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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/058/K6 (Cote)
Date
1950-1951
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales...
Résultat n°2
Cote
EDEP145/K9 (Cote)
Date
1951
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections consulaires : listes des électeurs, procès-verbal
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Résultat n°3
Cote
EDEP/058/K23 (Cote)
Date
1948-1951
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
Résultat n°4
Cote
EDEP076/K12 (Cote)
Date
1946
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
Résultat n°5
Cote
EDEP054/K17 (Cote)
Date
1951-1983
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles.
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste...
Résultat n°6
Cote
EDEP152/K15 (Cote)
Date
1813-1875
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
Résultat n°7
Cote
EDEP126/I1 (Cote)
Date
1959
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux : correspondance...
Résultat n°8
Cote
EDEP147/K8 (Cote)
Date
1950-1963
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
Résultat n°9
Cote
1J420/3 (Cote)
Date
1787
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Forge, étang de la (Chambon, Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille de Menou.
  • Baux à ferme pour la grande dîme de La Clos (20 août...
Résultat n°10
Cote
EDEP126/K13 (Cote)
Date
1951-1954
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
Résultat n°11
Cote
EDEP152/K13 (Cote)
Date
1808-1901
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
Résultat n°12
Cote
EDEP029/K11 (Cote)
Date
1946-1957
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections professionnelles : liste des électeurs.
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Résultat n°13
Cote
EDEP119/1K10 (Cote)
Date
1946-1981
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux :...
Résultat n°14
Cote
EDEP112/K13 (Cote)
Date
1946-1954
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections, personnel
  • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
Résultat n°15
Cote
EDEP105/K14 (Cote)
Date
1950-1957
Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : listes des électeurs,...
  • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
Résultat n°16
Cote
EDEP009/K14 (Cote)
Date
1954
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
Résultat n°17
Cote
EDEP056/K8 (Cote)
Date
1908-1954
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954)...
Résultat n°18
Cote
EDEP089/K18 (Cote)
Date
1946-1956
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunal paritaire des baux ruraux, des bailleurs à...