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  1. Résultat n°1

    Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux d'organisation agricole : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élection et de nomination des membres.

    Date

    1916

    Cote

    7M69 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux...
  2. Résultat n°2

    264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)

    Date

    1901-2000

    Cote

    264J (Cote)

    • Contexte : 264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles...

    Producteur :

    Beaumont (famille de)

  3. Résultat n°3

    111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

    Date

    1266-2005

    Cote

    111J (Cote)

    • Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...

    Producteur :

    Orillard, Jacques Pierre, comte de Villemanzy,  Beaumont, Pierre-Armel de

  4. Résultat n°4

    Garde nationale sédentaire, élection des officiers, recensement, contrôle : procès-verbaux d'élection, listes nominatives.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP166/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, élection des officiers,...
  5. Résultat n°5

    Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP148/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux...
  6. Résultat n°6

    Garde nationale, élection : procès-verbaux.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP146/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection : procès-verbaux.
  7. Résultat n°7

    Garde nationale sédentaire, recensement, élections : listes, procès-verbal.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP145/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, recensement, élections...
  8. Résultat n°8

    Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

    Date

    1832-1870

    Cote

    EDEP145/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recrutement, élections : registres,...
  9. Résultat n°9

    Bureau de bienfaisance, élection de délégués à la commission administrative : procès-verbaux des résultats

    Date

    1904-1919

    Cote

    EDEP144/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, élection de délégués à la commission...
  10. Résultat n°10

    Garde nationale : registre matricule, déclaration de changement de domicile, rapports du corps de garde, contrôle des citoyens mobilisés; élection : procès-verbaux.

    Date

    1870-1879

    Cote

    EDEP143/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : registre matricule, déclaration de...
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP141/3H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers

    Date

    1790-1797

    Cote

    EDEP141/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

    Date

    an II-1925

    Cote

    EDEP141/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

    Date

    1943-1946

    Cote

    EDEP135/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Casiers administratifs électoraux : condamnations de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP134/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP132/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
  17. Résultat n°17

    Commission administrative, élection des membres, arrêté, procès-verbaux

    Date

    1945-1973

    Cote

    EDEP132/1Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Généralités et secours
    • Commission administrative, élection des membres, arrêté,...
  18. Résultat n°18

    Elections à la Chambre d'agriculture départementale : avis, affiches, listes des électeurs, liste d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1932-1952

    Cote

    EDEP132/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections à la Chambre d'agriculture départementale...
  19. Résultat n°19

    Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1923-1953

    Cote

    EDEP132/1K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis,...
  20. Résultat n°20

    Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1931-1949

    Cote

    EDEP132/1K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections à la Chambre des métiers : affiches, listes...
  21. Résultat n°21

    Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1923-1945

    Cote

    EDEP132/1K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement...
  22. Résultat n°22

    Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1950-1954

    Cote

    EDEP132/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Election des membres du conseil d'administration de...
  23. Résultat n°23

    Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
  24. Résultat n°24

    Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1822-1843

    Cote

    EDEP129/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Election des officiers de la garde nationale sédentaire : procès-verbaux

    Date

    1870

    Cote

    EDEP128/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election des officiers de la garde nationale sédentaire...
  26. Résultat n°26

    Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    [sans date]

    Cote

    EDEP126/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1884-1947

    Cote

    EDEP126/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles et listes nominatives ; procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux ; armement ; affaires diverses 1813-1851. Corps détachés de la garde nationale : instructions ; bulletins individuels ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables 1840-1849 et sans date. Garde nationale sédentaire : liste de recensement, procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux, listes des hommes de garde et registre d'inscription des rapports, affaires diverses 1870. Garde nationale mobilisée : contrôles nominatifs 1870. Sapeurs-pompiers 1878-1880.

    Date

    1813-1880

    Cote

    EDEP124/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des planteurs pour la livraison des tabacs, registre de déclarations d'avaries, listes d'électeurs, affiches, procès-verbaux de l'assemblée électorale, feuilles de dépouillement des votes

    Date

    1943-1972

    Cote

    EDEP119/3F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des...
  30. Résultat n°30

    Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents

    Date

    1908-1964

    Cote

    EDEP119/3F15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements,...
  31. Résultat n°31

    Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

    Date

    1920-1983

    Cote

    EDEP119/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations...
  32. Résultat n°32

    Elections, définition des sections électorales : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, tableaux de sectionnement

    Date

    1884-1885

    Cote

    EDEP119/1K25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections, définition des sections électorales : extraits...
  33. Résultat n°33

    Listes électorales et tableaux des rectifications

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEP119/1K21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Listes électorales et tableaux des rectifications
  34. Résultat n°34

    Listes électorales et tableaux des rectifications

    Date

    1876-1899

    Cote

    EDEP119/1K20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Listes électorales et tableaux des rectifications
  35. Résultat n°35

    Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

    Date

    1874-1982

    Cote

    EDEP119/1K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations...
  36. Résultat n°36

    Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

    Date

    1953-1959

    Cote

    EDEP119/1K18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Caisse nationale de retraites des agents...
  37. Résultat n°37

    Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP119/1K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
  38. Résultat n°38

    Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

    Date

    1908-1960

    Cote

    EDEP119/1K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
  39. Résultat n°39

    Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

    Date

    1966-1979

    Cote

    EDEP119/1K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections des administrateurs des centres régionaux...
  40. Résultat n°40

    Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

    Date

    1932-1980

    Cote

    EDEP119/1K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations...
  41. Résultat n°41

    Elections prud'homales : listes électorales.

    Date

    1883-1909

    Cote

    EDEP116/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections prud'homales : listes électorales.
  42. Résultat n°42

    Garde nationale : "manuel de l'armement des gardes nationales" ; suspection du sieur Rogerieu, capitaine de la garde nationale ; procès-verbal d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux de la garde nationale ; liste des hommes et des membres du conseil de recensement et procès-verbal d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux de la garde nationale sédentaire.

    Date

    1833-1874

    Cote

    EDEP116/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : "manuel de l'armement des gardes...
  43. Résultat n°43

    Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux d'élection.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP113/3H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale du bataillon cantonal du Grand-Pressigny
    • Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux...
  44. Résultat n°44

    Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

    Date

    1830-1935

    Cote

    EDEP113/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
  45. Résultat n°45

    Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal d'élection; nomination d'un administrateur : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations

    Date

    1893-1908

    Cote

    EDEP112/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'assistance, élection de deux délégués : procès-verbal...
  46. Résultat n°46

    Election au Conseil de la République : procès-verbal de l'élection de trois délégués et de trois suppléants

    Date

    1946-1955

    Cote

    EDEP112/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Election au Conseil de la République : procès-verbal...
  47. Résultat n°47

    Elections des experts-planteurs de tabac : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1949-1955

    Cote

    EDEP112/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Elections des experts-planteurs de tabac : listes des...
  48. Résultat n°48

    Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1946-1954

    Cote

    EDEP112/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
  49. Résultat n°49

    Chambre d'agriculture : listes des électeurs (1925-1936), procès-verbaux des opérations électorales (1920-1955); mutualité sociale agricole, élections : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales (1949-1951)

    Date

    1920-1955

    Cote

    EDEP112/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections, personnel
    • Chambre d'agriculture : listes des électeurs (1925-1936),...
  50. Résultat n°50

    Garde nationale, contrôles de la réserve, élection et nomination d'officiers : procès-verbaux d'élection, listes nominatives, correspondance, feuilles d'appel

    Date

    1809-1870

    Cote

    EDEP112/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale, contrôles de la réserve, élection...
  51. Résultat n°51

    Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

    Date

    1902-1928

    Cote

    EDEP112/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur :...
  52. Résultat n°52

    Sapeurs-pompiers, élections au conseil supérieur : listes nominatives, nominations, correspondance.

    Date

    1905-1951

    Cote

    EDEP111/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, élections au conseil supérieur :...
  53. Résultat n°53

    Elections des membres du conseil municipal

    Date

    1848-1852

    Cote

    EDEP110/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections des membres du conseil municipal
  54. Résultat n°54

    Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

    Date

    1831-1848

    Cote

    EDEP110/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
  55. Résultat n°55

    Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP107/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité...
  56. Résultat n°56

    Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

    Date

    1912-1946

    Cote

    EDEP105/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, nomination et élection de...
  57. Résultat n°57

    Elections consulaires : liste des électeurs (2 pièces).

    Date

    1903

    Cote

    EDEP105/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections consulaires : liste des électeurs (2 pièces).
  58. Résultat n°58

    Sapeurs-pompiers, organisation : statuts, liste des engagés ; conseil supérieur des sapeurs-pompiers, élection : procès-verbaux ; habillement, matériel et déplacements : factures, correspondance.

    Date

    1913-1951

    Cote

    EDEP105/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, organisation : statuts, liste des...
  59. Résultat n°59

    Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

    Date

    1910-1979

    Cote

    EDEP104/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
  60. Résultat n°60

    Garde nationale, recensement, élections, règlementation : liste de recensement, procès verbal des élections, règlement, correspondance.

    Date

    1803-1870

    Cote

    EDEP104/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement, élections, règlementation...
  61. Résultat n°61

    Commission administrative, élection de deux délégués et nomination d'un membre : procès-verbaux d'élection, arrêté préfectoral (2 p).

    Date

    1905-1909

    Cote

    EDEP103/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, élection de deux délégués...
  62. Résultat n°62

    Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers et caporaux : tableau nominatif.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP103/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers...
  63. Résultat n°63

    Bureau d'assistance, élection de deux délégués à la commission administrative : procès-verbaux des résultats

    Date

    1900-1904

    Cote

    EDEP100/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'assistance, élection de deux délégués à la...
  64. Résultat n°64

    Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1859-1925

    Cote

    EDEP099/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbal d'élection, extrait...
  65. Résultat n°65

    Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP099/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
  66. Résultat n°66

    Bureau de bienfaisance : élections et nominations de membres de la commission administrative.

    Date

    1929-1935

    Cote

    EDEP096/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : élections et nominations de...
  67. Résultat n°67

    Maire de Dierre, remplacement : correspondance (1 pièce).

    Date

    1834

    Cote

    EDEP096/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Maire de Dierre, remplacement : correspondance (1 pièce).
  68. Résultat n°68

    Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux d'élection des officiers.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP091/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux...
  69. Résultat n°69

    Reconnaissance de serment des officiers (1837-1870) ; reconnaissance des officiers (1870) ; élection des sous-officiers et caporaux (1837-1846 ; 1870) : procès-verbaux

    Date

    1837-1870

    Cote

    EDEP089/ H27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Reconnaissance de serment des officiers (1837-1870)...
  70. Résultat n°70

    Commissions administratives, élection de deux délégués : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEP088/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commissions administratives, élection de deux délégués...
  71. Résultat n°71

    Listes des électeurs censitaires.

    Date

    1838-1842

    Cote

    EDEP088/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes des électeurs censitaires.
  72. Résultat n°72

    Garde nationale, conseil de recensement, élections : procès-verbal.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP088/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, conseil de recensement, élections...
  73. Résultat n°73

    Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes.

    Date

    1832-1872

    Cote

    EDEP087/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers...
  74. Résultat n°74

    Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.

    Date

    1935-1956

    Cote

    EDEP085/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.
  75. Résultat n°75

    Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP085/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux,...
  76. Résultat n°76

    Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et d'assistance : délibération du conseil municipal pour l'élection de deux délégués.

    Date

    1925

    Cote

    EDEP084/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Commissions administratives des hospices, des bureaux...
  77. Résultat n°77

    Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP084/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.
  78. Résultat n°78

    Election : listes des électeurs de la garde nationale.

    Date

    1848-1851

    Cote

    EDEP084/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Election : listes des électeurs de la garde nationale.
  79. Résultat n°79

    Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation cantonale de la garde nationale, bulletins individuels ; pv d'élections des officiers

    Date

    1803-1843

    Cote

    EDEP082/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation...
  80. Résultat n°80

    Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux et affaires diverses

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEP080/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers...