Filtrer les résultats
Multimédias
  • 211
Période
  • 1
  • 1
  • 1
  • 2
  • 2
  • 8
  • 97
  • 141
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 54
  • 12
  • 9
  • 8
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 15
  • 12
  • 12
  • 12
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 96
  • 51
  • 29
  • 23
  • 17
Afficher plus
Sujets
  • 211
  • 58
  • 50
  • 46
  • 20
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 12
  • 9
  • 8
  • 7
  • 5
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

211 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

    Date

    1266-2005

    Cote

    111J (Cote)

    • Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...

    Producteur :

    Orillard, Jacques Pierre, comte de Villemanzy,  Beaumont, Pierre-Armel de

  2. Résultat n°2

    Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    [sans date]

    Cote

    EDEP126/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Consultations électorales : listes d'appel et d'inscription...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

    Date

    1789 - 1870

    Cote

    EDEP020/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : instructions relatives à l'organisation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  4. Résultat n°4

    Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers

    Date

    1790-1797

    Cote

    EDEP141/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Assemblées primaires : état imprimé des assemblées du département, liste des citoyens actifs, nominations des notables et officiers municipaux, élection du juge de paix

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Assemblées primaires : état imprimé des assemblées...
  7. Résultat n°7

    Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP085/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux,...
  8. Résultat n°8

    Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

    Date

    an II-1925

    Cote

    EDEP141/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Election des juges de paix du canton de Loches : listes des votants.

    Date

    An X

    Cote

    EDEP049/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des juges de paix du canton de Loches : listes...
  10. Résultat n°10

    Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation cantonale de la garde nationale, bulletins individuels ; pv d'élections des officiers

    Date

    1803-1843

    Cote

    EDEP082/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation...
  11. Résultat n°11

    Garde nationale, recensement, élections, règlementation : liste de recensement, procès verbal des élections, règlement, correspondance.

    Date

    1803-1870

    Cote

    EDEP104/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement, élections, règlementation...
  12. Résultat n°12

    Garde nationale, contrôles de la réserve, élection et nomination d'officiers : procès-verbaux d'élection, listes nominatives, correspondance, feuilles d'appel

    Date

    1809-1870

    Cote

    EDEP112/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale, contrôles de la réserve, élection...
  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

    Date

    1811-1947

    Cote

    EDEP042/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
  14. Résultat n°14

    Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

    Date

    1813-1870

    Cote

    EDEP048/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement,...
  15. Résultat n°15

    Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles et listes nominatives ; procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux ; armement ; affaires diverses 1813-1851. Corps détachés de la garde nationale : instructions ; bulletins individuels ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables 1840-1849 et sans date. Garde nationale sédentaire : liste de recensement, procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux, listes des hommes de garde et registre d'inscription des rapports, affaires diverses 1870. Garde nationale mobilisée : contrôles nominatifs 1870. Sapeurs-pompiers 1878-1880.

    Date

    1813-1880

    Cote

    EDEP124/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP132/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
  17. Résultat n°17

    Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).

    Date

    1821-1831

    Cote

    EDEP059/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Avis de la préfecture relatif à la révision des listes...
  18. Résultat n°18

    Listes des électeurs censitaires

    Date

    1821-1836

    Cote

    EDEP052/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes des électeurs censitaires
  19. Résultat n°19

    Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1822-1843

    Cote

    EDEP129/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 129 - Commune de Ligré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Ligré (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Nomination du maire et de ses adjoints

    Date

    1825-1896

    Cote

    EDEP008/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination du maire et de ses adjoints
  21. Résultat n°21

    Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

    Date

    1830-1935

    Cote

    EDEP113/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
  22. Résultat n°22

    Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes, prestations de serment.

    Date

    1830-1871

    Cote

    EDEP064/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale mobilisée, contrôle, élection : listes,...
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP141/3H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3H
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élections des officiers, registres...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux (1831-1848), armement et équipement (1830-1834)

    Date

    1830-1848

    Cote

    EDEP062/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers...
  25. Résultat n°25

    Elections des officiers, chef de bataillon et porte-drapeau : procès-verbaux des résultats, diplômes de nomination, correspondance.

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP/058/H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Elections des officiers, chef de bataillon et porte-drapeau...
  26. Résultat n°26

    Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP069/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale : registres de contrôle matricule,...
  27. Résultat n°27

    Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

    Date

    1831-1848

    Cote

    EDEP110/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, organisation et contrôle : élections...
  28. Résultat n°28

    Garde nationale : recensement (1870) ; élection des officiers (1831-1846).

