EDEP091 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Modalités d'entrées
Dépôts du 4 juillet 1996 et du 9 septembre 2023
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Lotissement « L'Emprunt », consorts BORY : arrêté, cahier des charges, plan (1959). Lotissement « Finispont », Mme veuve COCHIN-SIMIER : arrêté, demande d'autorisation (1962). Lotissement « Le Four à chaux », Mmes PUJOLS-FOUGERON et veuve BESNARD-PLISSON : demande d'autorisation, règlement, arrêté, plan (1962). Lotissement « Le Four à Chaux », M. ARCHAMBAULT : arrêtés, règlement, plans (1969-1983). Lotissement « Les Longerons », M. PENIN : litige, demande 'autorisation (1964-1966). Lotissement « La Roche Donnet », consorts CANTEREAU : arrêtés, plan, demande d'autorisation (1964-1965). Lotissement « La Pinguennetière », M. KOENIG : règlement, arrêtés, plan, demande d'autorisation (1967-1968). Lotissement « Les Passeurs », consorts BESNARD : arrêtés, règlement, plan (1967-1972). Lotissement de « La Lauconnière », M. KING : correspondance (1968). Lotissement « La Bessière », MM. PONTLEVOY, DOUMAS, BIGOT, AUDEBERT : arrêté, plans, règlement, demande d'autorisation (1967-1985). Lotissement « Les Lochés », attribution des lots : demandes, délibérations, plans, acquisition de terrains, arrêté, règlement - Vente à M et Mme GONZALEZ-GOUDMAND - Vente à M et Mme WARME-PERNOUD - Vente à M et Mme CHARPENTIER-RENAUD - Vente à la Société BROTTIER-BOUTET (1961-1964).
Mots clés lieux
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