa femme, d'une part et Pierre Delalande d'autre part, le 29 octobre 1512

    Date

    1512

    Cote

    1J450 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce,...
  4. Résultat n°4

    Sentence du bailliage de Tours pour condamnation à payer 2 setiers de seigle, le 8 novembre 1532

    Date

    1532

    Cote

    1J48 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du bailliage de Tours pour condamnation à...
  5. Résultat n°5

    Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie de Montbazon, le 5 novembre 1538.

    Date

    1538

    Cote

    1J173 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence d'un jugement rendu aux plaids de la baronnie...
  6. Résultat n°6

    Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une maison appelée Les Machetières appartenant au prieuré de Saint-Côme à La Riche, le 22 janvier 1549

    Date

    1549

    Cote

    1J453 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une...
  7. Résultat n°7

    Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel de Nicolas Pinon contre Jacques Paris, le 25 juin 1558.

    Date

    1558

    Cote

    1J197 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du siège présidial de Tours, rejetant l'appel...
  8. Résultat n°8

    Sentence de condamnation de la veuve de Noël de Vineau, tutrice de Vincent de Vineau et de Vincent Martineau, dans le procès qui les oppose à Jacques Aignes, tanneur, devant le bailliage de Montrichard (dép. Loir-et-Cher), le 2 février 1564

    Date

    1564

    Cote

    1J410 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence de condamnation de la veuve de Noël de Vineau,...
  9. Résultat n°9

    Sentences royales rendues lors de la procédure judiciaire engagée par la veuve de Charles Pimparé, au sujet du terrage du Louroux

    Date

    1568

    Cote

    1J237 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentences royales rendues lors de la procédure judiciaire...
  10. Résultat n°10

    Acte de saisie de la terre des Morignières à Rouziers, appartenant à Faulcheux, à la requête d'Astremoine du Bois, écuyer, seigneur de Fontaine-Maran, pour non paiement d'une rente, le 17 novembre 1570

    Date

    1570

    Cote

    1J480 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de saisie de la terre des Morignières à Rouziers,...
  11. Résultat n°11

    Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume Delaunay, écuyer, le 28 janvier 1576

    Date

    1576

    Cote

    1J302 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume...
  12. Résultat n°12

    Sentence du présidial de Tours relative au procès opposant Pierre Du Tremblay, marchand à Tours, demandeur, à la veuve d'André Pynon, défenderesse, au sujet du paiement d'une rente, le 11 août 1590

    Date

    1590

    Cote

    1J312 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du présidial de Tours relative au procès opposant...
  13. Résultat n°13

    Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre de l'église de Trélazé (dép. Maine-et-Loire), le 8 fevrier 1600

    Date

    1600

    Cote

    1J201/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
    • Sentence de défaut en faveur de Macé Rochard, prêtre...
  14. Résultat n°14

    Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve de François Charbonnier, défenderesse, au profit du demandeur, le procureur de la cour [de Montrésor] [XVIIe s.]

    Date

    XVIIe Siècle

    Cote

    1J67 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve...
  15. Résultat n°15

    Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à Tours, Catherine, veuve de Jacques Goussard, marchand de Tours, et Maurice Naudeau, chirurgien à Tours : titres de propriété et pièces de procédure

    Date

    1603-1644

    Cote

    1J379 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à...
  16. Résultat n°16

    Sentence relative à la publication des bans du mariage de Marie Frenoy et Jacques Poictou, le 28 janvier 1616

    Date

    1616

    Cote

    1J201/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Actes judiciaires passés à Angers (dép. Maine-et-Loire)
    • Sentence relative à la publication des bans du mariage...
  17. Résultat n°17

    Pièce de procédure condamnant à payer une rente, le 11 septembre 1617

    Date

    1617

    Cote

    1J304 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de procédure condamnant à payer une rente, le...
  18. Résultat n°18

    27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)

    Date

    1623-1889

    Cote

    27J (Cote)

    • Contexte : 27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)

    Producteur :

    Papion du Château, famille (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép. Nièvre) concernant le règlement des termes du contrat de mariage des époux de Bault, entre Pierre de Bault, écuyer, archer, garde du corps du roi, père et tuteur des enfants de la défunte Edmée de Corvol, demandeur, et Philibert de Corvol, curateur desdits enfants, défendeur

    Date

    1624

    Cote

    1J32 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép....
  20. Résultat n°20

    Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist et Françoise Debrennes, le 2 janvier 1627

    Date

    1627

    Cote

    1J113/5 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Familles Debrennes, Benoist et Grajon.
    • Pièce de jugement rendu en faveur de Jacques Benoist...