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79 résultats

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  1. Résultat n°1

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  2. Résultat n°2

    Taxe sur les chiens : rôles et registre

    Date

    1880-1971

    Cote

    EDEP056/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles et registre
  3. Résultat n°3

    Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.

    Date

    1888-1966

    Cote

    EDEP104/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.
  4. Résultat n°4

    Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.

    Date

    1900-1959

    Cote

    EDEP030/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription...
  5. Résultat n°5

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP134/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).

    Cote

    4M388 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Application de la loi Grammont
    • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
  7. Résultat n°7

    Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).

    Cote

    4M389 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Application de la loi Grammont
    • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...
  8. Résultat n°8

    Chiens, déclaration : rôle

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP029/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chiens, déclaration : rôle
  9. Résultat n°9

    Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.

    Date

    1889-1938

    Cote

    EDEP078/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.
  10. Résultat n°10

    Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes nominatives (1856-1858 ; 1865), registres (1925 ; 1927-1931 ; 1933 ; 1935)

    Date

    1856-1935

    Cote

    EDEP132/2L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes...
  11. Résultat n°11

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP126/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets,...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

    Date

    1879-1931

    Cote

    EDEP119/1G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
  13. Résultat n°13

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés
  14. Résultat n°14

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  15. Résultat n°15

    Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

    Date

    1862-1920

    Cote

    EDEP087/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...
  16. Résultat n°16

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1890-1919

    Cote

    EDEP077/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  17. Résultat n°17

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP140/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens : rôle.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1899-1919

    Cote

    EDEP088/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  19. Résultat n°19

    Taxe municipale sur les chiens : rôle.

    Date

    1879-1919

    Cote

    EDEP113/1G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
  20. Résultat n°20

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1855-1919

    Cote

    EDEP117/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  21. Résultat n°21

    Taxe sur les chiens : rôles

    Date

    1897 - 1919

    Cote

    EDEP020/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Taxe sur les chiens : rôles

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  22. Résultat n°22

    Taxe municipale sur les chiens : rôles

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP054/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles
  23. Résultat n°23

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP/058/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  24. Résultat n°24

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1898-1919

    Cote

    EDEP080/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  25. Résultat n°25

    Taxe sur les chiens : rôles

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP144/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles
  26. Résultat n°26

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEP178/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  27. Résultat n°27

    Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.

    Date

    1812-1918

    Cote

    EDEP042/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service...
  28. Résultat n°28

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1896-1918

    Cote

    EDEP074/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  29. Résultat n°29

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1906-1918

    Cote

    EDEP124/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1899-1918

    Cote

    EDEP147/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  31. Résultat n°31

    Taxe municipale sur les chiens : registre.

    Date

    1913-1917

    Cote

    EDEP134/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : registre.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Rôles des taxes sur les chiens.

    Date

    1907-1917

    Cote

    EDEP047/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des taxes sur les chiens.
  33. Résultat n°33

    Taxe sur les chiens : rôles

    Date

    1879-1916

    Cote

    EDEP112/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles
  34. Résultat n°34

    Rôles de la taxe sur les chiens

    Date

    1878-1916

    Cote

    EDEP013/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxe sur les chiens
  35. Résultat n°35

    Taxe municipale sur les chiens : rôle.

    Date

    1860-1916

    Cote

    EDEP105/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
  36. Résultat n°36

    Rôle de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1878-1916

    Cote

    EDEP082/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôle de la taxe municipale sur les chiens
  37. Résultat n°37

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1910-1915

    Cote

    EDEP007/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  38. Résultat n°38

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1875-1915

    Cote

    EDEP078/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  39. Résultat n°39

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1855-1914

    Cote

    EDEP145/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  40. Résultat n°40

    Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

    Date

    1856-1913

    Cote

    EDEP148/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles