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209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Actes du département et de l'administration de canton.

Date

1789-1796

Cote

EDEP141/B1 (Cote)

Résultat n°2

Lois et décrets

Date

1790-An IV

Cote

EDEP141/A2 (Cote)

Résultat n°3

Registre des lettres patentes

Date

1789-1790

Cote

EDEP141/A1 (Cote)

Résultat n°4

Bulletin de déclarations de récoltes

Date

1943-1947

Cote

EDEP141/6F1 (Cote)

Résultat n°5

Protection de la famille et aide aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, état nominatif des chefs de famille et mère proposées pour l'admission à l'assistance, listes des assujettis aux allocations familiales agricoles

Date

1914-1940

Cote

EDEP141/5Q9 (Cote)

Résultat n°6

Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de placement ; filles-mères : déclarations de grossesse, correspondance

Date

1812-1917

Cote

EDEP141/5Q8 (Cote)

Résultat n°7

Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices, déclarations de placement des enfants, certificats médicaux délivrés aux nourrices, état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, plaintes, réclamation

Date

1852-1927

Cote

EDEP141/5Q7 (Cote)

Résultat n°8

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance

Date

1793-1928

Cote

EDEP141/5Q6 (Cote)

Résultat n°9

Assistance médicale gratuite : état nominatif des malades, demande d'admission, extraits de l'état de liquidation des dépenses

Date

1862-1939

Cote

EDEP141/5Q5 (Cote)

Résultat n°10

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

Date

1901-1948

Cote

EDEP141/5Q4 (Cote)

Résultat n°11

Soins médicaux aux réformés et mutilés de la guerre : envoi d'un ancien soldat en cure thermale

Date

1873

Cote

EDEP141/5Q3 (Cote)

Résultat n°12

Souscription en faveur des volontaires pour la patrie (1792) ; secours aux parents des volontaires (an II) ; allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés

Date

1792-1931

Cote

EDEP141/5Q2 (Cote)

Résultat n°13

Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux statistiques des adhérents et de la situation financière, questionnaire statistique général (1900), listes des adhérents, correspondance

Date

1896-1915

Cote

EDEP141/5Q10 (Cote)

Résultat n°14

Retraites et pensions civiles et militaires : certificats de retraite, états nominatifs, demandes de secours

Date

1814-1865

Cote

EDEP141/5Q1 (Cote)

Résultat n°15

Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

Date

1790-1795

Cote

EDEP141/5N1 (Cote)

Résultat n°16

Epidémies et maladies contagieuse : arrêtés du maire, fermeture de l'école

Date

1832-1891

Cote

EDEP141/5I3 (Cote)

Résultat n°17

Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs

Date

1809-1938

Cote

EDEP141/5I2 (Cote)

Résultat n°18

Médecins et sages-femmes : correspondance, états statistiques

Date

1811-1914

Cote

EDEP141/5I1 (Cote)

Résultat n°19

Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts, secours aux nécessiteux, états des pertes

Date

1811-1865

Cote

EDEP141/4Q2 (Cote)

Résultat n°20

Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts

Date

1899-1926

Cote

EDEP141/4Q1 (Cote)

Résultat n°21

Concessions au cimetière.

Date

1859-1913

Cote

EDEP141/4N1 (Cote)

Résultat n°22

Réquisitions de l'armée prussienne : listes nominatives, états de dépenses

Date

1871-1872

Cote

EDEP141/4H4 (Cote)

Résultat n°23

Prisonniers autrichiens : laissez-passer (1809) ; réfugiés, dégâts occasionnés dans un logement (1919)

Date

1809-1919

Cote

EDEP141/4H3 (Cote)

Résultat n°24

Recensement des armes : listes nominatives, correspondance

Date

1792-1888

Cote

EDEP141/4H2 (Cote)

Résultat n°25

Mesures à prendre en temps de guerre : correspondance

Date

1792

Cote

EDEP141/4H1 (Cote)

Résultat n°26

Déclaration et réquisition de grains : correspondance

Date

1792-1812

Cote

EDEP141/4F3 (Cote)

Résultat n°27

Ravitaillement civil : statistiques, correspondance

Date

1793-1944

Cote

EDEP141/4F2 (Cote)

Résultat n°28

Organisation de foires et marchés dans la commune : correspondance

Date

1792-1847

Cote

EDEP141/4F1 (Cote)

Résultat n°29

Assurance contre l'incendie : contrat

Date

1836-1849

Cote

EDEP141/4D1 (Cote)

Résultat n°30

Sourds-muets, aveugles et aliénés : extraits de l'état de liquidation des dépenses, admission dans les asiles, bulletins d'entrée et de sortie, correspondance

Date

1792-1929

Cote

EDEP141/3Q2 (Cote)

Résultat n°31

Hôpitaux et hospices : correspondance

Date

1823-1898

Cote

EDEP141/3Q1 (Cote)

Résultat n°32

Fêtes religieuses : maintien de l'ordre

Date

an II

Cote

EDEP141/3P1 (Cote)

Résultat n°33

Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance

Date

1793-1898

Cote

EDEP141/3O2 (Cote)

Résultat n°34

Cours d'eau non navigables, travaux de curage

Date

1832-1926

Cote

EDEP141/3O1 (Cote)

Résultat n°35

Logement de l'instituteur : bail, devis de réparations

Date

1837-1886

Cote

EDEP141/3M2 (Cote)

Résultat n°36

Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux

Date

1837-1913

Cote

EDEP141/3M1 (Cote)

Résultat n°37

Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

Date

1807-1835

Cote

EDEP141/3I3 (Cote)

Résultat n°38

Listes nominatives du jury

Date

1848-1894

Cote

EDEP141/3I2 (Cote)

Résultat n°39

Assignations, notifications de jugement, réhabilitations

Date

1790-1874

Cote

EDEP141/3I1 (Cote)

Résultat n°40

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

Date

1830-1870

Cote

EDEP141/3H3 (Cote)

Résultat n°41

Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

Date

1815-1870

Cote

EDEP141/3H2 (Cote)

Résultat n°42

Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers

Date

1790-1797

Cote

EDEP141/3H1 (Cote)

Résultat n°43

Vérification des poids et mesures

Date

an IX-1855

Cote

EDEP141/3G6 (Cote)

Résultat n°44

Fonctionnement de la poste : correspondance

Date

1814-1926

Cote

EDEP141/3G5 (Cote)

Résultat n°45

Enregistrement, domaine et timbre : états, correspondance

Date

1815-1876

Cote

EDEP141/3G4 (Cote)

Résultat n°46

Registre et correspondance relatifs aux dégrèvements d'impôts

Date

1792-1893

Cote

EDEP141/3G3 (Cote)

Résultat n°47

Etat de remboursement de l'imposition de remplacement

Date

an III

Cote

EDEP141/3G2 (Cote)

Résultat n°48

Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

Date

1820-1864

Cote

EDEP141/3G1 (Cote)

Résultat n°49

Battues contre les loups : correspondance

Date

1822

Cote

EDEP141/3F6 (Cote)

Résultat n°50

Recensement des chevaux et des juments par race : correspondance

Date

An II-1817

Cote

EDEP141/3F5 (Cote)

Résultat n°51

Statistiques agricoles annuelles : tableaux

Date

1790-1941

Cote

EDEP141/3F4 (Cote)

Résultat n°52

Défrichement : correspondance

Date

1790-1917

Cote

EDEP141/3F3 (Cote)

Résultat n°53

Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats de battage de Luzillé : statuts

Date

1913-1927

Cote

EDEP141/3F2 (Cote)

Résultat n°54

Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action agricole : liste des électeurs, pv de réunions, correspondance

Date

1832-1935

Cote

EDEP141/3F1 (Cote)

Résultat n°55

Inventaire des archives

Date

1791-1843

Cote

EDEP141/3D3 (Cote)

Résultat n°56

Formation de l'assemblée municipale

Date

1787

Cote

EDEP141/3D2 (Cote)

Résultat n°57

Délimitation de la commune : correspondance

Date

1791-1823

Cote

EDEP141/3D1 (Cote)

Résultat n°58

Sociétés artistiques et musicales : demande d'autorisation pour la création de la fanfare de Luzillé, état des dépenses faites par la société

Date

1880-1924

Cote

EDEP141/2R1 (Cote)

Résultat n°59

Fonds de charité, travaux de charité : correspondance

Date

1822-1886

Cote

EDEP141/2Q1 (Cote)

Résultat n°60

Mesures de répression à l'égard des prêtres, expulsion du curé

Date

An II-An V

Cote

EDEP141/2P1 (Cote)

Résultat n°61

Installation d'un réseau de distribution d'énergie électrique : correspondance, liste des demandeurs

Date

1922-1938

Cote

EDEP141/2O3 (Cote)

Résultat n°62

Projet de l'établissement d'une ligne d'autobus : correspondance

Date

1921-1936

Cote

EDEP141/2O2 (Cote)

Résultat n°63

Projet de chemin de fer : correspondance

Date

1875-1914

Cote

EDEP141/2O1 (Cote)

Résultat n°64

Cahier des charges pour la vente de quatorze ormeaux : affiche

Date

1922

Cote

EDEP141/2N1 (Cote)

Résultat n°65

Cimetière, construction et réparation des murs : devis, cahier des charges, adjudication, plans (1877-1885)

Date

1825-1920

Cote

EDEP141/2M4 (Cote)

Résultat n°66

Presbytère, réparations et reconstruction : souscription, devis, cahier des charges, plan (calque, 1861), procès-verbal de réception des travaux

Date

1809-1872

Cote

EDEP141/2M3 (Cote)

Résultat n°67

Acquisition d'une cloche

Date

1850-1851

Cote

EDEP141/2M2 (Cote)

Résultat n°68

Eglise, travaux : devis, adjudication, plans (1854), correspondance

Date

1791-1881

Cote

EDEP141/2M1 (Cote)

Résultat n°69

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Date

1789-1924

Cote

EDEP141/2K1 (Cote)

Résultat n°70

Surveillance des étrangers et des condamnés libérés

Date

1832, 1863, 1832-1863

Cote

EDEP141/2I6 (Cote)

Résultat n°71

Surveillance politique : correspondance

Date

1793, 1815, 1793-1815

Cote

EDEP141/2I5 (Cote)

Résultat n°72

Souscriptions : registre de souscription pour la construction d'un vaisseau de ligne (An II) ; souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers (1880)

Date

an II-1880

Cote

EDEP141/2I4 (Cote)

Résultat n°73

Voirie vicinale : procès-verbaux de contravention et de délits

Date

1813-1867

Cote

EDEP141/2I3 (Cote)

Résultat n°74

Passeports : registre, spécimens, demandes de renseignements de moralité

Date

an VI-1891

Cote

EDEP141/2I2 (Cote)

Résultat n°75

Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré

Date

1791-An II

Cote

EDEP141/2I1 (Cote)

Résultat n°76

Demandes d'autorisation de mariage

Date

1828-1873

Cote

EDEP141/2H8 (Cote)

Résultat n°77

Recensement et classement des voitures attelées et des automobiles : registres, listes nominatives

Date

1877-1939

Cote

EDEP141/2H7 (Cote)

Résultat n°78

Recensement et classement des chevaux, juments et mules : registres

Date

1926-1943

Cote

EDEP141/2H6 (Cote)

Résultat n°79

Recensement et classement des chevaux, juments et mules : registres

Date

1901-1925

Cote

EDEP141/2H5 (Cote)

Résultat n°80

Recensement et classement des chevaux, juments et mules : registres

Date

1793-1900

Cote

EDEP141/2H4 (Cote)