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521 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections municipales : procès-verbaux

Date

1881-1829

Cote

EDEP052/K3 (Cote)

Résultat n°2

Membres du conseil municipal, candidature, nomination et installation : correspondance (an IX-1880), tableau (1896), procès-verbaux (an IX-1896) [ 134] ; convocation : autorisation préfectorale (1826-1869)

Date

-

Cote

EDEP027/1K34 (Cote)

Résultat n°3

Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi

Date

1670

Cote

1J1719/1 (Cote)

Résultat n°4

Election du syndic et de l'assemblée municipale : procès-verbal.

Date

1787

Cote

EDEP049/K7 (Cote)

Résultat n°5

Election du maire de la paroisse de Chambourg, des officiers municipaux et des notables : procès-verbaux.

Date

1790

Cote

EDEP049/K8 (Cote)

Résultat n°6

Elections municipales : protestation.

Date

1797-1888

Cote

EDEP083/K1 (Cote)

Résultat n°7

Elections municipales : pv des opérations électorales, pv d'installation du maire et des adjoints, liste des conseillers municipaux, nomination du maire et des adjoints

Date

an VIII-1865

Cote

EDEP082/K3 (Cote)

Résultat n°8

Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance, procès-verbal.

Date

an VIII-1840

Cote

EDEP027/1K33 (Cote)

Résultat n°9

Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

Date

1800-1945

Cote

EDEP141/1K10 (Cote)

Résultat n°10

Elections communales de l'an IX : état nominatif des citoyens de l'arrondissement communal de Tours, absents pour le service public, qui ont droit de vote .

Date

an IX

Cote

EDEP027/1K30 (Cote)

Résultat n°11

Elections communales : liste des noms sortis de la Boîte aux scrutins destinée à recevoir les suffrages donnés par les votants à des absents exclusivement

Date

an IX (calendrier républicain)

Cote

EDEP203/K1 (Cote)

Résultat n°12

Election communale : listes des votants et des suffrages

Date

An IX

Cote

EDEP049/K9 (Cote)

Résultat n°13

Formation des listes de notabilité.

Date

an IX-an X

Cote

3M144 (Cote)

Résultat n°14

Elections municipales : listes électorales.

Date

1801-1869

Cote

EDEP/058/K3 (Cote)

Résultat n°15

Elections municipales, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, correspondance.

Date

1810-1908

Cote

EDEP116/K3 (Cote)

Résultat n°16

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1935

Cote

EDEP048/K5 (Cote)

Résultat n°17

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1953

Cote

EDEP056/K7 (Cote)

Résultat n°18

Elections municipales : procès-verbal de l'assemblée primaire, procès-verbaux d'élection des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et des adjoints, listes des votants, tableaux des conseillers municipaux (lacunes).

Date

1815-1910

Cote

EDEP113/1K7 (Cote)

Résultat n°19

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

Date

1818-1965

Cote

EDEP103/K7 (Cote)

Résultat n°20

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

Date

1821-1919

Cote

EDEP124/K1 (Cote)

Résultat n°21

Elections municipales : procès-verbaux des élections des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et de ses adjoints, tableaux des conseillers municipaux, liste d'émargement.

Date

1822-1925

Cote

EDEP099/K7 (Cote)

Résultat n°22

Elections au Conseil municipal : pv des opérations électorales, (1834 - 1935), pv d'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire (1837 - 1947) ; tableau des conseillers municipaux ; démissions, convocation des électeurs : arrêtés préfectoraux ; nomination d'un conseiller municipal : arrêté préfectoral.

Date

1827 - 1947

Cote

EDEP020/K9 (Cote)

Résultat n°23

Elections municipales.

Date

1829-1977

Cote

EDEP104/K9 (Cote)

Résultat n°24

Constitution des conseils municipaux nomination des membres 1830 élections 1848-1900 (en 1865, contestation des résultats, rejetée par le conseil de Préfecture)

Date

1830-1900

Cote

EDEP013/K2 (Cote)

Résultat n°25

Elections municipales : instructions et correspondance (1830, 1831, 1834, 1840, 1888), liste d'appel et d'inscription des votants (1874).

Date

1830-1888

Cote

EDEP027/1K31 (Cote)

Résultat n°26

Elections municipales.

Date

1831-1892

Cote

EDEP057/K6 (Cote)

Résultat n°27

Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté du Conseil de Préfecture

Date

1831

Cote

EDEP052/K4 (Cote)

Résultat n°28

Elections municipales

Date

1831-1900

Cote

EDEP079/K7 (Cote)

Résultat n°29

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants , procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

Date

1831-1878

Cote

EDEP166/K8 (Cote)

Résultat n°30

Elections municipales, nomination du maire, des adjoints et des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation.

Date

1831-1908

Cote

EDEP034/K2 (Cote)

Résultat n°31

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1831-1908

Cote

EDEP100/K6 (Cote)

Résultat n°32

Elections communales : procès-verbaux d 'élection du maire, des adjoints, du conseil municipal ; procès-verbaux d'installation du maire, des adjoints, du conseil municipal.

Date

1831-1971

Cote

EDEP042/K4 (Cote)

Résultat n°33

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1831-1947

Cote

EDEP141/1K9 (Cote)

Résultat n°34

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1831-1939

Cote

EDEP066/K4 (Cote)

Résultat n°35

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints

Date

1831-1936

Cote

EDEP016/K7 (Cote)

Résultat n°36

Elections municipales, maire et adjoints

Date

1831-1948

Cote

EDEP078/K9 (Cote)

Résultat n°37

Conseil municipal, élection du maire et des adjoints : procès-verbaux d'installation.

Date

1831-1921

Cote

EDEP/058/K15 (Cote)

Résultat n°38

Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

Date

1831-1906

Cote

EDEP080/K1 (Cote)

Résultat n°39

Elections municipales et installation du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1831-1900

Cote

EDEP143/K9 (Cote)

Résultat n°40

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)