E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives déposées (1627-1984)

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Modalités d'entrées

Dépôt du 29 juin 1995

Cours d'eau et fossés, curage, travaux : procès-verbaux de récolement, adjudication des travaux, arrêtés

Cote/Cotes extrêmes

EDEP056/O7 (Cote)

Date

1863-1938