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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643
Cote
1J130 (Cote)
 Date
1643
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche...
Résultat n°2

Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours
Cote
1J344 (Cote)
 Date
1632, 1643
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
Résultat n°3

Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742
Cote
1J433 (Cote)
 Date
1742
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), les Trois Piliers (Cravant-les-Côteaux, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
Résultat n°4

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.
Cote
7M335 (Cote)
 Date
an X-1901
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
Résultat n°5

Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.
Cote
7M478 (Cote)
 Date
1814-1821
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux...
Résultat n°6

Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.
Cote
7M497 (Cote)
 Date
1857-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
Résultat n°7

Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.
Cote
7M505 (Cote)
 Date
1874-1927
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Chinon
  • Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage,...
Résultat n°8

Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.
Cote
7M512 (Cote)
 Date
1818-1897
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département), Monnoie-Pontménard, forêt de (Maine-et-Loire, France), Verrie (Maine-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêts du Maine-et-Loire
  • Correspondance, état général des contenances, état...
Résultat n°9

Distances légales entre les communes du département, établissement et modifications : circulaires, tableaux des distances, correspondance (an XII, 1877-1922).
Cote
1M145 (Cote)
 Date
an XII-1922
 Lieu - Type de document
circulaire, statistique, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Département
  • Distances légales entre les communes du département,...
Résultat n°10

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale
Cote
EDEP013/D1 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
Résultat n°11

Procès-verbal de délimitation de la commune
Cote
EDEP013/G1 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Procès-verbal de délimitation de la commune
Résultat n°12

Délimitation de la commune : procès-verbal
Cote
EDEP014/G1 (Cote)
 Date
1813
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Délimitation de la commune : procès-verbal
Résultat n°13

Délimitation de la commune : procès-verbal
Cote
EDEP016/G8 (Cote)
 Date
1824
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal
Résultat n°14

État de la paroisse de Ballan.
Cote
EDEP018/G1 (Cote)
 Date
1634
 Lieu
Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Ballan (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • État de la paroisse de Ballan.
Résultat n°15

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.
Cote
EDEP020/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre
  • Territoire de la commune, division en sections : pv...
Résultat n°16

Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
Cote
EDEP021/G2 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
Résultat n°17

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).
Cote
EDEP027/1G1 (Cote)
 Date
1791-1823
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal...
Résultat n°18

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).
Cote
EDEP027/1G2 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • 1 G Impôts directs
  • Cadastre
  • Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
Résultat n°19

Modification des limites de la commune avec celles de Martizay : correspondance
Cote
EDEP028/D5 (Cote)
 Date
1899-1902
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Modification des limites de la commune avec celles...
Résultat n°20

Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance, extraits du registre des délibérations
Cote
EDEP028/G1 (Cote)
 Date
1950-1954
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance,...
Résultat n°21

Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage
Cote
EDEP028/O7 (Cote)
 Date
1861-1904
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, rapport, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux...
Résultat n°22

Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans
Cote
EDEP028/Q3 (Cote)
 Date
1911-1912
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau...
Résultat n°23

Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.
Cote
EDEP029/G1 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
Résultat n°24

Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault : pétition, arrêté préfectoral, correspondance, extrait de délibération, procès-verbaux d'élection de la commission syndicale relative au projet d'annexion de la Grange, extrait de liste électorale, tableau statistique, copie de décret (2 plans).
Cote
EDEP030/D3 (Cote)
 Date
1864-1883
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, arrêté préfectoral, correspondance, délibération, procès-verbal d'élection, statistique, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault...
Résultat n°25

Procès-verbal de division du territoire en sections ; procès-verbal de classification des parcelles par nature ; procès-verbal de communication des bulletins d'arpentage.
Cote
EDEP030/G2 (Cote)
 Date
1835-1836
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Procès-verbal de division du territoire en sections...
Résultat n°26

Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos d'une contestation de propriété : procès-verbal de délimitation de la commune du Boulay avec celle d'Authon (Loir-et-Cher), arrêté préfectoral.
Cote
EDEP030/S1 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos...
Résultat n°27

Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives et mobilier de la mairie : inventaires (1842-1860) ; correspondance reçue par le maire (1816-1877).
Cote
EDEP034/D5 (Cote)
 Date
1816-1877
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, inventaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives...
Résultat n°28

Délimitation de la commune : procès-verbal.
Cote
EDEP034/G3 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°29

Délimitation de la commune : procès-verbaux.
Cote
EDEP037/G2 (Cote)
 Date
1810
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Délimitation de la commune : procès-verbaux.
Résultat n°30

Procès-verbal de délimitation de la commune.
Cote
EDEP041/G3 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de délimitation de la commune.
Résultat n°31

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.
Cote
EDEP047/D7 (Cote)
 Date
1827-1937
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
Résultat n°32

Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire des vignobles de la commune : tracés de la zone délimitée.
Cote
EDEP047/F4 (Cote)
 Date
1943-1989
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire...
Résultat n°33

Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral
Cote
EDEP048/G2 (Cote)
 Date
1807-1818
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitations de la commune : plans, arrêté préfectoral
Résultat n°34

Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale à un particulier : arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, plan
Cote
EDEP048/M8 (Cote)
 Date
1907-1908
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Vente d'une grange, de deux écuries et d'une cour communale...
Résultat n°35

Division de la commune en 6 sections et nomination de commissaires experts chargés du relevé des propriétés : délibérations de la municipalité
Cote
EDEP049/G1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre ancien
  • Division de la commune en 6 sections et nomination...
Résultat n°36

Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance, plans
Cote
EDEP052/D5 (Cote)
 Date
1806-1817
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, correspondance,...
Résultat n°37

Arpentage de la commune : instructions officielles, correspondance
Cote
EDEP052/G16 (Cote)
 Date
1818-1826
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Arpentage de la commune : instructions officielles,...
Résultat n°38

Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan de délimitation.
Cote
EDEP054/F8 (Cote)
 Date
1950
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Viticulture
  • Viticulture, appellation d'origine contrôlée : plan...
Résultat n°39

Procès-verbal de délimitation de la commune.
Cote
EDEP054/G1 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre.
  • Procès-verbal de délimitation de la commune.
Résultat n°40

Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage, arrêté
Cote
EDEP056/M5 (Cote)
 Date
1910
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage,...