Filtrer les résultats
Multimédias
  • 79
Période
  • 67
  • 64
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 70
  • 5
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 79
  • 71
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

Date

1806-1971

Cote

EDEP099/G22 (Cote)

Résultat n°2

Taxe sur les chiens : rôles et registre

Date

1880-1971

Cote

EDEP056/G13 (Cote)

Résultat n°3

Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.

Date

1888-1966

Cote

EDEP104/G42 (Cote)

Résultat n°4

Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.

Date

1900-1959

Cote

EDEP030/G13 (Cote)

Résultat n°5

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.

Date

1927-1951

Cote

EDEP134/G12 (Cote)

Résultat n°6

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).

Date

-

Cote

4M388 (Cote)

Résultat n°7

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).

Date

-

Cote

4M389 (Cote)

Résultat n°8

Chiens, déclaration : rôle

Date

1876-1938

Cote

EDEP029/G17 (Cote)

Résultat n°9

Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.

Date

1889-1938

Cote

EDEP078/L5 (Cote)

Résultat n°10

Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes nominatives (1856-1858 ; 1865), registres (1925 ; 1927-1931 ; 1933 ; 1935)

Date

1856-1935

Cote

EDEP132/2L1 (Cote)

Résultat n°11

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

Date

1913-1932

Cote

EDEP126/G17 (Cote)

Résultat n°12

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

Date

1879-1931

Cote

EDEP119/1G13 (Cote)

Résultat n°13

Surveillance des chiens : arrêtés

Date

1867-1920

Cote

EDEP119/1I11 (Cote)

Résultat n°14

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1879-1920

Cote

EDEP064/G20 (Cote)

Résultat n°15

Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

Date

1862-1920

Cote

EDEP087/G6 (Cote)

Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1890-1919

Cote

EDEP077/G30 (Cote)

Résultat n°17

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1856-1919

Cote

EDEP140/G12 (Cote)

Résultat n°18

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1899-1919

Cote

EDEP088/G13 (Cote)

Résultat n°19

Taxe municipale sur les chiens : rôle.

Date

1879-1919

Cote

EDEP113/1G24 (Cote)

Résultat n°20

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1855-1919

Cote

EDEP117/G14 (Cote)

Résultat n°21

Taxe sur les chiens : rôles

Date

1897 - 1919

Cote

EDEP020/G22 (Cote)

Résultat n°22

Taxe municipale sur les chiens : rôles

Date

1856-1919

Cote

EDEP054/G26 (Cote)

Résultat n°23

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1856-1919

Cote

EDEP/058/L4 (Cote)

Résultat n°24

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1898-1919

Cote

EDEP080/G8 (Cote)

Résultat n°25

Taxe sur les chiens : rôles

Date

1914-1919

Cote

EDEP144/G2 (Cote)

Résultat n°26

Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

Date

1905-1918

Cote

EDEP178/G10 (Cote)

Résultat n°27

Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.

Date

1812-1918

Cote

EDEP042/G7 (Cote)

Résultat n°28

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1896-1918

Cote

EDEP074/G20 (Cote)

Résultat n°29

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1906-1918

Cote

EDEP124/G20 (Cote)

Résultat n°30

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1899-1918

Cote

EDEP147/G9 (Cote)

Résultat n°31

Taxe municipale sur les chiens : registre.

Date

1913-1917

Cote

EDEP134/G16 (Cote)

Résultat n°32

Rôles des taxes sur les chiens.

Date

1907-1917

Cote

EDEP047/G10 (Cote)

Résultat n°33

Taxe sur les chiens : rôles

Date

1879-1916

Cote

EDEP112/G11 (Cote)

Résultat n°34

Rôles de la taxe sur les chiens

Date

1878-1916

Cote

EDEP013/G12 (Cote)

Résultat n°35

Taxe municipale sur les chiens : rôle.

Date

1860-1916

Cote

EDEP105/G18 (Cote)

Résultat n°36

Rôle de la taxe municipale sur les chiens

Date

1878-1916

Cote

EDEP082/L2 (Cote)

Résultat n°37

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1910-1915

Cote

EDEP007/G11 (Cote)

Résultat n°38

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1875-1915

Cote

EDEP078/G9 (Cote)

Résultat n°39

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1855-1914

Cote

EDEP145/L4 (Cote)

Résultat n°40

Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

Date

1856-1913

Cote

EDEP148/G9 (Cote)