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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections municipales : procès-verbaux

    Date

    1881-1829

    Cote

    EDEP052/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux
  2. Résultat n°2

    Membres du conseil municipal, candidature, nomination et installation : correspondance (an IX-1880), tableau (1896), procès-verbaux (an IX-1896) [ 134] ; convocation : autorisation préfectorale (1826-1869)

    Cote

    EDEP027/1K34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Conseil municipal, maires et adjoints
    • Membres du conseil municipal, candidature, nomination...
  3. Résultat n°3

    Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi

    Date

    1670

    Cote

    1J1719/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

    • Election et protection du maire et des échevins de...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Election du syndic et de l'assemblée municipale : procès-verbal.

    Date

    1787

    Cote

    EDEP049/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election du syndic et de l'assemblée municipale : procès-verbal.
  5. Résultat n°5

    Election du maire de la paroisse de Chambourg, des officiers municipaux et des notables : procès-verbaux.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP049/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election du maire de la paroisse de Chambourg, des...
  6. Résultat n°6

    Elections municipales : protestation.

    Date

    1797-1888

    Cote

    EDEP083/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales : protestation.
  7. Résultat n°7

    Elections municipales : pv des opérations électorales, pv d'installation du maire et des adjoints, liste des conseillers municipaux, nomination du maire et des adjoints

    Date

    an VIII-1865

    Cote

    EDEP082/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : pv des opérations électorales,...
  8. Résultat n°8

    Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance, procès-verbal.

    Date

    an VIII-1840

    Cote

    EDEP027/1K33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Conseil municipal, maires et adjoints
    • Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance,...
  9. Résultat n°9

    Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEP141/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Conseil municipal : procès-verbal d'installation du...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Elections communales de l'an IX : état nominatif des citoyens de l'arrondissement communal de Tours, absents pour le service public, qui ont droit de vote .

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP027/1K30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections locales et consulaires, XIXe-XXe s.
    • Elections communales de l'an IX : état nominatif des...
  11. Résultat n°11

    Elections communales : liste des noms sortis de la Boîte aux scrutins destinée à recevoir les suffrages donnés par les votants à des absents exclusivement

    Date

    an IX (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP203/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Elections communales : liste des noms sortis de la...
  12. Résultat n°12

    Election communale : listes des votants et des suffrages

    Date

    An IX

    Cote

    EDEP049/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election communale : listes des votants et des suffrages
  13. Résultat n°13

    Formation des listes de notabilité.

    Date

    an IX-an X

    Cote

    3M144 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Listes d'éligibilité.
    • Formation des listes de notabilité.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  14. Résultat n°14

    Elections municipales : listes électorales.

    Date

    1801-1869

    Cote

    EDEP/058/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Elections municipales : listes électorales.
  15. Résultat n°15

    Elections municipales, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1810-1908

    Cote

    EDEP116/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales, nomination des maires, adjoints...
  16. Résultat n°16

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1935

    Cote

    EDEP048/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  17. Résultat n°17

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP056/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  18. Résultat n°18

    Elections municipales : procès-verbal de l'assemblée primaire, procès-verbaux d'élection des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et des adjoints, listes des votants, tableaux des conseillers municipaux (lacunes).

    Date

    1815-1910

    Cote

    EDEP113/1K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1 K : Elections
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbal de l'assemblée...
  19. Résultat n°19

    Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

    Date

    1818-1965

    Cote

    EDEP103/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
  20. Résultat n°20

    Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

    Date

    1821-1919

    Cote

    EDEP124/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Elections municipales : procès-verbaux des élections des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et de ses adjoints, tableaux des conseillers municipaux, liste d'émargement.

    Date

    1822-1925

    Cote

    EDEP099/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des élections...
  22. Résultat n°22

    Elections au Conseil municipal : pv des opérations électorales, (1834 - 1935), pv d'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire (1837 - 1947) ; tableau des conseillers municipaux ; démissions, convocation des électeurs : arrêtés préfectoraux ; nomination d'un conseiller municipal : arrêté préfectoral.

    Date

    1827 - 1947

    Cote

    EDEP020/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil municipal : pv des opérations...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  23. Résultat n°23

    Elections municipales.

    Date

    1829-1977

    Cote

    EDEP104/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbal des opérations...
    • Elections municipales.
  24. Résultat n°24

    Constitution des conseils municipaux nomination des membres 1830 élections 1848-1900 (en 1865, contestation des résultats, rejetée par le conseil de Préfecture)

    Date

    1830-1900

    Cote

    EDEP013/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Constitution des conseils municipaux nomination des...
  25. Résultat n°25

    Elections municipales : instructions et correspondance (1830, 1831, 1834, 1840, 1888), liste d'appel et d'inscription des votants (1874).

    Date

    1830-1888

    Cote

    EDEP027/1K31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Elections locales et consulaires, XIXe-XXe s.
    • Elections municipales : instructions et correspondance...
  26. Résultat n°26

    Elections municipales.

    Date

    1831-1892

    Cote

    EDEP057/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux d'élections.
    • Elections municipales.
  27. Résultat n°27

    Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté du Conseil de Préfecture

    Date

    1831

    Cote

    EDEP052/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté...
  28. Résultat n°28

    Elections municipales

    Date

    1831-1900

    Cote

    EDEP079/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Elections municipales
  29. Résultat n°29

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants , procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

    Date

    1831-1878

    Cote

    EDEP166/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections politiques
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
  30. Résultat n°30

    Elections municipales, nomination du maire, des adjoints et des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation.

    Date

    1831-1908

    Cote

    EDEP034/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales, nomination du maire, des adjoints...
  31. Résultat n°31

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1831-1908

    Cote

    EDEP100/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  32. Résultat n°32

    Elections communales : procès-verbaux d 'élection du maire, des adjoints, du conseil municipal ; procès-verbaux d'installation du maire, des adjoints, du conseil municipal.

    Date

    1831-1971

    Cote

    EDEP042/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections communales : procès-verbaux d 'élection du...
  33. Résultat n°33

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1831-1947

    Cote

    EDEP141/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1831-1939

    Cote

    EDEP066/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  35. Résultat n°35

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints

    Date

    1831-1936

    Cote

    EDEP016/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections.Personnel
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  36. Résultat n°36

    Elections municipales, maire et adjoints

    Date

    1831-1948

    Cote

    EDEP078/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
    • Elections municipales, maire et adjoints
  37. Résultat n°37

    Conseil municipal, élection du maire et des adjoints : procès-verbaux d'installation.

    Date

    1831-1921

    Cote

    EDEP/058/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil municipal, élection du maire et des adjoints...
  38. Résultat n°38

    Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

    Date

    1831-1906

    Cote

    EDEP080/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections...
  39. Résultat n°39

    Elections municipales et installation du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1831-1900

    Cote

    EDEP143/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales et installation du conseil municipal...
  40. Résultat n°40

    Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

    Date

    1831-1974

    Cote

    EDEP087/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections...