Dépôt d'ordures ménagères, installation : plans, enquête, correspondance, délibération, arrêté préfectoral, projet.

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E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives déposées (1695-1981)

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Commune de La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP091 (Cote)

Date

1695-1981

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 4 juillet 1996 et du 9 septembre 2023

Mots clés lieux

La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire)

Série I : Police. Justice. Hygiène publique.

Hygiène publique

Dépôt d'ordures ménagères, installation : plans, enquête, correspondance, délibération, arrêté préfectoral, projet.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP091/I15 (Cote)

Date

1967-1972

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