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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos d'une contestation de propriété : procès-verbal de délimitation de la commune du Boulay avec celle d'Authon (Loir-et-Cher), arrêté préfectoral.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP030/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos...
  2. Résultat n°2

    Instruction primaire gratuite : liste des enfants (2 pièces).

    Date

    1864-1881

    Cote

    EDEP030/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire gratuite : liste des enfants (2...
  3. Résultat n°3

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

    Date

    1914-1930

    Cote

    EDEP030/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives.
  4. Résultat n°4

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

    Date

    1910-1919

    Cote

    EDEP030/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.
  5. Résultat n°5

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1912-1986

    Cote

    EDEP030/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  6. Résultat n°6

    Société de secours mutuels contre la mortalité des bestiaux : statuts.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP030/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
  7. Résultat n°7

    Nourrice, déclaration : registre.

    Date

    1878-1919

    Cote

    EDEP030/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nourrice, déclaration : registre.
  8. Résultat n°8

    Nourrice, attribution de secours : correspondance (4 pièces).

    Date

    1853-1864

    Cote

    EDEP030/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nourrice, attribution de secours : correspondance (4...
  9. Résultat n°9

    Hospice de Tours, admission gratuite : avis (1848) ; service médical des indigents, traitement gratuit : liste nominative (1861-1864) ; malades indigents : extrait de l'état de liquidation des dépenses (1901-1903).

    Date

    1848-1903

    Cote

    EDEP030/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice de Tours, admission gratuite : avis (1848)...
  10. Résultat n°10

    Anciens militaires, attribution de secours viagers : état nominatif, extrait du registre matricule.

    Date

    1860-1864

    Cote

    EDEP030/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Anciens militaires, attribution de secours viagers...
  11. Résultat n°11

    Bureau de bienfaisance, nomination des membres : arrêtés préfectoraux (3 pièces).

    Date

    1847-1854

    Cote

    EDEP030/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, nomination des membres : arrêtés...
  12. Résultat n°12

    Comptes de la fabrique.

    Date

    1862-1903

    Cote

    EDEP030/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de la fabrique.
  13. Résultat n°13

    Passage à niveau du gué Gibert, demande de modification : correspondance (2 pièces).

    Date

    1884

    Cote

    EDEP030/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transport
    • Passage à niveau du gué Gibert, demande de modification...
  14. Résultat n°14

    Routes départementales et nationales, construction, plantation et police : procès-verbal, arrêté préfectoral, tableau des superficies de terrains à acquérir, procès-verbal de récolement, extrait de délibération.

    Date

    1811-1883

    Cote

    EDEP030/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Routes départementales et nationales, construction,...
  15. Résultat n°15

    Service vicinal : budget et création de ressources.

    Date

    1878-1900

    Cote

    EDEP030/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : budget et création de ressources.
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux, classement et reconnaissance : procès-verbal, tableau, état de classement.

    Date

    1823-1868

    Cote

    EDEP030/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement et reconnaissance : procès-verbal,...
  17. Résultat n°17

    Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP030/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP030/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
  19. Résultat n°19

    Chemins de grande communication, construction, entretien, échange et vente de terrains : état des terrains à céder, copies d'une minute de notaire, d'arrêté préfectoral, plans, extraits du registre des arrêtés du préfet, acte de cession, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, extraits de délibération.

    Date

    1833-1933

    Cote

    EDEP030/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication, construction, entretien,...
  20. Résultat n°20

    Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête publique, registre d'enquête , plan, procès-verbaux, extraits de délibérations.

    Date

    1854-1886

    Cote

    EDEP030/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête...