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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

Date

1968-1972

Cote

EDEP056/S2 (Cote)

Résultat n°2

Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

Date

1851-1862

Cote

EDEP056/S1 (Cote)

Résultat n°3

Sauvegarde d'un canon du XVème siècle retiré de la Loire : arrêté

Date

1898

Cote

EDEP056/R3 (Cote)

Résultat n°4

Feuilles d'appel

Date

1954-1955

Cote

EDEP056/R2 (Cote)

Résultat n°5

Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

Date

sans date

Cote

EDEP056/R1 (Cote)

Résultat n°6

Protection des enfants en bas âge : livret à souche, liste des nourrices

Date

1914-1954

Cote

EDEP056/Q6 (Cote)

Résultat n°7

Assistance médicale gratuite : liste nominative

Date

1896-1936

Cote

EDEP056/Q5 (Cote)

Résultat n°8

Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : liste nominative

Date

1922-1944

Cote

EDEP056/Q4 (Cote)

Résultat n°9

Allocation aux familles des militaires : correspondance

Date

1915-1918

Cote

EDEP056/Q3 (Cote)

Résultat n°10

Enfants trouvés appartenant à l'hospice général de Tours : état nominatif

Date

1843

Cote

EDEP056/Q2 (Cote)

Résultat n°11

Commission administrative du bureau de bienfaisance : procès-verbaux d'élection de délégués, arrêtés

Date

1925-1946

Cote

EDEP056/Q1 (Cote)

Résultat n°12

Lettres du sous-préfet et du procureur impérial adressées au maire de la Chapelle-aux-Naux relatives à la surveillance des activités de protestants, à un projet de construction de temple et à la profanation de tombes

Date

1853-1857

Cote

EDEP056/P2 (Cote)

Résultat n°13

Comptes de fabrique

Date

1689-1906

Cote

EDEP056/P1 (Cote)

Résultat n°14

Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés par les riverains : décision du Conseil d'Etat

Date

1894

Cote

EDEP056/O8 (Cote)

Résultat n°15

Cours d'eau et fossés, curage, travaux : procès-verbaux de récolement, adjudication des travaux, arrêtés

Date

1863-1938

Cote

EDEP056/O7 (Cote)

Résultat n°16

Electrification de la commune : plans, devis estimatif, procès-verbaux de réception de travaux

Date

1925-1956

Cote

EDEP056/O6 (Cote)

Résultat n°17

Projet de chemin de fer des Sables-d'Olonne à Tours : rapport

Date

1861

Cote

EDEP056/O5 (Cote)

Résultat n°18

Budgets vicinaux : tableaux

Date

1856-1969

Cote

EDEP056/O4 (Cote)

Résultat n°19

Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

Date

1827-1967

Cote

EDEP056/O3 (Cote)

Résultat n°20

Ponts et ponceaux, financement des réparations : correspondance (3 pièces)

Date

1908-1956

Cote

EDEP056/O2 (Cote)

Résultat n°21

Acquisition de terrains : actes de cession gratuite

Date

1907

Cote

EDEP056/O1 (Cote)

Résultat n°22

Adduction d'eau : correspondance

Date

1953-1955

Cote

EDEP056/N4 (Cote)

Résultat n°23

Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

Date

1821-1898

Cote

EDEP056/N3 (Cote)

Résultat n°24

Biens communaux : tableau parcellaire (1849), plans (1848, 1864)

Date

1821-1864

Cote

EDEP056/N2 (Cote)

Résultat n°25

Titres des communaux

Date

1691-1787

Cote

EDEP056/N1 (Cote)

Résultat n°26

Aménagement de l'ancien presbytère en salle de classe : factures des travaux (2 pièces)

Date

1941-1942

Cote

EDEP056/M8 (Cote)

Résultat n°27

Vente d'un mur dépendant de la maison d'école : acte de vente, plans

Date

1892

Cote

EDEP056/M7 (Cote)

Résultat n°28

Maison d'école et mairie, construction : devis estimatif, plans

Date

1852

Cote

EDEP056/M6 (Cote)

Résultat n°29

Nouveau cimetière : plan, procès-verbal d'arpentage, arrêté

Date

1910

Cote

EDEP056/M5 (Cote)

Résultat n°30

Cloches, projet de remplacement de la cloche félée de l'église : procès-verbaux, rapports (1791-1792) ; installation d'une cloche de 400 kgs au clocher de l'église et d'une cloche de 18 kgs à la maison d'école : devis (1855)

Date

1792-1855

Cote

EDEP056/M4 (Cote)

Résultat n°31

Eglise et presbytère, construction, entretien : devis, acte d'acquêt, plans

Date

1827-1898

Cote

EDEP056/M3 (Cote)

Résultat n°32

Monument aux morts, construction : plans, correspondance

Date

1922

Cote

EDEP056/M2 (Cote)

Résultat n°33

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

Résultat n°34

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

Date

1928-1950

Cote

EDEP056/L6 (Cote)

Résultat n°35

Comptes de gestion

Date

1889-1921

Cote

EDEP056/L5 (Cote)

Résultat n°36

Comptes administratifs

Date

1898-1937

Cote

EDEP056/L4 (Cote)

Résultat n°37

1861-1937

Date

1861-1937

Cote

EDEP056/L3 (Cote)

Résultat n°38

1825-1860

Date

1825-1860

Cote

EDEP056/L2 (Cote)

Résultat n°39

Pièces de dépense

Date

1790-1792

Cote

EDEP056/L1 (Cote)

Résultat n°40

Employés communaux : liste nominative (3 pièces)

Date

1940-1956

Cote

EDEP056/K9 (Cote)

Résultat n°41

Elections professionnelles, chambre des métiers (1932-1954) ; chambre de commerce (1908-1953) ; chambre d'agriculture (1925-1951) ; tribunaux paritaires des baux ruraux (1963) ; mutualité sociale agricole (sans date) : procès-verbaux, listes des électeurs

Date

1908-1954

Cote

EDEP056/K8 (Cote)

Résultat n°42

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1953

Cote

EDEP056/K7 (Cote)

Résultat n°43

Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

Date

1858-1955

Cote

EDEP056/K6 (Cote)

Résultat n°44

Elections législatives : procès-verbaux, liste des votants

Date

1857-1898

Cote

EDEP056/K5 (Cote)

Résultat n°45

Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux

Date

1876-1959

Cote

EDEP056/K4 (Cote)

Résultat n°46

Elections législatives : procès-verbaux

Date

1857-1956

Cote

EDEP056/K3 (Cote)

Résultat n°47

Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)

Date

1870-1946

Cote

EDEP056/K2 (Cote)

Résultat n°48

Nominations de cantonnier : arrêtés

Date

1900-1916

Cote

EDEP056/K10 (Cote)

Résultat n°49

Listes électorales

Date

1846-1956

Cote

EDEP056/K1 (Cote)

Résultat n°50

Création d'une porcherie et d'un atelier d'équarissage : arrêtés

Date

1898-1899

Cote

EDEP056/I8 (Cote)

Résultat n°51

Vaccinations, enregistrement : liste nominative, cahier d'inscription

Date

1914-1982

Cote

EDEP056/I7 (Cote)

Résultat n°52

Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance (1967-1969)

Date

1922-1969

Cote

EDEP056/I6 (Cote)

Résultat n°53

Etrangers, enregistrement : registre d'inscription

Date

1929

Cote

EDEP056/I5 (Cote)

Résultat n°54

Formation du jury : liste nominative

Date

1851

Cote

EDEP056/I4 (Cote)

Résultat n°55

Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation obligatoire des vacheries (1847) et pièces de procédure contre Jean Crétault (1779, 1783)

Date

1779-1847

Cote

EDEP056/I3 (Cote)

Résultat n°56

Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

Date

1846

Cote

EDEP056/I2 (Cote)

Résultat n°57

Sinistres : état annuel, liste des sinistrés

Date

1888-1933

Cote

EDEP056/I1 (Cote)

Résultat n°58

Indemnités aux victimes civiles de la guerre : liste des pertes matérielles

Date

1940-1954

Cote

EDEP056/H9 (Cote)

Résultat n°59

Aide aux réfugiés : reçu pour fourniture (1 pièce)

Date

1940

Cote

EDEP056/H8 (Cote)

Résultat n°60

Dépôt des armes par les particuliers : liste des propriétaires

Date

1945

Cote

EDEP056/H7 (Cote)

Résultat n°61

Garde nationale, élection : procès-verbaux

Date

1870

Cote

EDEP056/H6 (Cote)

Résultat n°62

Médaille militaire : liste des médaillés, diplôme "hommage de la Nation" (3 pièces)

Date

1872-1916

Cote

EDEP056/H5 (Cote)

Résultat n°63

Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux

Date

1814-1938

Cote

EDEP056/H4 (Cote)

Résultat n°64

Disparus : registre à souche, télégrammes

Date

1899-1936.

Cote

EDEP056/H3 (Cote)

Résultat n°65

1863-1952

Date

1863-1952

Cote

EDEP056/H2 (Cote)

Résultat n°66

Transport de pains destinés aux citoyens de la Chapelle-aux-Naux réquisitionnés pour aller combattre les Vendéens : laissez-passer (1 pièce)

Date

1793

Cote

EDEP056/H11 (Cote)

Résultat n°67

Réquisition de logements, paiement : état nominatif

Date

1940

Cote

EDEP056/H10 (Cote)

Résultat n°68

1817-1862

Date

1817-1862

Cote

EDEP056/H1 (Cote)

Résultat n°69

Copie de la matrice générale

Date

1931-1971

Cote

EDEP056/G9 (Cote)

Résultat n°70

Matrice générale

Date

1891-1931

Cote

EDEP056/G8 (Cote)

Résultat n°71

Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : tableau des coefficients d'adaptation (1 piéce)

Date

1971

Cote

EDEP056/G7 (Cote)

Résultat n°72

folios 493-781.

Date

1913-1943

Cote

EDEP056/G6 (Cote)

Résultat n°73

folios 1-492

Date

1913-1943

Cote

EDEP056/G5 (Cote)

Résultat n°74

1911-1944

Date

1911-1944

Cote

EDEP056/G4 (Cote)

Résultat n°75

1880-1911

Date

1880-1911

Cote

EDEP056/G3 (Cote)

Résultat n°76

section B et C

Date

-

Cote

EDEP056/G2 (Cote)

Résultat n°77

Impôts locaux extraordinaires : liste des trente plus imposés de la commune appelés à voter (2 pièces)

Date

1864-1867

Cote

EDEP056/G14 (Cote)

Résultat n°78

Taxe sur les chiens : rôles et registre

Date

1880-1971

Cote

EDEP056/G13 (Cote)

Résultat n°79

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

Date

1873-1907

Cote

EDEP056/G12 (Cote)

Résultat n°80

Impôt sur les bénéfices agricoles : liste des principaux exploitants

Date

1971-1978

Cote

EDEP056/G11 (Cote)