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95 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire des vignobles de la commune : tracés de la zone délimitée.

Date

1943-1989

Cote

EDEP047/F4 (Cote)

Résultat n°2

Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

Date

sans date

Cote

EDEP147/D7 (Cote)

Résultat n°3

Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance, extraits du registre des délibérations

Date

1950-1954

Cote

EDEP028/G1 (Cote)

Résultat n°4

Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan de délimitation.

Date

1950

Cote

EDEP054/F8 (Cote)

Résultat n°5

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

Date

1807-1948

Cote

EDEP076/G1 (Cote)

Résultat n°6

Vin, déclarations de récoltes et de stocks : listes nominatives ; appellation d'origine contrôlée "Côteaux de Touraine" : délimitation des vignobles, correspondance

Date

1942-1945

Cote

EDEP112/F6 (Cote)

Résultat n°7

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

Date

an X-1901

Cote

7M335 (Cote)

Résultat n°8

Distances légales entre les communes du département, établissement et modifications : circulaires, tableaux des distances, correspondance (an XII, 1877-1922).

Date

an XII-1922

Cote

1M145 (Cote)

Résultat n°9

Correspondance relative aux limites de la commune, avec plans.

Date

1935-1938

Cote

EDEP111/G1 (Cote)

Résultat n°10

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)

Résultat n°11

Modification de la délimitation de la commune

Date

1872-1936

Cote

EDEP152/D11 (Cote)

Résultat n°12

Cimetière, agrandissement, financement : procès-verbal d'arpentage, plan, cahier des charges, devis.

Date

1834-1932

Cote

EDEP104/M1 (Cote)

Résultat n°13

Cimetière, construction et aménagement : procès-verbaux d'arpentage et de bornage, devis, plan, correspondance

Date

1924-1928

Cote

EDEP069/M2 (Cote)

Résultat n°14

Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.

Date

1874-1927

Cote

7M505 (Cote)

Résultat n°15

Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

Date

1857-1922

Cote

7M497 (Cote)

Résultat n°16

Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

Date

1911-1912

Cote

EDEP028/Q3 (Cote)

Résultat n°17

Démolition d'un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d'arpentage.

Date

1906-1910

Cote

EDEP074/M3 (Cote)

Résultat n°18

Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage, arrêté

Date

1910

Cote

EDEP056/M5 (Cote)

Résultat n°19

Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale à un particulier : arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plan

Date

1907-1908

Cote

EDEP048/M8 (Cote)

Résultat n°20

Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage

Date

1861-1904

Cote

EDEP028/O7 (Cote)

Résultat n°21

Modification des limites de la commune avec celles de Martizay : correspondance

Date

1899-1902

Cote

EDEP028/D5 (Cote)

Résultat n°22

Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

Date

1821-1898

Cote

EDEP056/N3 (Cote)

Résultat n°23

Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

Date

1818-1897

Cote

7M512 (Cote)

Résultat n°24

Plan d'arpentage de biens communaux à "La Motte"

Date

1833-1895

Cote

EDEP128/N7 (Cote)

Résultat n°25

Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés par les riverains : décision du Conseil d'Etat

Date

1894

Cote

EDEP056/O8 (Cote)

Résultat n°26

Chemins vicinaux et ruraux, reconnaissance et anticipations : états, tableaux indicatifs, plan parcellaire ; délimitation du territoire de la commune : procès-verbaux.

Date

1828-1891

Cote

EDEP129/O1 (Cote)

Résultat n°27

Bornage de la taille de la cure : procès-verbal, lettre du curé.

Date

1889-1890

Cote

EDEP057/P1 (Cote)

Résultat n°28

Délimitation du territoire communal ; archives, bibliothèque administrative et mobilier de la mairie : inventaires et correspondance ; autorisation préfectorale de réunir extraordinairement le conseil municipal 1868-1882 Correspondance diverse reçue par le maire 1815-1887

Date

1815-1887

Cote

EDEP124/D10 (Cote)

Résultat n°29

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date

1824-1886

Cote

EDEP143/O4 (Cote)

Résultat n°30

Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault : pétition, arrêté préfectoral, correspondance, extrait de délibération, procès-verbaux d'élection de la commission syndicale relative au projet d'annexion de la Grange, extrait de liste électorale, tableau statistique, copie de décret (2 plans).

Date

1864-1883

Cote

EDEP030/D3 (Cote)

Résultat n°31

Délimitation de la commune (1823) et rattachement d'une partie de la commune à Bléré (1879)

Date

1823-1879

Cote

EDEP079/G2 (Cote)

Résultat n°32

Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives et mobilier de la mairie : inventaires (1842-1860) ; correspondance reçue par le maire (1816-1877).

Date

1816-1877

Cote

EDEP034/D5 (Cote)

Résultat n°33

Demande d'une nouvelle délimitation de la commune : correspondance

Date

1875

Cote

EDEP060/D5 (Cote)

Résultat n°34
Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.

5 medias

Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.

Date

1827-1875

Cote

EDEP148/M2 (Cote)

Résultat n°35

Division territoriale et délimitation de la commune : procès-verbaux, plan correspondance.

Date

1791-1864

Cote

EDEP077/D2 (Cote)

Résultat n°36

Arpentage des biens communaux : contrat entre le maire et l'arpenteur, plans.

Date

1850

Cote

EDEP128/N6 (Cote)

Résultat n°37

Délimitation de la commune : procès-verbal et plans

Date

1813-1847

Cote

EDEP128/G2 (Cote)

Résultat n°38

Procès-verbal de division du territoire en sections ; procès-verbal de classification des parcelles par nature ; procès-verbal de communication des bulletins d'arpentage.

Date

1835-1836

Cote

EDEP030/G2 (Cote)

Résultat n°39

Correspondance relative à l'arpentage de la commune et aux évaluations du revenu foncier de la forêt de Loches.

Date

1830-1836

Cote

EDEP111/G15 (Cote)

Résultat n°40

Délimitation de la commune : procès-verbaux.

Date

1830-1835

Cote

EDEP094/G1 (Cote)