Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

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E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1579-1964)

Déplier tous les niveaux

Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP141 (Cote)

Date

1579-1964

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

Modalités d'entrées

Dépôts du 27 janvier 1993 et du 28 juin 2013

Mots clés lieux

Luzillé (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Luzillé (Indre-et-Loire)

Série Q : Assistance et prévoyance.

Sous-série 5Q

Présentation du contenu

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

Cote/Cotes extrêmes

EDEP141/5Q4 (Cote)

Date

1901-1948

Mots clés matières

accident du travail, organisation

Mots clés typologiques

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