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108 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1793-1869

Date

1793-1869

Cote

EDEP030/D1 (Cote)

Résultat n°2

1869-1929

Date

1869-1929

Cote

EDEP030/D2 (Cote)

Résultat n°3

Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault : pétition, arrêté préfectoral, correspondance, extrait de délibération, procès-verbaux d'élection de la commission syndicale relative au projet d'annexion de la Grange, extrait de liste électorale, tableau statistique, copie de décret (2 plans).

Date

1864-1883

Cote

EDEP030/D3 (Cote)

Résultat n°4

Archives et objets mobiliers : inventaire.

Date

1842

Cote

EDEP030/D4 (Cote)

Résultat n°5

Contentieux entre la commune et le sieur Champion au sujet de la reconnaissance de la propriété d'un terrain dépendant du chemin rural n° 9 usurpé par le sieur Champion, tuilier au Boulay : extrait du registre des arrêtés du Conseil de préfecture, procès-verbaux du commissaire de police, extrait de délibération, copies de jugement, enquête et procès-verbaux de contre-enquête, correspondance.

Date

1863

Cote

EDEP030/D5 (Cote)

Résultat n°6

Litige entre la commune et le sieur Héry au sujet de l'achèvement et du paiement de travaux de construction du pont de la Planche : acte de vente d'un terrain, instruction, extraits de délibération, correspondance.

Date

1864-1871

Cote

EDEP030/D6 (Cote)

Résultat n°7

Incendie : police d'assurance, arrêté préfectoral, extrait de délibération.

Date

1864

Cote

EDEP030/D7 (Cote)

Résultat n°8

Arrêtés du maire : registre.

Date

1854-1906

Cote

EDEP030/D8 (Cote)

Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures 1694-1702.

Date

1694-1702

Cote

EDEP030/E1 (Cote)

Résultat n°10

Mariages 1793-1802.

Date

1793-1802

Cote

EDEP030/E10 (Cote)

Résultat n°11

Décès 1793-1802.

Date

1793-1802

Cote

EDEP030/E11 (Cote)

Résultat n°12

Naissances, mariages, décès 1803-1812.

Date

1803-1812

Cote

EDEP030/E12 (Cote)

Résultat n°13

Naissances, mariages, décès 1813-1822.

Date

1813-1822

Cote

EDEP030/E13 (Cote)

Résultat n°14

Naissances, mariages, décès 1823-1832.

Date

1823-1832

Cote

EDEP030/E14 (Cote)

Résultat n°15

Naissances, mariages, décès 1833-1842.

Date

1833-1842

Cote

EDEP030/E15 (Cote)

Résultat n°16

Naissances 1843-1862.

Date

1843-1862

Cote

EDEP030/E16 (Cote)

Résultat n°17

Mariages 1843-1862.

Date

1843-1862

Cote

EDEP030/E17 (Cote)

Résultat n°18

Décès 1843-1862.

Date

1843-1862

Cote

EDEP030/E18 (Cote)

Résultat n°19

Tables décennales 1696-1784.

Date

1696-1784

Cote

EDEP030/E19 (Cote)

Résultat n°20

Baptêmes, mariages, sépultures 1703-1712.

Date

1703-1712

Cote

EDEP030/E2 (Cote)

Résultat n°21

Suicide, constatation du médecin : certificat de décès (1 pièce).

Date

1862

Cote

EDEP030/E20 (Cote)

Résultat n°22

Divorce : copies d'exploits d'huissier.

Date

1897

Cote

EDEP030/E21 (Cote)

Résultat n°23

Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1722.

Date

1713-1722

Cote

EDEP030/E3 (Cote)

Résultat n°24

Baptêmes, mariages, sépultures 1723-1732.

Date

1723-1732

Cote

EDEP030/E4 (Cote)

Résultat n°25

Baptêmes, mariages, sépultures 1733-1754.

Date

1733-1754

Cote

EDEP030/E5 (Cote)

Résultat n°26

Baptêmes, mariages, sépultures 1755-1772.

