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209 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chambre départementale d'Agriculture et Comité d'action agricole : liste des électeurs, pv de réunions, correspondance

Date

1832-1935

Cote

EDEP141/3F1 (Cote)

Résultat n°2

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

Résultat n°3

Administration et comptabilité de la fabrique : remise des biens et de l'administration de la fabrique à la municipalité, état des rentes de la fabrique, budget, correspondance

Date

1792-1841

Cote

EDEP141/1P3 (Cote)

Résultat n°4

Organisation de foires et marchés dans la commune : correspondance

Date

1792-1847

Cote

EDEP141/4F1 (Cote)

Résultat n°5

Rapports entre l'autorité municipale et le clergé : correspondance

Date

1811-1872

Cote

EDEP141/1P1 (Cote)

Résultat n°6

Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

Date

an V

Cote

EDEP141/1G5 (Cote)

Résultat n°7

Mouvements de la population

Date

1857-1895

Cote

EDEP141/1F1 (Cote)

Résultat n°8

Listes nominatives (1886-1906) ; récapitulation (1911)

Date

1886-1911

Cote

EDEP141/1F3 (Cote)

Résultat n°9

Vérification des poids et mesures

Date

an IX-1855

Cote

EDEP141/3G6 (Cote)

Résultat n°10

Engagement des volontaires pour la défense de la patrie : registre d'inscription, correspondance

Date

1792-An III

Cote

EDEP141/1H1 (Cote)

Résultat n°11

Registre de contrôle matricule, listes de recensement, bulletins individuels de compagnie

Date

1815-1870

Cote

EDEP141/3H2 (Cote)

Résultat n°12

Baptêmes 1642-1668 (lacune 1591-1600). Mariages 1630-1668. Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1699 (lacunes 1681, 1691, 1693).

Date

1630-1693

Cote

EDEP141/1E2 (Cote)

Résultat n°13

Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats, correspondance

Date

an XIII-1930

Cote

EDEP141/1H9 (Cote)

Résultat n°14

Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs

Date

1790-1882

Cote

EDEP141/1G10 (Cote)

Résultat n°15

Naissances, mariages, décès.

Date

1793-an VI

Cote

EDEP141/1E7 (Cote)

Résultat n°16

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1767-1792

Cote

EDEP141/1E6 (Cote)

Résultat n°17

Budgets

Date

1807-1952

Cote

EDEP141/1L1 (Cote)

Résultat n°18

Registre administratif de la commune.

Date

1791-1792

Cote

EDEP141/2D6 (Cote)

Résultat n°19

Cantonnement et logement de l'armée : listes des habitants qui ont logé des militaires, états des ressources de la commune pour le logement des troupes, listes nominatives indiquant le nombre d'officiers, d'hommes et de chevaux logés, avis de passage, tableaux des cantonnements

Date

1796-1924

Cote

EDEP141/2H2 (Cote)

Résultat n°20

Bulletin de déclarations de récoltes

Date

1943-1947

Cote

EDEP141/6F1 (Cote)

Résultat n°21

Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts, secours aux nécessiteux, états des pertes

Date

1811-1865

Cote

EDEP141/4Q2 (Cote)

Résultat n°22

Registre des lettres patentes

Date

1789-1790

Cote

EDEP141/A1 (Cote)

Résultat n°23
Société de tir "la Fraternelle patriote" : création, listes nominatives des membres, affiche

1 media

Société de tir "la Fraternelle patriote" : création, listes nominatives des membres, affiche

Date

1913-1925

Cote

EDEP141/1H13 (Cote)

Résultat n°24

Conseil des prud'hommes

Date

1854-1893

Cote

EDEP141/1K13 (Cote)

Résultat n°25

Ravitaillement civil : statistiques, correspondance

Date

1793-1944

Cote

EDEP141/4F2 (Cote)

Résultat n°26

Receveur, gardes messiers, gardes-champêtres, cantonniers : nominations, correspondance

Date

1789-1924

Cote

EDEP141/2K1 (Cote)

Résultat n°27

Réquisitions de l'armée prussienne : listes nominatives, états de dépenses

Date

1871-1872

Cote

EDEP141/4H4 (Cote)

Résultat n°28

Projet de l'établissement d'une ligne d'autobus : correspondance

Date

1921-1936

Cote

EDEP141/2O2 (Cote)

Résultat n°29

Voirie vicinale : procès-verbaux de contravention et de délits

Date

1813-1867

Cote

EDEP141/2I3 (Cote)

Résultat n°30

Cours d'eau non navigables, travaux de curage

Date

1832-1926

Cote

EDEP141/3O1 (Cote)

Résultat n°31

Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de placement ; filles-mères : déclarations de grossesse, correspondance

Date

1812-1917

Cote

EDEP141/5Q8 (Cote)

Résultat n°32

Legs aux pauvres de la commune : testaments, correspondance

Date

1804-1828

Cote

EDEP141/1Q6 (Cote)

Résultat n°33

Registres de délibérations du Conseil municipal

Date

1952-1964

Cote

EDEP141/1D14 (Cote)

Résultat n°34

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

Date

1901-1948

Cote

EDEP141/5Q4 (Cote)

Résultat n°35

Tribunal et Chambre de commerce

Date

1873-1894

Cote

EDEP141/1K11 (Cote)

Résultat n°36

Fonctionnement de la poste : correspondance

Date

1814-1926

Cote

EDEP141/3G5 (Cote)

Résultat n°37

Bataillon de Luzillé : registre d'inscription, élection des officiers

Date

1790-1797

Cote

EDEP141/3H1 (Cote)

Résultat n°38

Ecole primaire communale : registres d'inscription (1852-1858), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1891), listes nominatives d'absences (1882-1894)

Date

1852-1894

Cote

EDEP141/1R1 (Cote)

Résultat n°39

Souscriptions : registre de souscription pour la construction d'un vaisseau de ligne (An II) ; souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers (1880)

Date

an II-1880

Cote

EDEP141/2I4 (Cote)

Résultat n°40

Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives de l'école ; confection d'un mobilier d'école : cahier des charges, adjudication, procès-verbal de réception de travaux, correspondance

Date

1843-1890

Cote

EDEP141/1R4 (Cote)

Résultat n°41

Grandes écoles : liste des élèves de l'école de Mars, correspondance

Date

an II-1860

Cote

EDEP141/1R5 (Cote)

Résultat n°42

Battues contre les loups : correspondance

Date

1822

Cote

EDEP141/3F6 (Cote)

Résultat n°43

Délimitation de la commune : correspondance

Date

1791-1823

Cote

EDEP141/3D1 (Cote)

Résultat n°44

Rôles de prestations pour travaux et entretien des chemins vicinaux

Date

1886-1903

Cote

EDEP141/1G18 (Cote)

Résultat n°45

Contribution patriotique : registre de déclaration, correspondance

Date

1790

Cote

EDEP141/2G1 (Cote)

Résultat n°46

Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent la chasse sur leurs terres aux étrangers à la commune, permis de chasse refusés

Date

1845-1890

Cote

EDEP141/1I9 (Cote)

Résultat n°47

Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement des classes

Date

1818-1870

Cote

EDEP141/1H3 (Cote)

Résultat n°48

Passeports : registre, spécimens, demandes de renseignements de moralité

Date

an VI-1891

Cote

EDEP141/2I2 (Cote)

Résultat n°49

Emprunt forcé : correspondance, récépissés

Date

An II-An IV

Cote

EDEP141/2G2 (Cote)

Résultat n°50

Baptêmes.

Date

1579-1641

Cote

EDEP141/1E1 (Cote)

Résultat n°51

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

Date

1830-1870

Cote

EDEP141/3H3 (Cote)

Résultat n°52

Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

Date

1800-1945

Cote

EDEP141/1K10 (Cote)

Résultat n°53

Listes nominatives du jury

Date

1848-1894

Cote

EDEP141/3I2 (Cote)

Résultat n°54

Bordereaux de situation des comptes, procès-verbal de clôture des livres, correspondance, livres des dépenses

Date

1818-1939

Cote

EDEP141/1L4 (Cote)

Résultat n°55

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes

Date

1814-1925

Cote

EDEP141/1L3 (Cote)

Résultat n°56

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1831-1947

Cote

EDEP141/1K9 (Cote)

Résultat n°57

Contribution sur les voitures, chevaux, mulets et mules : registres de déclaration

Date

1872-1897

Cote

EDEP141/1G12 (Cote)

Résultat n°58

Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré

Date

1791-An II

Cote

EDEP141/2I1 (Cote)

Résultat n°59

Demandes d'autorisation de mariage

Date

1828-1873

Cote

EDEP141/2H8 (Cote)

Résultat n°60

Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

Date

1807-1835

Cote

EDEP141/3I3 (Cote)

Résultat n°61

Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

Date

1815-1920

Cote

EDEP141/1I3 (Cote)

Résultat n°62

Fonds de charité, travaux de charité : correspondance

Date

1822-1886

Cote

EDEP141/2Q1 (Cote)

Résultat n°63

Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux

Date

1837-1913

Cote

EDEP141/3M1 (Cote)

Résultat n°64

Perception : procès-verbal de remise de service de percepteur ; fonctionnement

Date

1820-1864

Cote

EDEP141/3G1 (Cote)

Résultat n°65

Installation d'un réseau de distribution d'énergie électrique : correspondance, liste des demandeurs

Date

1922-1938

Cote

EDEP141/2O3 (Cote)

Résultat n°66

Fêtes religieuses : maintien de l'ordre

Date

an II

Cote

EDEP141/3P1 (Cote)

Résultat n°67

Voirie urbaine, projet de construction d'un pont, reconstruction du pont de Beugnon : devis, procès-verbal de réception des travaux

Date

1841-1868

Cote

EDEP141/1O3 (Cote)

Résultat n°68

Congés et permissions : demandes, listes nominatives

Date

an III-1915

Cote

EDEP141/1H12 (Cote)

Résultat n°69

Syndicat agricole et viticole de Luzillé, syndicats de battage de Luzillé : statuts

Date

1913-1927

Cote

EDEP141/3F2 (Cote)

Résultat n°70

Registres de délibérations

Date

1855-1940

Cote

EDEP141/1Q2 (Cote)

Résultat n°71

Réfractaires et déserteurs : correspondance, liste nominative, signalements

Date

1809-1863

Cote

EDEP141/1H10 (Cote)

Résultat n°72

Chambre de métiers

Date

1932-1935

Cote

EDEP141/1K12 (Cote)

Résultat n°73

Instituteurs : nominations, installation, révocation

Date

an II-1938

Cote

EDEP141/1R3 (Cote)

Résultat n°74

Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance

Date

1807-1937

Cote

EDEP141/1O6 (Cote)

Résultat n°75

Naissances, mariages, décès.

Date

1836-1842

Cote

EDEP141/1E12 (Cote)

Résultat n°76

Registres de délibérations du Conseil municipal

Date

1894-1925

Cote

EDEP141/1D11 (Cote)

Résultat n°77

Matrices générales des contributions directes

Date

1818-1853

Cote

EDEP141/1G14 (Cote)

Résultat n°78

Concessions au cimetière.

Date

1859-1913

Cote

EDEP141/4N1 (Cote)

Résultat n°79

Registres de délibérations du Conseil municipal

Date

1875-1894

Cote

EDEP141/1D10 (Cote)

Résultat n°80

Gardes-champêtres : rapports

Date

1810-1895

Cote

EDEP141/1I1 (Cote)