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  1. Résultat n°1

    Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678 (lac. 1641-1662). Sépultures 1663-1678.

    Date

    1627-1678

    Cote

    EDEP056/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes 1627-1678 (lac. 1646-1650). Mariages 1631-1678...
  2. Résultat n°2

    Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP056/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
  3. Résultat n°3

    section B et C

    Cote

    EDEP056/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • section B et C
  4. Résultat n°4

    section A

    Cote

    EDEP056/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • section A
  5. Résultat n°5

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1679-1697

    Cote

    EDEP056/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6

    Comptes de fabrique

    Date

    1689-1906

    Cote

    EDEP056/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de fabrique
  7. Résultat n°7

    Titres des communaux

    Date

    1691-1787

    Cote

    EDEP056/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres des communaux
  8. Résultat n°8

    Baptêmes, mariages, sépultures. juil. 1697-1708 et janv. 1756-fév. 1757

    Date

    1697-1757

    Cote

    EDEP056/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures. juil. 1697-1708 et...
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1709- 1730

    Cote

    EDEP056/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1730-1748

    Cote

    EDEP056/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    Baptêmes, mariages, sépultures janv. 1748-fév.1756 (voir dans le registre E3 les autres actes de baptêmes, mariages et sépultures des années 1756 et 1757)

    Date

    1748-1756

    Cote

    EDEP056/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures janv. 1748-fév.1756...
  12. Résultat n°12

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1757-1771

    Cote

    EDEP056/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1772-1784

    Cote

    EDEP056/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14

    Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation obligatoire des vacheries (1847) et pièces de procédure contre Jean Crétault (1779, 1783)

    Date

    1779-1847

    Cote

    EDEP056/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation...
  15. Résultat n°15

    Pièces de procès à l'objet non identifié

    Date

    1787

    Cote

    EDEP056/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Pièces de procès à l'objet non identifié
  16. Résultat n°16

    26 août 1787-sept. 1791

    Date

    1787-1791

    Cote

    EDEP056/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • 26 août 1787-sept. 1791
  17. Résultat n°17

    Pièces de dépense

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP056/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Pièces de dépense
  18. Résultat n°18

    sept. 1791-messidor an II

    Date

    1791-an II

    Cote

    EDEP056/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • sept. 1791-messidor an II
  19. Résultat n°19

    Mariages.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Mariages.
  20. Résultat n°20

    Décès.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Décès.
  21. Résultat n°21

    Naissances.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP056/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances.
  22. Résultat n°22

    Lois et décrets

    Date

    1792-an VII

    Cote

    EDEP056/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets
  23. Résultat n°23

    Cloches, projet de remplacement de la cloche félée de l'église : procès-verbaux, rapports (1791-1792) ; installation d'une cloche de 400 kgs au clocher de l'église et d'une cloche de 18 kgs à la maison d'école : devis (1855)

    Date

    1792-1855

    Cote

    EDEP056/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cloches, projet de remplacement de la cloche félée...
  24. Résultat n°24

    Mariages (déc. 1792-brumaire an II,messidor an IV-fructidor an XI

    Cote

    EDEP056/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Mariages (déc. 1792-brumaire an II,messidor an IV-fructidor...
  25. Résultat n°25

    Transport de pains destinés aux citoyens de la Chapelle-aux-Naux réquisitionnés pour aller combattre les Vendéens : laissez-passer (1 pièce)

    Date

    1793

    Cote

    EDEP056/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Transport de pains destinés aux citoyens de la Chapelle-aux-Naux...
  26. Résultat n°26

    Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux et de Lignières pour le partage de communaux et le droit de pâture dans les prés communaux : jugements, procès-verbaux, extrait du registre des délibérations de Lignières

    Date

    an II-an V

    Cote

    EDEP056/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux...
  27. Résultat n°27

    thermidor an VIII-août 1828

    Date

    an VIII-1828

    Cote

    EDEP056/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • thermidor an VIII-août 1828
  28. Résultat n°28

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an XI-1812

    Cote

    EDEP056/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  29. Résultat n°29

    Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP056/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
  30. Résultat n°30

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP056/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  31. Résultat n°31

    Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux

    Date

    1814-1938

    Cote

    EDEP056/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
  32. Résultat n°32

    1817-1862

    Date

    1817-1862

    Cote

    EDEP056/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
    • 1817-1862
  33. Résultat n°33

    Biens communaux, arpentage, partage, adjudication, affermage : procès-verbaux, bail, liste des adjudications (sans date), extraits de délibérations

    Date

    1821-1898

    Cote

    EDEP056/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, arpentage, partage, adjudication,...
  34. Résultat n°34

    Biens communaux : tableau parcellaire (1849), plans (1848, 1864)

    Date

    1821-1864

    Cote

    EDEP056/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux : tableau parcellaire (1849), plans...
  35. Résultat n°35

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP056/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  36. Résultat n°36

    1825-1860

    Date

    1825-1860

    Cote

    EDEP056/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs
    • 1825-1860
  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans, devis, arrêtés

    Date

    1827-1967

    Cote

    EDEP056/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, reconnaissance, entretien : plans,...
  38. Résultat n°38

    Eglise et presbytère, construction, entretien : devis, acte d'acquêt, plans

    Date

    1827-1898

    Cote

    EDEP056/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, construction, entretien : devis,...
  39. Résultat n°39

    mai 1829-mai 1842

    Date

    1829-1842

    Cote

    EDEP056/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • mai 1829-mai 1842
  40. Résultat n°40

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP056/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  41. Résultat n°41

    Procès entre la commune et François Herpin, relatif au partage de communaux : jugements

    Date

    1833-1840

    Cote

    EDEP056/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Procès entre la commune et François Herpin, relatif...
  42. Résultat n°42

    juin 1842-août 1852

    Date

    1842-1852

    Cote

    EDEP056/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • juin 1842-août 1852
  43. Résultat n°43

    Enfants trouvés appartenant à l'hospice général de Tours : état nominatif

    Date

    1843

    Cote

    EDEP056/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants trouvés appartenant à l'hospice général de...
  44. Résultat n°44

    Listes électorales

    Date

    1846-1956

    Cote

    EDEP056/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  45. Résultat n°45

    Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations

    Date

    1846

    Cote

    EDEP056/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Objets trouvés dans la Loire : cahier des déclarations
  46. Résultat n°46

    Formation du jury : liste nominative

    Date

    1851

    Cote

    EDEP056/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Formation du jury : liste nominative
  47. Résultat n°47

    Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

    Date

    1851-1862

    Cote

    EDEP056/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Association syndicale pour le curage des cours d'eau...
  48. Résultat n°48

    Maison d'école et mairie, construction : devis estimatif, plans

    Date

    1852

    Cote

    EDEP056/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Maison d'école et mairie, construction : devis estimatif,...
  49. Résultat n°49

    nov. 1852-juil. 1871

    Date

    1852-1871

    Cote

    EDEP056/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du Conseil municipal
    • nov. 1852-juil. 1871
  50. Résultat n°50

    Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont, Lignières, Villandry et Vallères à la vente de l'ancien lit du Cher au prince de la Tour d'Auvergne : décret impérial, décision du Conseil d'Etat

    Date

    1853-1854

    Cote

    EDEP056/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Opposition des communes de la Chapelle-aux-Naux, Bréhémont,...
  51. Résultat n°51

    Lettres du sous-préfet et du procureur impérial adressées au maire de la Chapelle-aux-Naux relatives à la surveillance des activités de protestants, à un projet de construction de temple et à la profanation de tombes

    Date

    1853-1857

    Cote

    EDEP056/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Lettres du sous-préfet et du procureur impérial adressées...
  52. Résultat n°52

    Budgets vicinaux : tableaux

    Date

    1856-1969

    Cote

    EDEP056/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Budgets vicinaux : tableaux
  53. Résultat n°53

    Elections législatives : procès-verbaux

    Date

    1857-1956

    Cote

    EDEP056/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux
  54. Résultat n°54

    Mouvement de population : listes annuelles

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP056/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de population : listes annuelles
  55. Résultat n°55

    Elections législatives : procès-verbaux, liste des votants

    Date

    1857-1898

    Cote

    EDEP056/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux, liste des...
  56. Résultat n°56

    Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux, listes des votants

    Date

    1858-1955

    Cote

    EDEP056/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au Conseil général et au Conseil d'arrondissement...
  57. Résultat n°57

    Arrêtés du maire (4 pièces)

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEP056/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire (4 pièces)
  58. Résultat n°58

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1860-1861

    Cote

    EDEP056/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
  59. Résultat n°59

    Projet de chemin de fer des Sables-d'Olonne à Tours : rapport

    Date

    1861

    Cote

    EDEP056/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Projet de chemin de fer des Sables-d'Olonne à Tours...
  60. Résultat n°60

    1861-1937

    Date

    1861-1937

    Cote

    EDEP056/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs
    • 1861-1937
  61. Résultat n°61

    Cours d'eau et fossés, curage, travaux : procès-verbaux de récolement, adjudication des travaux, arrêtés

    Date

    1863-1938

    Cote

    EDEP056/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Cours d'eau et fossés, curage, travaux : procès-verbaux...
  62. Résultat n°62

    1863-1952

    Date

    1863-1952

    Cote

    EDEP056/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
    • 1863-1952
  63. Résultat n°63

    Impôts locaux extraordinaires : liste des trente plus imposés de la commune appelés à voter (2 pièces)

    Date

    1864-1867

    Cote

    EDEP056/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts locaux extraordinaires : liste des trente plus...
  64. Résultat n°64

    Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)

    Date

    1870-1946

    Cote

    EDEP056/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)
  65. Résultat n°65

    Garde nationale, élection : procès-verbaux

    Date

    1870

    Cote

    EDEP056/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection : procès-verbaux
  66. Résultat n°66

    Médaille militaire : liste des médaillés, diplôme "hommage de la Nation" (3 pièces)

    Date

    1872-1916

    Cote

    EDEP056/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Médaille militaire : liste des médaillés, diplôme "hommage...
  67. Résultat n°67

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

    Date

    1873-1907

    Cote

    EDEP056/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
  68. Résultat n°68

    Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux

    Date

    1876-1959

    Cote

    EDEP056/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux
  69. Résultat n°69

    Recensement de la population : listes nominatives

    Date

    1876-1936

    Cote

    EDEP056/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population : listes nominatives
  70. Résultat n°70

    Taxe sur les chiens : rôles et registre

    Date

    1880-1971

    Cote

    EDEP056/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles et registre
  71. Résultat n°71

    1880-1911

    Date

    1880-1911

    Cote

    EDEP056/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions...
    • 1880-1911
  72. Résultat n°72

    Sinistres : état annuel, liste des sinistrés

    Date

    1888-1933

    Cote

    EDEP056/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : état annuel, liste des sinistrés
  73. Résultat n°73

    Délibérations du Conseil municipal : extraits

    Date

    1888-1965

    Cote

    EDEP056/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits
  74. Résultat n°74

    Comptes de gestion

    Date

    1889-1921

    Cote

    EDEP056/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  75. Résultat n°75

    Matrice générale

    Date

    1891-1931

    Cote

    EDEP056/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Matrice générale
  76. Résultat n°76

    Vente d'un mur dépendant de la maison d'école : acte de vente, plans

    Date

    1892

    Cote

    EDEP056/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Vente d'un mur dépendant de la maison d'école : acte...
  77. Résultat n°77

    Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés par les riverains : décision du Conseil d'Etat

    Date

    1894

    Cote

    EDEP056/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Délimitation de la Loire, contestation d'arrêtés par...
  78. Résultat n°78

    Assistance médicale gratuite : liste nominative

    Date

    1896-1936

    Cote

    EDEP056/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative
  79. Résultat n°79

    Archives communales : correspondance, inventaire

    Date

    1897

    Cote

    EDEP056/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Archives communales : correspondance, inventaire
  80. Résultat n°80

    Comptes administratifs

    Date

    1898-1937

    Cote

    EDEP056/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs