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121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

    Cote

    1M286 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
    • Individus suspects.
    • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)

    Date

    1623-1889

    Cote

    27J (Cote)

    • Contexte : 27J - Fonds Papion Du Château (1623-1889)

    Producteur :

    Papion du Château, famille (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.

    Date

    1843-1844

    Cote

    1J1742/5 (Cote)

    • Contexte : 1J1742 - Familles alliées Veillault, Audebert et Coursault...

    • Famille Coursault
    • Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Sentence de condamnation d'un dénommé Viceaux, bourgeois de Tours

    Date

    1681

    Cote

    1J578 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence de condamnation d'un dénommé Viceaux, bourgeois...
  5. Résultat n°5

    Sentence d'une procédure en appel devant la baronnie de Preuilly, au sujet de la liquidation de rentes seigneuriales entre Jean Mongin et son épouse Marie Anne Demassé et François Robin de La Pertière, seigneur de La Gatelinière (La Roche-Posay, dép. Vienne) et autres lieux

    Date

    1779

    Cote

    1J546 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence d'une procédure en appel devant la baronnie...
  6. Résultat n°6

    Sentence pour le paiement d'arrérages de rentes par la veuve Guillaume Quarant à Piébeau, Dubreuil, Bourville et Besnard, le 7 septembre 1507

    Date

    1507

    Cote

    1J495/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Terres et métairie de La Tortinière à Montbazon.
    • Sentence pour le paiement d'arrérages de rentes par...
  7. Résultat n°7

    Acte de saisie de la terre des Morignières à Rouziers, appartenant à Faulcheux, à la requête d'Astremoine du Bois, écuyer, seigneur de Fontaine-Maran, pour non paiement d'une rente, le 17 novembre 1570

    Date

    1570

    Cote

    1J480 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de saisie de la terre des Morignières à Rouziers,...
  8. Résultat n°8

    Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une maison appelée Les Machetières appartenant au prieuré de Saint-Côme à La Riche, le 22 janvier 1549

    Date

    1549

    Cote

    1J453 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte d'un jugement rendu à Langeais concernant une...
  9. Résultat n°9

    Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce, mettant en cause Martin de Malignac et Renée Fresneau, sa femme, d'une part et Pierre Delalande d'autre part, le 29 octobre 1512

    Date

    1512

    Cote

    1J450 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence relative au domaine de Mocquesouris à Beaumont-la-Ronce,...
  10. Résultat n°10

    Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de Crassay relatif à la seigneurie de Brousson, paroisse d'Ambillou, le 25 juin 16[6]5

    Date

    1665

    Cote

    1J421 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de...
  11. Résultat n°11

    Sentence de condamnation de la veuve de Noël de Vineau, tutrice de Vincent de Vineau et de Vincent Martineau, dans le procès qui les oppose à Jacques Aignes, tanneur, devant le bailliage de Montrichard (dép. Loir-et-Cher), le 2 février 1564

    Date

    1564

    Cote

    1J410 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence de condamnation de la veuve de Noël de Vineau,...
  12. Résultat n°12

    Acte de jugement relatif à la succession de maître Pierre Roussereau, notaire royal, le 3 mars 1763

    Date

    1763

    Cote

    1J397 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de jugement relatif à la succession de maître...
  13. Résultat n°13

    Sentence du bailliage de Tours au profit de Charles Hérault le jeune, maître boulanger, contre Philippe Renault, le 2 septembre 1687

    Date

    1687

    Cote

    1J392 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Sentence du bailliage de Tours au profit de Charles...
  14. Résultat n°14

    Acte de jugement au profit d'Urbain Quittau, aubergiste, contre Jean-Baptiste Nalladau, le 30 mars 1756

    Date

    1756

    Cote

    1J389 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de jugement au profit d'Urbain Quittau, aubergiste,...
  15. Résultat n°15

    Acte de jugement au profit de Michel Pelletier, bourgeois, lieutenant des gabelles à Candes, contre Pierre de Rougé, écuyer, sieur de La Roche, subrogé tuteur des enfants mineurs du sieur Desmouty, le 26 mars 1707.

    Date

    1707

    Cote

    1J385 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Acte de jugement au profit de Michel Pelletier, bourgeois,...
  16. Résultat n°16

    Défaut accordé à Henri Paris, trésorier au bureau des finances de Tours, contre Elisabeth Paris, veuve de Philippe Le Boisle, conseiller au présidial de Tours, poursuivant au siège de Montoire (dép. Loir-et-Cher) la mise en vente de la terre de Villemalour à Saint-Martin-des-Bois (dép. Loir-et-Cher), le 29 janvier 1687

    Date

    1687

    Cote

    1J384 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Défaut accordé à Henri Paris, trésorier au bureau des...
  17. Résultat n°17

    Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à Tours, Catherine, veuve de Jacques Goussard, marchand de Tours, et Maurice Naudeau, chirurgien à Tours : titres de propriété et pièces de procédure

    Date

    1603-1644

    Cote

    1J379 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Jacques et François Goussard, marchands bourgeois à...
  18. Résultat n°18

    Sentence au profit des corps et communautés de la religion réformée contre le curé de Saint-Pierre-des-Corps et demoiselle Françoise Augustin, veuve du sieur de La Diore, débitrice d'une rente, le 26 mai 1637

    Date

    XVIe Siècle-XVIIe Siècle

    Cote

    1J354/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
    • Sentence au profit des corps et communautés de la religion...
  19. Résultat n°19

    Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive à une saisie pour paiement d'une rente de 12 boisseaux de seigle faite sur les mineurs Moreau par Françoise Augustin, veuve d'Arnaud de La Diore, et par Jean Settier, curé de Saint-Pierre-des-Corps (1637-1717)

    Date

    1637-1717

    Cote

    1J354/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Françoise Augustin, veuve de La Diore.
    • Sentence de la châtellenie des Bains à Tours, consécutive...
  20. Résultat n°20

    Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres de la famille Gourbillon, demandeurs, à Jeanne Baptiste de Grenouillon, veuve de Louis de Sainte-Cécile, chevalier de La Gaucherye, défenderesse (1715)

    Date

    1715

    Cote

    1J349/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Gourbillon demeurant à Restigné.
    • Sentence d'une procédure judiciaire opposant des membres...