Date

1755-1772

Cote

EDEP030/E6 (Cote)

Résultat n°27

Baptêmes, mariages, sépultures 1773-1782.

Date

1773-1782

Cote

EDEP030/E7 (Cote)

Résultat n°28

Baptêmes, mariages, sépultures 1783-1792.

Date

1783-1792

Cote

EDEP030/E8 (Cote)

Résultat n°29

Naissances 1793-1802.

Date

1793-1802

Cote

EDEP030/E9 (Cote)

Résultat n°30

Dénombrement de la population : états nominatifs.

Date

1836-1954

Cote

EDEP030/F1 (Cote)

Résultat n°31

Commerçants patentés : lettre de la Chambre de commerce de Tours (1 pièce). Cette lettre est conservée en raison de la liste des commerçants du Boulay inscrite au dos.

Date

1947

Cote

EDEP030/F2 (Cote)

Résultat n°32

Statistique agricole annuelle : questionnaire communal sur les céréales et autres oléagineux (1 pièce).

Date

1884

Cote

EDEP030/F3 (Cote)

Résultat n°33

Apprentissage agricole et horticole : contrat (1 pièce).

Date

1948

Cote

EDEP030/F4 (Cote)

Résultat n°34

Agriculture, sinistres : statistiques générales, tableaux (3 pièces).

Date

1899-1901

Cote

EDEP030/F5 (Cote)

Résultat n°35

Livre des mutations de propriétés.

Date

1821-1835

Cote

EDEP030/G1 (Cote)

Résultat n°36

Liste des 30 plus imposés de la commune.

Date

1860-1864

Cote

EDEP030/G10 (Cote)

Résultat n°37

Demande de dégrèvement (2 pièces).

Date

1831

Cote

EDEP030/G11 (Cote)

Résultat n°38

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1872-1911

Cote

EDEP030/G12 (Cote)

Résultat n°39

Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.

Date

1900-1959

Cote

EDEP030/G13 (Cote)

Résultat n°40

Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

Date

1872-1901

Cote

EDEP030/G14 (Cote)

Résultat n°41

Rétribution scolaire : rôles.

Date

1812-1881

Cote

EDEP030/G15 (Cote)

Résultat n°42

Procès-verbal de division du territoire en sections ; procès-verbal de classification des parcelles par nature ; procès-verbal de communication des bulletins d'arpentage.

Date

1835-1836

Cote

EDEP030/G2 (Cote)

Résultat n°43

Etat de sections.

Date

1836

Cote

EDEP030/G3 (Cote)

Résultat n°44

Registre des constructions, reconstructions ou démolitions ; registre présentant les augmentations et les diminutions (1838-1914) ; matrice des propriétés fonciéres (1836-1914) ; récapitulation des contenances et des revenus ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1836-1914

Cote

EDEP030/G4 (Cote)

Résultat n°45

Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

EDEP030/G5 (Cote)

Résultat n°46

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Château-Renault.

Date

1833

Cote

EDEP030/G6 (Cote)

Résultat n°47

Registre de renseignements concernant les constructions nouvelles.

Date

1888-1931

Cote

EDEP030/G7 (Cote)

Résultat n°48

1854-1889

Date

1854-1889

Cote

EDEP030/G8 (Cote)

Résultat n°49

1891-1931

Date

1891-1931

Cote

EDEP030/G9 (Cote)

Résultat n°50

Décès de soldats : extraits d'actes.

Date

1853-1856

Cote

EDEP030/H1 (Cote)

Résultat n°51

Garde nationale, élection des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.

Date

1840-1843

Cote

EDEP030/H2 (Cote)

Résultat n°52

Cabaret, autorisation de réouverture : arrêté préfectoral, correspondance (3 pièces).

Date

1855

Cote

EDEP030/I1 (Cote)

Résultat n°53

Incendie, prévention : arrêté municipal.

Date

1863

Cote

EDEP030/I2 (Cote)

Résultat n°54

Sécheresse, indemnisation des petits propriétaires ou fermiers : procès-verbaux de répartition (1 pièce).

Date

1894

Cote

EDEP030/I3 (Cote)

Résultat n°55

Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération : arrêté municipal (1 pièce).

Date

1958

Cote

EDEP030/I4 (Cote)

Résultat n°56

Condamnés politiques : correspondance.

Date

1852-1854

Cote

EDEP030/I5 (Cote)

Résultat n°57

Etablissements dangereux et incommodes, autorisation d'installation et d'exploitation : arrêtés préfectoraux.

Date

1859-1880

Cote

EDEP030/I6 (Cote)

Résultat n°58

Prévention contre les accidents causés par la piqure de mouches venimeuses, enfouissement et destruction des cadavres d'animaux : arrêté municipal (1 pièce).

Date

1863

Cote

EDEP030/I7 (Cote)

Résultat n°59

Tuberculose bovine : rapport (1 pièce).

Date

1904

Cote

EDEP030/I8 (Cote)

Résultat n°60

Listes des électeurs pour faire partie de l'assemblée communale (1 pièce).

Date

1832

Cote

EDEP030/K1 (Cote)

Résultat n°61

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1923

Cote

EDEP030/K10 (Cote)

Résultat n°62

Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1910

Cote

EDEP030/K11 (Cote)

Résultat n°63

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1924

Cote

EDEP030/K12 (Cote)

Résultat n°64

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du Conseil municipal.

Date

1831-1919

Cote

EDEP030/K13 (Cote)

Résultat n°65

Elections au conseil général et au conseil d'arrondissement, intervention du préfet à l'encontre de meneurs de sociétés secrètes : avis de soutien aux 2 candidats officiels (1 pièce).

Date

1852

Cote

EDEP030/K2 (Cote)

Résultat n°66

Membres du conseil municipal, démission : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1846

Cote

EDEP030/K3 (Cote)

Résultat n°67

Conseillers municipaux, élections : tableaux.

Date

1885-1919

Cote

EDEP030/K4 (Cote)

Résultat n°68

Elections municipales, contestation : arrêté du conseil de préfecture.

Date

1836

Cote

EDEP030/K5 (Cote)

Résultat n°69

Maire et adjoints, nomination : avis.

Date

1831-1860

Cote

EDEP030/K6 (Cote)

Résultat n°70

Cantonnier communal, nomination : arrêtés (3 pièces).

Date

1860-1893

Cote

EDEP030/K7 (Cote)

Résultat n°71

Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1870

Cote

EDEP030/K8 (Cote)

Résultat n°72

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1924

Cote

EDEP030/K9 (Cote)

Résultat n°73

Budgets primitifs.

Date

1825-1919

Cote

EDEP030/L1 (Cote)

Résultat n°74

Budgets supplémentaires.

Date

1835-1919

Cote

EDEP030/L2 (Cote)

Résultat n°75

Compte administratif.

Date

1898-1919

Cote

EDEP030/L3 (Cote)

Résultat n°76

Comptabilité communale : compte que présente à MM. les membres du conseil municipal de la commune du Boulay, le sieur Piégu, percepteur-receveur, pour recettes et dépenses par lui faites.

Date

1821-1823

Cote

EDEP030/L4 (Cote)

Résultat n°77

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

Date

1861-1918

Cote

EDEP030/L5 (Cote)

Résultat n°78

Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.

Date

1943

Cote

EDEP030/L6 (Cote)

Résultat n°79

Eglise, travaux de restauration et de réparations : devis, affiche, cahier des charges, extraits de délibération du conseil municipal, certificat de soumission, procès-verbaux d'adjudication, décomptes, calque.

Date

1811-1876

Cote

EDEP030/M1 (Cote)

Résultat n°80

Presbytère, acquisition et travaux : correspondance, décompte, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, procès-verbaux de réception définitive.

Date

1845-1864

Cote

EDEP030/M2 (Cote)