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  1. Résultat n°1

    Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.

    Date

    an X-1915

    Cote

    EDEP091/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
  2. Résultat n°2

    Recensement militaire : tableaux de recensement (1930-1939, 1948-1950), répertoires alphabétiques (classes 1947-1969).

    Date

    1930-1969

    Cote

    EDEP091/H26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Recensement militaire : tableaux de recensement (1930-1939,...
  3. Résultat n°3

    Assujettis à la contribution mobilière personnel et somptuaire : relevé.

    Date

    an VI-1817

    Cote

    EDEP091/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Contributions directes
    • Assujettis à la contribution mobilière personnel et...
  4. Résultat n°4

    Électrification, dossiers de demande en approbation.

    Date

    1961-1972

    Cote

    EDEP091/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Électrification, dossiers de demande en approbation.
  5. Résultat n°5

    Électrification, dossiers de demande d'autorisation.

    Date

    1952-1962

    Cote

    EDEP091/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Électrification, dossiers de demande d'autorisation.
  6. Résultat n°6

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
  7. Résultat n°7

    Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP091/F20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
  8. Résultat n°8

    Chasse, autorisation, infraction : correspondance, carnets d'enregistrement des permis de chasse.

    Date

    1845-1968

    Cote

    EDEP091/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police
    • Chasse, autorisation, infraction : correspondance,...
  9. Résultat n°9

    17 décembre 1956 - 16 août 1967.

    Date

    1956-1967

    Cote

    EDEP091/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes de l'administration municipale
    • Registres des arrêtés du maire
    • 17 décembre 1956 - 16 août 1967.
  10. Résultat n°10

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1642-1668

    Cote

    EDEP091/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    Naissances, mariages, décès 1833-1842 et tables décennales 1833-1843.

    Date

    1833-1843

    Cote

    EDEP091/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès 1833-1842 et tables décennales...
  12. Résultat n°12

    Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.

    Date

    1959-1960

    Cote

    EDEP091/F22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Viticulture, récolte ou stock : registres des déclarations.
  13. Résultat n°13

    Contributions directes : état.

    Date

    1875-1981

    Cote

    EDEP091/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Contributions directes
    • Contributions directes : état.
  14. Résultat n°14

    Classes, recensement : tableau.

    Date

    an XI-1856

    Cote

    EDEP091/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Classes, recensement : tableau.
  15. Résultat n°15

    Instruction d'enfants à domicile, déclarations verbales : registre.

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEP091/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Instruction d'enfants à domicile, déclarations verbales...
  16. Résultat n°16

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Édifices à usage d'établissement d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  17. Résultat n°17

    Naissances, mariages, décès et tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP091/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès et tables décennales.
  18. Résultat n°18

    Dépôt de mendicité, versements de fonds : récépissé.

    Date

    1810-1820

    Cote

    EDEP091/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police
    • Dépôt de mendicité, versements de fonds : récépissé.
  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

    Date

    1847-1944

    Cote

    EDEP091/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
  20. Résultat n°20

    Livres des comptes de tiers.

    Date

    1956, 1958

    Cote

    EDEP091/L13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Livres des comptes de tiers.
  21. Résultat n°21

    Lotissements : arrêtés, délibérations, règlements, demandes d'autorisation, cahier des charges, plans, acquisition de terrains, litige.

    Date

    1959-1983

    Cote

    EDEP091/T2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire : registre des déclarations.
    • Lotissements : arrêtés, délibérations, règlements,...
  22. Résultat n°22

    Registres de comptabilité.

    Date

    1956-1972

    Cote

    EDEP091/L10-12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité.
  23. Résultat n°23

    Soupes économiques : délibération du conseil municipal, liste des bénéficiaires.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP091/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance et prévoyance
    • Soupes économiques : délibération du conseil municipal,...
  24. Résultat n°24

    Statistique agricole : questionnaires, registres des cultures (lacune 1908).

    Date

    1956, 1958

    Cote

    EDEP091/F34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Statistique agricole : questionnaires, registres des...
  25. Résultat n°25

    Dépôt d'ordures ménagères, installation : plans, enquête, correspondance, délibération, arrêté préfectoral, projet.

    Date

    1967-1972

    Cote

    EDEP091/I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Dépôt d'ordures ménagères, installation : plans, enquête,...
  26. Résultat n°26
    "Carte du petit Village de Villefraux. Renvois des maisons, cours et jardins [du) Village de Villefraux".

    1 media

    "Carte du petit Village de Villefraux. Renvois des maisons, cours et jardins [du) Village de Villefraux".

    Date

    Vers 1779

    Cote

    EDEP091/Z6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Z : Archives privées.
    • Plans parcellaires des terres de la Croix avec les...
    • "Carte du petit Village de Villefraux. Renvois des...
  27. Résultat n°27

    Naissances, mariages, décès et tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP091/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès et tables décennales.
  28. Résultat n°28

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1721-1741

    Cote

    EDEP091/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  29. Résultat n°29

    Patente sur locaux meublés : notes, listes des personnes imposables, renseignements.

    Date

    1958-1962

    Cote

    EDEP091/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Patentes
    • Patente sur locaux meublés : notes, listes des personnes...
  30. Résultat n°30

    Mandements.

    Date

    an VII-1925

    Cote

    EDEP091/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Contributions directes
    • Mandements.
  31. Résultat n°31

    Tabacs, affiches : livraison de tabacs, élections des délégués de planteurs.

    Date

    1958-1970

    Cote

    EDEP091/F32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Tabacs, affiches : livraison de tabacs, élections des...
  32. Résultat n°32

    Imposition extraordinaire : correspondance du Préfet.

    Date

    1823-1829

    Cote

    EDEP091/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts extraordinaires
    • Imposition extraordinaire : correspondance du Préfet.
  33. Résultat n°33

    Impôt sur le revenu : listes des contribuables assujettis.

    Date

    1957-1958

    Cote

    EDEP091/G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Contributions directes
    • Impôt sur le revenu : listes des contribuables assujettis.
  34. Résultat n°34

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1893-1897

    Cote

    EDEP091/E21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  35. Résultat n°35

    Rétribution scolaire : rôle trimestriel.

    Date

    1857

    Cote

    EDEP091/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Contributions directes
    • Rétribution scolaire : rôle trimestriel.
  36. Résultat n°36

    Ravitaillement : registre d'inscription des cartes d'alimentation par date de délivrance (1941-1945), registre d'inscription des cartes d'alimentation par ordre alphabétique (1946-1949).

    Date

    1941-1949

    Cote

    EDEP091/H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Ravitaillement : registre d'inscription des cartes...
  37. Résultat n°37

    Imposition d'un résident dont la propriété est établie sur les communes de La Croix-en-Touraine et de Saint-Denis-Hors, décision : procès-verbal.

    Date

    an X

    Cote

    EDEP091/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts extraordinaires
    • Imposition d'un résident dont la propriété est établie...
  38. Résultat n°38

    Électrification, dossiers de concessions.

    Date

    1907-1931

    Cote

    EDEP091/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie
    • Électrification, dossiers de concessions.
  39. Résultat n°39

    Ecoles libres, déclarations d'ouverture : registre.

    Date

    1822-1952

    Cote

    EDEP091/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Ecoles libres, déclarations d'ouverture : registre.
  40. Résultat n°40

    Conseil général : procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants.

    Date

    1919-1967

    Cote

    EDEP091/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Conseil général : procès-verbaux des opérations de...
  41. Résultat n°41

    Naissances, mariages, décès et tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP091/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès et tables décennales.
  42. Résultat n°42

    Bâtiments communaux, entretien : correspondance.

    Date

    1856-1894

    Cote

    EDEP091/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Édifices publics
    • Bâtiments communaux, entretien : correspondance.
  43. Résultat n°43

    Personnes autorisées à glaner : liste nominative.

    Date

    1812

    Cote

    EDEP091/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bois
    • Personnes autorisées à glaner : liste nominative.
  44. Résultat n°44

    folios 1767 à 1926.

    Date

    1907-1914

    Cote

    EDEP091/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés foncières
    • folios 1767 à 1926.
  45. Résultat n°45

    Journal de guerre d'un habitant de La Croix-en-Touraine du 24 juin au 10 septembre 1944 (photocopies).

    Date

    1944

    Cote

    EDEP091/H25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Journal de guerre d'un habitant de La Croix-en-Touraine...
  46. Résultat n°46

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1668-1692

    Cote

    EDEP091/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  47. Résultat n°47

    Cantine scolaire, acquisition et inventaire du matériel : commande, correspondance, convocations et notification de décision de la commission de première instance de la sécurité sociale, inventaire.

    Date

    1937-1966

    Cote

    EDEP091/R12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Cantine scolaire, acquisition et inventaire du matériel...
  48. Résultat n°48

    Assistance. - Œuvres diverses : délibération, correspondance (1914-1933). Hôpitaux auxiliaires, offres d'immeubles : correspondance (1914). Croix-Rouge française, attribution d'aide financière : délibération, correspondance (1916-1940). Pupilles de la nation : liste d'enfants adoptés (1926). Réfugiés : délibération, états des allocations de secours, notes, répertoire des réfugiés et évacués (1941-1947). Prisonniers de guerre, aide du Comité de secours : remerciement de la commune (1942-1945).

    Date

    1914-1947

    Cote

    EDEP091/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Assistance. - Œuvres diverses : délibération, correspondance...
  49. Résultat n°49
    Carte des terres comprises entre le bourg de La Croix et le Cher, avec le plan du bourg.

    1 media

    Carte des terres comprises entre le bourg de La Croix et le Cher, avec le plan du bourg.

    Date

    Vers 1779

    Cote

    EDEP091/Z14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Z : Archives privées.
    • Plans parcellaires des terres de la Croix avec les...
    • Carte des terres comprises entre le bourg de La Croix...
  50. Résultat n°50

    Mobilier de l'école, entretien : inventaire.

    Date

    1846-1945

    Cote

    EDEP091/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Mobilier de l'école, entretien : inventaire.
  51. Résultat n°51

    Naissances, mariages, décès 1888-1892 et tables décennales 1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP091/E20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès 1888-1892 et tables décennales...
  52. Résultat n°52

    Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.

    Date

    1807-1873

    Cote

    EDEP091/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel de la mairie, rémunération : récépissé.
  53. Résultat n°53

    folios 603 à 1198.

    Date

    1826-1913

    Cote

    EDEP091/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Cadastre
    • Matrices des propriétés foncières
    • folios 603 à 1198.
  54. Résultat n°54

    Garde nationale mobile : état nominatif, correspondance relative à une patrouille, bordereau de versement pour l'habillement de la garde.

    Date

    an VI-1866

    Cote

    EDEP091/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale mobile : état nominatif, correspondance...
  55. Résultat n°55
    "Carte de la Noüefraux, du Champ Laboureau et du Bois Galochau".

    1 media

    "Carte de la Noüefraux, du Champ Laboureau et du Bois Galochau".

    Date

    Vers 1779

    Cote

    EDEP091/Z7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Z : Archives privées.
    • Plans parcellaires des terres de la Croix avec les...
    • "Carte de la Noüefraux, du Champ Laboureau et du Bois...
  56. Résultat n°56

    5 juin 1898 - 14 janvier 1912.

    Date

    1898-1912

    Cote

    EDEP091/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 5 juin 1898 - 14 janvier 1912.
  57. Résultat n°57

    Études surveillées, comptabilité : délibérations.

    Date

    1910-1951

    Cote

    EDEP091/R10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Études surveillées, comptabilité : délibérations.
  58. Résultat n°58

    24 mars 1912 - 8 janvier 1922.

    Date

    1912-1922

    Cote

    EDEP091/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 24 mars 1912 - 8 janvier 1922.
  59. Résultat n°59

    Instituteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1840-1960

    Cote

    EDEP091/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Instituteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.
  60. Résultat n°60

    Budget.

    Date

    an VII-1900

    Cote

    EDEP091/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Budget.
  61. Résultat n°61

    Aide sociale, attribution.

    Date

    1949-1972

    Cote

    EDEP091/Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance et prévoyance
    • Aide sociale, attribution.
  62. Résultat n°62

    Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

    Date

    1846-1938

    Cote

    EDEP091/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux,...
  63. Résultat n°63

    1952-1960.

    Date

    1952-1960

    Cote

    EDEP091/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • 1952-1960.
  64. Résultat n°64

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable, récapitulation, table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1951

    Cote

    EDEP091/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Cadastre
    • Matrices des propriété non bâties
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  65. Résultat n°65

    Listes nominatives des habitants de la commune.

    Date

    1906-1962

    Cote

    EDEP091/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Listes nominatives des habitants de la commune.
  66. Résultat n°66

    Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges.

    Date

    1871-1880

    Cote

    EDEP091/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bois
    • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier...
  67. Résultat n°67

    Propriétés bâties : matrice cadastrale.

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP091/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Cadastre
    • Matrices des propriété bâties
    • Propriétés bâties : matrice cadastrale.
  68. Résultat n°68

    Santé, hygiène publique et salubrité : dossiers de plaintes.

    Date

    1946-1971

    Cote

    EDEP091/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Santé, hygiène publique et salubrité : dossiers de...
  69. Résultat n°69

    Commission des délégués de la commune, établissement de la liste électorale : procès-verbal.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP091/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Commission des délégués de la commune, établissement...
  70. Résultat n°70

    Chambre des députés : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    1914-1946

    Cote

    EDEP091/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Chambre des députés : procès-verbaux des opérations...
  71. Résultat n°71

    Contribution foncière : bon de remise du rôle (an IX). Contribution foncière, dégrèvement : demande de renseignements (1819).

    Date

    an IX-1819

    Cote

    EDEP091/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Cadastre
    • Contribution foncière : bon de remise du rôle (an IX)....
  72. Résultat n°72

    Hommes exemptés ou réformés : état, correspondance.

    Date

    1823-1843

    Cote

    EDEP091/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Hommes exemptés ou réformés : état, correspondance.
  73. Résultat n°73
    "Carte d'une partie de la seigneurie de Bray"

    1 media

    "Carte d'une partie de la seigneurie de Bray"

    Date

    Vers 1779

    Cote

    EDEP091/Z3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Z : Archives privées.
    • Plans parcellaires des terres de la Croix avec les...
    • "Carte d'une partie de la seigneurie de Bray"
  74. Résultat n°74

    Naissances, mariages, décès et tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP091/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès et tables décennales.
  75. Résultat n°75

    Fournitures scolaires, gestion : correspondance, délibérations, commandes, soumissions d'adjudication.

    Date

    1910-1979

    Cote

    EDEP091/R11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Fournitures scolaires, gestion : correspondance, délibérations,...
  76. Résultat n°76

    Occupation allemande : souche de carnet d'ordre de réquisition, liste des bicyclettes, bordereau récapitulatif des logements et cantonnements de troupes d'occupation, correspondance.

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP091/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Occupation allemande : souche de carnet d'ordre de...
  77. Résultat n°77

    Baptêmes, mariages, sépultures puis naissances, mariages, décès : extraits de registres de communes diverses, par ordre alphabétique des patronymes (de G à V).

    Date

    XVIIIe-XIXe

    Cote

    EDEP091/E24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures puis naissances, mariages,...
  78. Résultat n°78
    "Carte du Domaine et Fief de Bray".

    1 media

    "Carte du Domaine et Fief de Bray".

    Date

    Vers 1779

    Cote

    EDEP091/Z10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Z : Archives privées.
    • Plans parcellaires des terres de la Croix avec les...
    • "Carte du Domaine et Fief de Bray".
  79. Résultat n°79

    Conseil d'arrondissement, élection : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP091/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Conseil d'arrondissement, élection : liste d'appel...
  80. Résultat n°80

    Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription nationale.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP091/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Ecoles de gymnastique en France, fondation : souscription...