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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J546 (Cote)
Date
1779
Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence d'une procédure en appel devant la baronnie...
Résultat n°2
Cote
1J302 (Cote)
Date
1576
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du siège présidial de Tours impliquant Guillaume...
Résultat n°3
Cote
4M103 (Cote)
Date
1903
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
statistique, rapport de police
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1903
Résultat n°4
Cote
1J450 (Cote)
Date
1512
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce,...
Résultat n°5
Cote
4M98 (Cote)
Date
1898
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
statistique, rapport de police
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1898
Résultat n°6
Cote
1M286 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, notice individuelle, liste nominative
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
  • Individus suspects.
  • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...
Résultat n°7
Cote
4M84 (Cote)
Date
1860-1866
Lieu
Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
statistique, rapport de police
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).
Résultat n°8
Cote
1J578 (Cote)
Date
1681
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence de condamnation d'un dénommé Viceaux, bourgeois...
Résultat n°9
Cote
1J31 (Cote)
Date
1749
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Appel d'un jugement rendu dans le cadre du procès opposant...
Résultat n°10
Cote
EDEP049/P6 (Cote)
Date
1906
Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Procès-verbal dressé pour exercice illicite du culte.
Résultat n°11
Cote
4M92 (Cote)
Date
1871-1887
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
statistique, rapport de police
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1871-1887
Résultat n°12
Cote
1J55 (Cote)
Date
1639
Lieu
Noizay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence rendue lors du procès entre Honoré de Brussy,...
Résultat n°13
Cote
1J209 (Cote)
Date
1705
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence condamnant Jean Mareau, curé d'Avon et Bonaventure,...
Résultat n°14
Cote
4M81 (Cote)
Date
1856-1866
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
statistique, rapport de police
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Ligueil (1856-1866).
Résultat n°15
Cote
4M100 (Cote)
Date
1900
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
statistique, rapport de police
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1900
Résultat n°16
Cote
1J67 (Cote)
Date
XVIIe Siècle
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailli de Montrésor condamnant la veuve...
Résultat n°17
Cote
4M121 (Cote)
Date
1929-1930
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
statistique, rapport de police
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1929-1930
Résultat n°18
Cote
1J163 (Cote)
Date
1739
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure opposant Jean Hue, marchand en compagnie,...
Résultat n°19
Cote
1J453 (Cote)
Date
1549
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une...
Résultat n°20
Cote
1J349/1 (Cote)
Date
1715
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Gourbillon demeurant à Restigné.
  • Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres...