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167 résultats

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  1. Résultat n°1

    Etat de sections des propriétés non bâties et bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat de sections des propriétés non bâties et bâties.
  2. Résultat n°2

    Protection de la population : recensement des locaux comportant des caves ou des sous-sols, liste récapitulative des places d'abris par immeuble.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Protection de la population : recensement des locaux...
  3. Résultat n°3

    Statuts de la caisse des écoles.

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP147/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Statuts de la caisse des écoles.
  4. Résultat n°4

    Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP147/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
  5. Résultat n°5

    Conseil des prud'hommes.

    Date

    1975-1987

    Cote

    EDEP147/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Conseil des prud'hommes.
  6. Résultat n°6

    Elections législatives.

    Date

    1956-1978

    Cote

    EDEP147/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections législatives.
  7. Résultat n°7

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

    Date

    1912-1977

    Cote

    EDEP147/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
  8. Résultat n°8

    Elections cantonales.

    Date

    1964-1976

    Cote

    EDEP147/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections cantonales.
  9. Résultat n°9

    Elections sénatoriales.

    Date

    1923-1974

    Cote

    EDEP147/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections sénatoriales.
  10. Résultat n°10

    Elections présidentielles.

    Date

    1965-1974

    Cote

    EDEP147/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Elections présidentielles.
  11. Résultat n°11

    Référendum.

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEP147/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
    • Référendum.
  12. Résultat n°12

    Conscription : tableaux de recensement des classes.

    Date

    1892-1972

    Cote

    EDEP147/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Conscription : tableaux de recensement des classes.
  13. Résultat n°13

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP147/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.
  14. Résultat n°14

    Listes électorales.

    Date

    1855-1970

    Cote

    EDEP147/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes.

    Date

    1931-1970

    Cote

    EDEP147/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et comptes.
  16. Résultat n°16

    Etat des contributions directes.

    Date

    1856-1969

    Cote

    EDEP147/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des contributions directes.
  17. Résultat n°17

    Registres de déclarations de récoltes.

    Date

    1913-1968

    Cote

    EDEP147/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registres de déclarations de récoltes.
  18. Résultat n°18

    Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.

    Date

    1939-1968

    Cote

    EDEP147/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.
  19. Résultat n°19

    Mouvements de la population : listes nominatives.

    Date

    1858-1968

    Cote

    EDEP147/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvements de la population : listes nominatives.
  20. Résultat n°20

    Commission paritaire intercommunale.

    Date

    1952-1967

    Cote

    EDEP147/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Commission paritaire intercommunale.
  21. Résultat n°21

    Chambre de commerce.

    Date

    1959-1967

    Cote

    EDEP147/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Chambre de commerce.
  22. Résultat n°22

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1954-1965

    Cote

    EDEP147/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Chambre d'agriculture.
  23. Résultat n°23

    Chambre des métiers.

    Date

    1958-1965

    Cote

    EDEP147/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Chambre des métiers.
  24. Résultat n°24

    Budgets, comptes de gestion du receveur.

    Date

    1834-1964

    Cote

    EDEP147/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Budgets, comptes de gestion du receveur.
  25. Résultat n°25

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices agricoles et industriels.

    Date

    1943-1963

    Cote

    EDEP147/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les...
  26. Résultat n°26

    Etat de section.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP146/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etat de section.
  27. Résultat n°27

    Tribunaux paritaires de baux ruraux.

    Date

    1950-1963

    Cote

    EDEP147/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes des électeurs et...
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux.
  28. Résultat n°28

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1908-1963

    Cote

    EDEP146/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  29. Résultat n°29

    Contributions directes : rôles des taxes et prestations.

    Date

    1954-1962

    Cote

    EDEP146/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles des taxes et prestations.
  30. Résultat n°30

    Contributions foncières, mobilières et des patentes.

    Date

    1918-1962

    Cote

    EDEP147/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, mobilières et des patentes.
  31. Résultat n°31

    Matrices des propriétés bâties.

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP147/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • Matrices des propriétés bâties.
  32. Résultat n°32

    Matrice des propriétés non bâties (fol. 1 à 492).

    Date

    1913-1961

    Cote

    EDEP147/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties (fol. 1 à 492).
  33. Résultat n°33

    Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1901-1959

    Cote

    EDEP147/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclaration des nourrices, sevreuses ou...
  34. Résultat n°34

    Registre de déclaration des parents ou ayants droit.

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP147/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registre de déclaration des parents ou ayants droit.
  35. Résultat n°35

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

    Date

    1928-1958

    Cote

    EDEP147/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
  36. Résultat n°36

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt.

    Date

    1957-1958

    Cote

    EDEP146/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt.
  37. Résultat n°37

    Titres de recettes et mandats : registres d'inscription.

    Date

    1949-1957

    Cote

    EDEP147/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Titres de recettes et mandats : registres d'inscription.
  38. Résultat n°38

    Remembrement : registre des délibérations du Comité d'échanges amiables d'immeubles ruraux.

    Date

    1957

    Cote

    EDEP147/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Remembrement : registre des délibérations du Comité...
  39. Résultat n°39

    Tempête des 29-30 décembre 1955 : liste des sinistrés, déclarations de pertes.

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEP147/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tempête des 29-30 décembre 1955 : liste des sinistrés,...
  40. Résultat n°40

    Statistiques agricoles.

    Date

    1931-1954

    Cote

    EDEP147/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
  41. Résultat n°41

    Liste nominative des enfants.

    Date

    1864-1954

    Cote

    EDEP147/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste nominative des enfants.
  42. Résultat n°42

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives des bénéficiaires.

    Date

    1883-1954

    Cote

    EDEP147/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives des...
  43. Résultat n°43

    Culture des céréales : registre de déclarations des superficies ensemencées.

    Date

    1934-1953

    Cote

    EDEP147/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Culture des céréales : registre de déclarations des...
  44. Résultat n°44

    Surveillance du bétail, fièvre aphteuse et chiens enragés : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1905-1952

    Cote

    EDEP147/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail, fièvre aphteuse et chiens enragés...
  45. Résultat n°45

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1927-1952

    Cote

    EDEP147/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  46. Résultat n°46

    Registre de délibérations.

    Date

    1924-1950

    Cote

    EDEP147/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations.
  47. Résultat n°47

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1835-1947

    Cote

    EDEP147/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  48. Résultat n°48

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1935-1945

    Cote

    EDEP146/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  49. Résultat n°49

    Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière, correspondance.

    Date

    1900-1945

    Cote

    EDEP/147/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : tarifs, plan du cimetière,...
  50. Résultat n°50

    Abandon de famille, enquête : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP147/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Abandon de famille, enquête : procès-verbaux de gendarmerie.
  51. Résultat n°51

    Ravitaillement civil : listes des bénéficiaires.

    Date

    1920-1944

    Cote

    EDEP147/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Ravitaillement civil : listes des bénéficiaires.
  52. Résultat n°52

    Aménagement d'un terrain de sports : devis, plan-calque.

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEP146/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Aménagement d'un terrain de sports : devis, plan-calque.
  53. Résultat n°53

    Postes, création d'un bureau et travaux de réparations : devis, correspondance.

    Date

    1912-1942

    Cote

    EDEP147/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Postes, création d'un bureau et travaux de réparations...
  54. Résultat n°54

    Monuments historiques et objets mobiliers classés, classement de l'église et de la cloche en bronze : arrêté ministériel, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    EDEP147/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Monuments historiques et objets mobiliers classés,...
  55. Résultat n°55

    Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe aux troupes d'occupation : contrat de prêt rédigé en allemand, bulletin de réception, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP147/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Matériel d'incendie, prêt par la commune de la moto-pompe...
  56. Résultat n°56

    Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.

    Date

    1941

    Cote

    EDEP146/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs de Mme Bordeau en faveur de la commune.
  57. Résultat n°57

    Etrangers, immatriculation : registre, fiche.

    Date

    1893-1941

    Cote

    EDEP146/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, immatriculation : registre, fiche.
  58. Résultat n°58

    Allocations aux familles des militaires : listes nominatives, états de paiement, correspondance.

    Date

    1926-1940

    Cote

    EDEP147/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : listes nominatives,...
  59. Résultat n°59

    Logement des troupes : tableaux récapitulatifs, attestation.

    Date

    1879-1940

    Cote

    EDEP147/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement des troupes : tableaux récapitulatifs, attestation.
  60. Résultat n°60

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registre.

    Date

    1939

    Cote

    EDEP146/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...
  61. Résultat n°61

    Compte administratif.

    Date

    1933-1936

    Cote

    EDEP146/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte administratif.
  62. Résultat n°62

    Déclaration des parents ou ayants droit.

    Date

    1880-1936

    Cote

    EDEP146/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge.
    • Déclaration des parents ou ayants droit.
  63. Résultat n°63

    Carnets de nourrice et soins à donner aux nouveau-nés.

    Date

    1904-1935

    Cote

    EDEP147/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Carnets de nourrice et soins à donner aux nouveau-nés.
  64. Résultat n°64

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1922-1934

    Cote

    EDEP146/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  65. Résultat n°65

    Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans, devis, correspondance.

    Date

    1903-1932

    Cote

    EDEP147/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans,...
  66. Résultat n°66

    Propriétés bâties : matrice.

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP146/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrice.
  67. Résultat n°67

    Monument aux morts, érection : plans, devis, correspondance.

    Date

    1903-1932

    Cote

    EDEP147/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Monument aux morts, érection : plans, devis, correspondance.
  68. Résultat n°68

    Propriétés non bâties : matrice.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP146/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrice.
  69. Résultat n°69

    Conseil de prud'hommes : liste des électeurs.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP146/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil de prud'hommes : liste des électeurs.
  70. Résultat n°70

    Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1875-1930

    Cote

    EDEP147/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
  71. Résultat n°71

    Pont sur la Vienne, construction : plans, correspondance.

    Date

    1928-1930

    Cote

    EDEP147/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur la Vienne, construction : plans, correspondance.
  72. Résultat n°72

    Sapeurs-pompiers, achat de matériel incendie et d'uniformes : devis, catalogues, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    EDEP147/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, achat de matériel incendie et d'uniformes...
  73. Résultat n°73

    Budgets et comptes.

    Date

    1890-1930

    Cote

    EDEP147/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et comptes.
  74. Résultat n°74

    Aide aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères admis à l'assistance.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP147/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide aux familles nombreuses : état nominatif des chefs...
  75. Résultat n°75

    Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1880-1928

    Cote

    EDEP146/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge.
    • Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.
  76. Résultat n°76

    Chemin de grande communication, entretien, travaux : plan, rapports, cahier des charges.

    Date

    1900-1928

    Cote

    EDEP146/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication, entretien, travaux...
  77. Résultat n°77

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1905-1927

    Cote

    EDEP147/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  78. Résultat n°78

    Société de secours mutuels : budgets et comptes.

    Date

    1918-1925

    Cote

    EDEP147/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels : budgets et comptes.
  79. Résultat n°79

    Pensions, attribution : demandes, notes, attestations.

    Date

    1919-1925

    Cote

    EDEP146/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Pensions, attribution : demandes, notes, attestations.
  80. Résultat n°80

    Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de chemin, enquête, acte de cession, procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1887-1925

    Cote

    EDEP146/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableau général.
    • Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de...