Cours d'eau et fossés, curage, travaux : procès-verbaux de récolement, adjudication des travaux, arrêtés

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E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives déposées (1627-1984)

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Commune de La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP056 (Cote)

Date

1627-1984

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 29 juin 1995

Mots clés lieux

La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire)

Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.

Cours d'eau et fossés, curage, travaux : procès-verbaux de récolement, adjudication des travaux, arrêtés

Cote/Cotes extrêmes

EDEP056/O7 (Cote)

Date

1863-1938

Mots clés matières

cours d'eau, aménagement des eaux, entretien, adjudication

Mots clés typologiques

procès-verbal, arrêté préfectoral

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