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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).
Cote
1M286 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, notice individuelle, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
  • Individus suspects.
  • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...
Résultat n°2

27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)
Cote
27J (Cote)
 Date
1623-1889
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Clos du Château-Vert (Sainte-Radegonde-en-Touraine, Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Aisne (France ; département), Dordogne (France ; département), Marquay (Dordogne, France), Ille-et-Vilaine (France ; département), Loir-et-Cher (France ; département), Lot (France ; département), Morbihan (France ; département), Saône-et-Loire (France ; département), Sarthe (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)
Résultat n°3

Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.
Cote
1J1742/5 (Cote)
 Date
1843-1844
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal

  • Contexte : 1J1742 - Familles alliées Veillault, Audebert et Coursault...

  • Famille Coursault
  • Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis...
Résultat n°4

Sentence de condamnation d'un dénommé Viceaux, bourgeois de Tours
Cote
1J578 (Cote)
 Date
1681
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence de condamnation d'un dénommé Viceaux, bourgeois...
Résultat n°5

Sentence d'une procédure en appel devant la baronnie de Preuilly, au sujet de la liquidation de rentes seigneuriales entre Jean Mongin et son épouse Marie Anne Demassé et François Robin de La Pertière, seigneur de La Gatelinière (La Roche-Posay, dép. Vienne) et autres lieux
Cote
1J546 (Cote)
 Date
1779
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence d'une procédure en appel devant la baronnie...
Résultat n°6

Sentence pour le paiement d'arrérages de rentes par la veuve Guillaume Quarant à Piébeau, Dubreuil, Bourville et Besnard, le 7 septembre 1507
Cote
1J495/1 (Cote)
 Date
1507
 Lieu
la Tortinière (Veigné, Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Terres et métairie de La Tortinière à Montbazon.
  • Sentence pour le paiement d'arrérages de rentes par...
Résultat n°7

Acte de saisie de la terre des Morignières à Rouziers, appartenant à Faulcheux, à la requête d'Astremoine du Bois, écuyer, seigneur de Fontaine-Maran, pour non paiement d'une rente, le 17 novembre 1570
Cote
1J480 (Cote)
 Date
1570
 Lieu
Rouziers-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de saisie de la terre des Morignières à Rouziers,...
Résultat n°8

Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une maison appelée Les Machetières appartenant au prieuré de Saint-Côme à La Riche, le 22 janvier 1549
Cote
1J453 (Cote)
 Date
1549
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une...
Résultat n°9

Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce, mettant en cause Martin de Malignac et Renée Fresneau, sa femme, d'une part et Pierre Delalande d'autre part, le 29 octobre 1512
Cote
1J450 (Cote)
 Date
1512
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce,...
Résultat n°10

Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de Crassay relatif à la seigneurie de Brousson, paroisse d'Ambillou, le 25 juin 16[6]5
Cote
1J421 (Cote)
 Date
1665
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France), le Grand Brousson (Ambillou, Indre-et-Loire, France), le Petit Brousson (Ambillou, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de...
Résultat n°11

Sentence de condamnation de la veuve de Noël de Vineau, tutrice de Vincent de Vineau et de Vincent Martineau, dans le procès qui les oppose à Jacques Aignes, tanneur, devant le bailliage de Montrichard (dép. Loir-et-Cher), le 2 février 1564
Cote
1J410 (Cote)
 Date
1564
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence de condamnation de la veuve de Noël de Vineau,...
Résultat n°12

Acte de jugement relatif à la succession de maître Pierre Roussereau, notaire royal, le 3 mars 1763
Cote
1J397 (Cote)
 Date
1763
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de jugement relatif à la succession de maître...
Résultat n°13

Sentence du bailliage de Tours au profit de Charles Hérault le jeune, maître boulanger, contre Philippe Renault, le 2 septembre 1687
Cote
1J392 (Cote)
 Date
1687
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Sentence du bailliage de Tours au profit de Charles...
Résultat n°14

Acte de jugement au profit d'Urbain Quittau, aubergiste, contre Jean-Baptiste Nalladau, le 30 mars 1756
Cote
1J389 (Cote)
 Date
1756
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de jugement au profit d'Urbain Quittau, aubergiste,...
Résultat n°15

Acte de jugement au profit de Michel Pelletier, bourgeois, lieutenant des gabelles à Candes, contre Pierre de Rougé, écuyer, sieur de La Roche, subrogé tuteur des enfants mineurs du sieur Desmouty, le 26 mars 1707.
Cote
1J385 (Cote)
 Date
1707
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Acte de jugement au profit de Michel Pelletier, bourgeois,...
Résultat n°16

Défaut accordé à Henri Paris, trésorier au bureau des finances de Tours, contre Elisabeth Paris, veuve de Philippe Le Boisle, conseiller au présidial de Tours, poursuivant au siège de Montoire (dép. Loir-et-Cher) la mise en vente de la terre de Villemalour à Saint-Martin-des-Bois (dép. Loir-et-Cher), le 29 janvier 1687
Cote
1J384 (Cote)
 Date
1687
 Lieu
Saint-Martin-des-Bois (Loir-et-Cher, France), Villemalour (Saint-Martin-des-Bois, Loir-et-Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Défaut accordé à Henri Paris, trésorier au bureau des...
Résultat n°17

Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à Tours, Catherine, veuve de Jacques Goussard, marchand de Tours, et Maurice Naudeau, chirurgien à Tours : titres de propriété et pièces de procédure
Cote
1J379 (Cote)
 Date
1603-1644
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à...
Résultat n°18

Sentence au profit des corps et communautés de la religion réformée contre le curé de Saint-Pierre-des-Corps et demoiselle Françoise Augustin, veuve du sieur de La Diore, débitrice d'une rente, le 26 mai 1637
Cote
1J354/2 (Cote)
 Date
XVIe Siècle-XVIIe Siècle
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
  • Sentence au profit des corps et communautés de la religion...
Résultat n°19

Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive à une saisie pour paiement d'une rente de 12 boisseaux de seigle faite sur les mineurs Moreau par Françoise Augustin, veuve d'Arnaud de La Diore, et par Jean Settier, curé de Saint-Pierre-des-Corps (1637-1717)
Cote
1J354/1 (Cote)
 Date
1637-1717
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
  • Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive...
Résultat n°20

Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres de la famille Gourbillon, demandeurs, à Jeanne Baptiste de Grenouillon, veuve de Louis de Sainte-Cécile, chevalier de La Gaucherye, défenderesse (1715)
Cote
1J349/1 (Cote)
 Date
1715
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Gourbillon demeurant à Restigné.
  • Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres...