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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos d'une contestation de propriété : procès-verbal de délimitation de la commune du Boulay avec celle d'Authon (Loir-et-Cher), arrêté préfectoral.

Date

1827

Cote

EDEP030/S1 (Cote)

Résultat n°2

Instruction primaire gratuite : liste des enfants (2 pièces).

Date

1864-1881

Cote

EDEP030/R1 (Cote)

Résultat n°3

Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

Date

1914-1930

Cote

EDEP030/Q9 (Cote)

Résultat n°4

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1910-1919

Cote

EDEP030/Q8 (Cote)

Résultat n°5

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1912-1986

Cote

EDEP030/Q7 (Cote)

Résultat n°6

Société de secours mutuels contre la mortalité des bestiaux : statuts.

Date

1909

Cote

EDEP030/Q6 (Cote)

Résultat n°7

Nourrice, déclaration : registre.

Date

1878-1919

Cote

EDEP030/Q5 (Cote)

Résultat n°8

Nourrice, attribution de secours : correspondance (4 pièces).

Date

1853-1864

Cote

EDEP030/Q4 (Cote)

Résultat n°9

Hospice de Tours, admission gratuite : avis (1848) ; service médical des indigents, traitement gratuit : liste nominative (1861-1864) ; malades indigents : extrait de l'état de liquidation des dépenses (1901-1903).

Date

1848-1903

Cote

EDEP030/Q3 (Cote)

Résultat n°10

Anciens militaires, attribution de secours viagers : état nominatif, extrait du registre matricule.

Date

1860-1864

Cote

EDEP030/Q2 (Cote)

Résultat n°11

Bureau de bienfaisance, nomination des membres : arrêtés préfectoraux (3 pièces).

Date

1847-1854

Cote

EDEP030/Q1 (Cote)

Résultat n°12

Comptes de la fabrique.

Date

1862-1903

Cote

EDEP030/P1 (Cote)

Résultat n°13

Passage à niveau du gué Gibert, demande de modification : correspondance (2 pièces).

Date

1884

Cote

EDEP030/O9 (Cote)

Résultat n°14

Routes départementales et nationales, construction, plantation et police : procès-verbal, arrêté préfectoral, tableau des superficies de terrains à acquérir, procès-verbal de récolement, extrait de délibération.

Date

1811-1883

Cote

EDEP030/O8 (Cote)

Résultat n°15

Service vicinal : budget et création de ressources.

Date

1878-1900

Cote

EDEP030/O7 (Cote)

Résultat n°16

Chemins vicinaux, classement et reconnaissance : procès-verbal, tableau, état de classement.

Date

1823-1868

Cote

EDEP030/O6 (Cote)

Résultat n°17

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

Résultat n°18

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

Date

1852-1935

Cote

EDEP030/O4 (Cote)

Résultat n°19

Chemins de grande communication, construction, entretien, échange et vente de terrains : état des terrains à céder, copies d'une minute de notaire, d'arrêté préfectoral, plans, extraits du registre des arrêtés du préfet, acte de cession, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, extraits de délibération.

Date

1833-1933

Cote

EDEP030/O3 (Cote)

Résultat n°20

Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête publique, registre d'enquête , plan, procès-verbaux, extraits de délibérations.

Date

1854-1886

Cote

EDEP030/O2 (Cote)