Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault : pétition, arrêté préfectoral, correspondance, extrait de délibération, procès-verbaux d'élection de la commission syndicale relative au projet d'annexion de la Grange, extrait de liste électorale, tableau statistique, copie de décret (2 plans).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1694-1986)

Déplier tous les niveaux

Commune du Boulay (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP030 (Cote)

Date

1694-1959

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts de septembre 1998, du 2 avril 2002 et du 20 novembre 2015

Mots clés lieux

Le Boulay (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Le Boulay (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault : pétition, arrêté préfectoral, correspondance, extrait de délibération, procès-verbaux d'élection de la commission syndicale relative au projet d'annexion de la Grange, extrait de liste électorale, tableau statistique, copie de décret (2 plans).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP030/D3 (Cote)

Date

1864-1883

Mots clés matières

commune, arpentage

Mots clés producteurs

Le Boulay (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

pétition, arrêté préfectoral, correspondance, délibération, procès-verbal d'élection, statistique, plan

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.