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP042/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : recensement (1870) ; élection des...
  29. Résultat n°29

    Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP099/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux d'élection

    Date

    1831-1842

    Cote

    EDEP052/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Procès-verbaux d'élection
  31. Résultat n°31

    Election des officiers.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP041/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election des officiers.
  32. Résultat n°32

    Elections : procès-verbaux

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEP078/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Elections : procès-verbaux
  33. Résultat n°33

    Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP134/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP037/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.
  35. Résultat n°35

    Elections des officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP076/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Elections des officiers, sous-officiers et caporaux...
  36. Résultat n°36

    Garde nationale mobilisée et sédentaire, élections des officiers : procès-verbaux de reconnaissance.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP057/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Garde nationale mobilisée et sédentaire, élections...
  37. Résultat n°37

    Maire et adjoints, nomination : avis.

    Date

    1831-1860

    Cote

    EDEP030/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Maire et adjoints, nomination : avis.
  38. Résultat n°38

    Conseillers municipaux, nomination: procès - verbaux.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP020/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseillers municipaux, nomination: procès - verbaux.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  39. Résultat n°39

    Garde nationale : bulletins individuels; listes de recensement, liste des membres du jury de révision et de garde du conseil de recensement, élections des officiers, sous-officiers et caporaux ; garde nationale sédentaire : liste de recensement.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP034/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : bulletins individuels; listes de...
  40. Résultat n°40

    Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux d'élection.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP113/3H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale du bataillon cantonal du Grand-Pressigny
    • Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux...
  41. Résultat n°41

    Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP148/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux...
  42. Résultat n°42

    Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers et caporaux : tableau nominatif.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP103/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection des officiers, sous-officiers...
  43. Résultat n°43

    Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux et affaires diverses

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEP080/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers...
  44. Résultat n°44

    Election d'officiers et sous officiers : procès-verbaux d'élection

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP028/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election d'officiers et sous officiers : procès-verbaux...
  45. Résultat n°45

    Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes.

    Date

    1832-1872

    Cote

    EDEP087/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers...
  46. Résultat n°46

    Listes des électeurs pour faire partie de l'assemblée communale (1 pièce).

    Date

    1832

    Cote

    EDEP030/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Listes des électeurs pour faire partie de l'assemblée...
  47. Résultat n°47

    Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

    Date

    1832-1870

    Cote

    EDEP145/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recrutement, élections : registres,...
  48. Résultat n°48

    Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux d'élections, recensement des hommes, contrôle des armes.

    Date

    1833-1870

    Cote

    EDEP021/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux...
  49. Résultat n°49

    Garde nationale : "manuel de l'armement des gardes nationales" ; suspection du sieur Rogerieu, capitaine de la garde nationale ; procès-verbal d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux de la garde nationale ; liste des hommes et des membres du conseil de recensement et procès-verbal d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux de la garde nationale sédentaire.

    Date

    1833-1874

    Cote

    EDEP116/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : "manuel de l'armement des gardes...
  50. Résultat n°50

    Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP107/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité...
  51. Résultat n°51

    Maire de Dierre, remplacement : correspondance (1 pièce).

    Date

    1834

    Cote

    EDEP096/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Maire de Dierre, remplacement : correspondance (1 pièce).
  52. Résultat n°52

    Formation du jury de révision : liste du tirage.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP076/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Formation du jury de révision : liste du tirage.
  53. Résultat n°53

    Electeurs censitaires : listes électorales.

    Date

    1837-1946

    Cote

    EDEP041/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Electeurs censitaires : listes électorales.
  54. Résultat n°54

    Reconnaissance de serment des officiers (1837-1870) ; reconnaissance des officiers (1870) ; élection des sous-officiers et caporaux (1837-1846 ; 1870) : procès-verbaux

    Date

    1837-1870

    Cote

    EDEP089/ H27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Reconnaissance de serment des officiers (1837-1870)...
  55. Résultat n°55

    Listes des électeurs censitaires.

    Date

    1838-1842

    Cote

    EDEP088/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes des électeurs censitaires.
  56. Résultat n°56

    Election des membres du conseil municipal : procès-verbal d'élection.

    Date

    1839-1912

    Cote

    EDEP049/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des membres du conseil municipal : procès-verbal...
  57. Résultat n°57

    Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection des sous-officiers et caporaux : procès-verbal (1870).

    Date

    1840-1870

    Cote

    EDEP009/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection...
  58. Résultat n°58

    Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux d'élection, arrêté de nomination

    Date

    1840-1870

    Cote

    EDEP035/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Elections et nominations d'officiers : procès-verbaux...
  59. Résultat n°59

    Garde nationale, élection des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1840-1843

    Cote

    EDEP030/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection des officiers et sous-officiers...
  60. Résultat n°60

    Garde nationale, compagnie de Chambray, élections : procès-verbaux.

    Date

    1843

    Cote

    EDEP050/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, compagnie de Chambray, élections :...
  61. Résultat n°61

    Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.

    Date

    1844 - 1922

    Cote

    EDEP020/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative : nominations, élections...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  62. Résultat n°62

    Elections des membres du conseil municipal

    Date

    1848-1852

    Cote

    EDEP110/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections des membres du conseil municipal
  63. Résultat n°63

    Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP084/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.
  64. Résultat n°64

    Garde nationale sédentaire, élection des officiers : procès-verbal.

    Date

    1848-1870

    Cote

    EDEP065/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, élection des officiers...
  65. Résultat n°65

    Election : listes des électeurs de la garde nationale.

    Date

    1848-1851

    Cote

    EDEP084/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Election : listes des électeurs de la garde nationale.
  66. Résultat n°66

    1848 - 1887

    Date

    1848 - 1887

    Cote

    EDEP020/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales et listes d'émargement
    • 1848 - 1887

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  67. Résultat n°67

    Garde nationale, élection : procès-verbaux.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP146/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection : procès-verbaux.
  68. Résultat n°68

    Elections du conseil municipal, contentieux : recours adressés au Préfet

    Date

    1848-1959

    Cote

    EDEP079/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Elections du conseil municipal, contentieux : recours...
  69. Résultat n°69

    Révision des listes électorales : registre des décisions de la commission de révision ; attestations de domicile électoral (1850) ; signalements de condamnés privés de leurs droits civiques.(1884 - 1889).

    Date

    1850 - 1919

    Cote

    EDEP020/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Révision des listes électorales : registre des décisions...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  70. Résultat n°70

    Nomination du maire : procès-verbal.

    Date

    1850-1860

    Cote

    EDEP057/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination du maire : procès-verbal.
  71. Résultat n°71

    Elections : liste électorale.

    Date

    1853-1933

    Cote

    EDEP065/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections : liste électorale.
  72. Résultat n°72

    Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1859-1925

    Cote

    EDEP099/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbal d'élection, extrait...
  73. Résultat n°73

    Garde nationale : registre matricule, déclaration de changement de domicile, rapports du corps de garde, contrôle des citoyens mobilisés; élection : procès-verbaux.

    Date

    1870-1879

    Cote

    EDEP143/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : registre matricule, déclaration de...
  74. Résultat n°74

    Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux d'élection des officiers.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP091/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde mobile sédentaire : état nominatif, procès-verbaux...
  75. Résultat n°75

    Garde nationale sédentaire, recensement, élections : listes, procès-verbal.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP145/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, recensement, élections...
  76. Résultat n°76

    Election des officiers de la garde nationale sédentaire : procès-verbaux

    Date

    1870

    Cote

    EDEP128/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election des officiers de la garde nationale sédentaire...
  77. Résultat n°77

    Garde nationale sédentaire, élection des officiers, recensement, contrôle : procès-verbaux d'élection, listes nominatives.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP166/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale sédentaire, élection des officiers,...
  78. Résultat n°78

    Garde nationale, élection : procès-verbaux

    Date

    1870

    Cote

    EDEP056/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection : procès-verbaux
  79. Résultat n°79

    Bureau de bienfaisance, commission administrative, nomination, fonctionnement : procès-verbal d'élection, registre des délibérations.

    Date

    1870-1931

    Cote

    EDEP064/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, commission administrative,...
  80. Résultat n°80

    Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la garnison : procès-verbaux d'élections ; nominations et distinctions, équipement et habillement : listes nominatives, correspondance ; intervention de la troupe pour déplacement du piquet d'incendie : correspondance.

    Date

    1870-1977

    Cote

    EDEP050/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, constitution et organisation de la...