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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

Date

1949-1967

Cote

EDEP/119/3D8 (Cote)

Résultat n°2

26 juin 1896-29 mars 1907

Date

1896-1907

Cote

EDEP119/1D1 (Cote)

Résultat n°3

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

Date

1929-1958

Cote

EDEP119/1D11 (Cote)

Résultat n°4

1800-1824

Date

1800-1824

Cote

EDEP119/1D14 (Cote)

Résultat n°5

3 avril 1907-11 août 1923

Date

1907-1923

Cote

EDEP119/1D2 (Cote)

Résultat n°6

23 août 1923-28 novembre 1958

Date

1923-1958

Cote

EDEP119/1D3 (Cote)

Résultat n°7

5 janvier 1959-11 avril 1962

Date

1959-1962

Cote

EDEP119/1D4 (Cote)

Résultat n°8

11 avril 1962-27 octobre 1967

Date

1962-1967

Cote

EDEP119/1D5 (Cote)

Résultat n°9

15 décembre 1967-5 février 1971

Date

1967-1971

Cote

EDEP119/1D6 (Cote)

Résultat n°10

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

Date

1946-1982

Cote

EDEP119/1F1 (Cote)

Résultat n°11

Roles de la taxe de prestation pour l'entretien des chemins vicinaux

Date

1894-1921

Cote

EDEP119/1G1 (Cote)

Résultat n°12

Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt

Date

1892-1897

Cote

EDEP119/1G10 (Cote)

Résultat n°13

Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt

Date

1926-1958

Cote

EDEP119/1G11 (Cote)

Résultat n°14

Contributions foncières, contributions personnelles mobilières et contributions des patentes : extraits des rôles; anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées : renseignements extraits des rôles généraux; contributions directes et impositions locales

Date

1900-1958

Cote

EDEP119/1G12 (Cote)

Résultat n°15

Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

Date

1879-1931

Cote

EDEP119/1G13 (Cote)

Résultat n°16

Rôles de la rétribution scolaire

Date

1871

Cote

EDEP119/1G14 (Cote)

Résultat n°17

Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés; administration : arrêtés, correspondance, avis aux contribuables, avis de décision, avertissements

Date

1899-1931

Cote

EDEP119/1G15 (Cote)

Résultat n°18

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol.1 à 492

Date

1913-1965

Cote

EDEP119/1G2 (Cote)

Résultat n°19

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 493 à 823

Date

1913-1965

Cote

EDEP119/1G3 (Cote)

Résultat n°20

Copies des matrices générales

Date

1931-1976

Cote

EDEP119/1G9 (Cote)

Résultat n°21

Recrutement, recensement des classes : délibérations du conseil municipal, correspondance, tableaux de recensement communal, accusés de réception des notices individuelles, listes des ajournés, tableaux des jeunes omis, demandes de sursis, convocation devant le conseil de révision

Date

1891-1950

Cote

EDEP119/1H1 (Cote)

Résultat n°22

Recrutement, recensement des classes : délibérations du conseil municipal, correspondance, tableaux de recensement communal, accusés de réception des notices individuelles, listes des ajournés, tableaux des jeunes omis, demandes de sursis, convocation devant le conseil de révision

Date

1951-1982

Cote

EDEP119/1H2 (Cote)

Résultat n°23

Troupes coloniales : correspondance, feuille de renseignements

Date

1919

Cote

EDEP119/1H3 (Cote)

Résultat n°24

Soutiens de famille : correspondance

Date

1909-1916

Cote

EDEP119/1H4 (Cote)

Résultat n°25

Changement de domicile : carnets d'enregistrement de déclarations de changement de domicile

Date

1880-1896

Cote

EDEP119/1H5 (Cote)

Résultat n°26

Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance

Date

1915-1918

Cote

EDEP119/1I10 (Cote)

Résultat n°27

Surveillance des chiens : arrêtés

Date

1867-1920

Cote

EDEP119/1I11 (Cote)

Résultat n°28

Balayage et arrosage : arrêtés

Date

1870

Cote

EDEP119/1I12 (Cote)

Résultat n°29

Dépôts temporaires et ventes sur la voie publique : arrêtés

Date

1883-1894

Cote

EDEP119/1I13 (Cote)

Résultat n°30

Sinistres, incendies et inondations : correspondance, états annuels des sinistres, télégrammes d'avis de crues, carnet de renseignements sur les crues de la Vienne

Date

1885-1960

Cote

EDEP119/1I14 (Cote)

Résultat n°31

Fêtes et cérémonies nationales : circulaires, correspondance, programmes, factures, relevés des dépenses

Date

1903-1969

Cote

EDEP119/1I15 (Cote)

Résultat n°32

Fêtes et cérémonies organisées par la commune : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, programmes, invitations, photos

Date

1926-1974

Cote

EDEP119/1I16 (Cote)

Résultat n°33

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

Date

1838-1982

Cote

EDEP119/1I17 (Cote)

Résultat n°34

Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

Date

1965-1971

Cote

EDEP119/1I2 (Cote)

Résultat n°35

Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance

Date

1957-1979

Cote

EDEP119/1I3 (Cote)

Résultat n°36

Objets perdus ou trouvés : registres d'enregistrement

Date

1949-1963

Cote

EDEP119/1I4 (Cote)

Résultat n°37

Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons

Date

1937-1977

Cote

EDEP119/1I5 (Cote)

Résultat n°38

Processions : arrêtés

Date

1904

Cote

EDEP119/1I6 (Cote)

Résultat n°39

Autorisations de musique : arrêté

Date

1896

Cote

EDEP119/1I7 (Cote)

Résultat n°40

Foires et assemblées : arrêtés, pétition

Date

1886-1897

Cote

EDEP119/1I8 (Cote)

Résultat n°41

Forains et nomades : arrêtés

Date

1908-1933

Cote

EDEP119/1I9 (Cote)

Résultat n°42

Plébiscites : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale

Date

1851-1852

Cote

EDEP119/1K1 (Cote)

Résultat n°43

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote

Date

1946-1981

Cote

EDEP119/1K10 (Cote)

Résultat n°44

Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1932-1980

Cote

EDEP119/1K11 (Cote)

Résultat n°45

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote

Date

1949-1980

Cote

EDEP119/1K12 (Cote)

Résultat n°46

Elections des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et élections des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1947-1962

Cote

EDEP119/1K13 (Cote)

Résultat n°47

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

Date

1966-1979

Cote

EDEP119/1K14 (Cote)

Résultat n°48

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1908-1960

Cote

EDEP119/1K15 (Cote)

Résultat n°49

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1961-1982

Cote

EDEP119/1K16 (Cote)

Résultat n°50

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

Date

1953-1959

Cote

EDEP119/1K18 (Cote)

Résultat n°51

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

Date

1874-1982

Cote

EDEP119/1K19 (Cote)

Résultat n°52

Elections des membres du conseil d'arrondissement : arrêté, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux du recensement général des votes émis dans les collèges électoraux du canton

Date

1852-1931

Cote

EDEP119/1K2 (Cote)

Résultat n°53

Listes électorales et tableaux des rectifications

Date

1876-1899

Cote

EDEP119/1K20 (Cote)

Résultat n°54

Listes électorales et tableaux des rectifications

Date

1900-1931

Cote

EDEP119/1K21 (Cote)

Résultat n°55

Elections, définition des sections électorales : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil général, tableaux de sectionnement

Date

1884-1885

Cote

EDEP119/1K25 (Cote)

Résultat n°56

Elections présidentielles : correspondance, télégrammes, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux annexes, listes des candidats, tableaux de sondages et de résultats partiels, feuille d'inscription et d'appel des votants, listes des personnes autorisées à voter par correspondance

Date

1913-1981

Cote

EDEP119/1K3 (Cote)

Résultat n°57

Referendums : correspondance, textes et projets de loi soumis au referendum, procès-verbaux des opérations de referendum, annexes aux procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, organigrammes de tenue des bureaux de vote

Date

1945-1972

Cote

EDEP119/1K4 (Cote)

Résultat n°58

Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant

Date

1896-1983

Cote

EDEP119/1K5 (Cote)

Résultat n°59

Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote

Date

1857-1981

Cote

EDEP119/1K6 (Cote)

Résultat n°60

Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche, procès-verbaux d'installation de la commission de propagande, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux des recensements des votes du canton, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des candidats, professions de foi, listes des électeurs ayant demandé à voter par correspondance, liste des votes par procuration, organigrammes de tenue des bureaux de vote, procès-verbal de notification d'une décision du Conseil d'Etat, procès-verbal de notification d'une réclamation relative aux opérations électorales

Date

1852-1979

Cote

EDEP119/1K7 (Cote)

Résultat n°61

Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture

Date

1848-1977

Cote

EDEP119/1K8 (Cote)

Résultat n°62

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

Date

1920-1983

Cote

EDEP119/1K9 (Cote)

Résultat n°63

Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures

Date

1835-1946

Cote

EDEP119/1N1 (Cote)

Résultat n°64

Produits de l'Ile (récolte sur pied de foin, regain et osier, ramassage des noix et jouissance du pacage) et oseraies, adjudications : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication

Date

1833-1948

Cote

EDEP119/1N2 (Cote)

Résultat n°65

Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété

Date

1970-1981

Cote

EDEP119/1N3 (Cote)

Résultat n°66

Rues et places, dénominations : arrêté

Date

1947

Cote

EDEP119/1O22 (Cote)

Résultat n°67

Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions

Date

1910-1973

Cote

EDEP119/1O23 (Cote)

Résultat n°68

Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, procès-verbaux d'estimation, devis approximatif ou estimatif, conventions, promesses de vente, cahier des charges; acquisition Lassier, amélioration de la visibilité CD n° 18 : délibérations du conseil municipal, correspondance, état de frais; immeuble Jourdain, proposition de démolition : arrêtés, correspondance, procès-verbal de notification, procès-verbal de constat de l'état des lieux, acte de dépôt; travaux sur constructions frappées d'alignement : arrêtés; immeuble Grandin, mise en péril pour menace de ruine : arrêté, correspondance, requête, rapport d'expertise, devis; réfection du mur mitoyen entre la gendarmerie et la propriété Pillet et construction d'un seuil avec caniveau pavé dans la rue de la gare : délibération du conseil municipal, marché de gré à gré; immeuble Loiseau, réfection de la couverture : soumissions

Date

1933-1959

Cote

EDEP119/1O24 (Cote)

Résultat n°69

Inventaires des biens des églises Saint-Gilles et Saint-Maurice (photocopies)

Date

1905-1906

Cote

EDEP119/1P1 (Cote)

Résultat n°70

Fabriques de Saint-Gilles et Saint-Maurice : arrêtés, délibérations, budgets, budgets supplémentaires, comptes de gestion, correspondance

Date

1820-1910

Cote

EDEP119/1P2 (Cote)

Résultat n°71

Affaires religieuses : correspondance

Date

1903-1907

Cote

EDEP119/1P3 (Cote)

Résultat n°72

Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations

Date

1955-1982

Cote

EDEP119/1Q1 (Cote)

Résultat n°73

Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants

Date

1852-1972

Cote

EDEP119/1Q2 (Cote)

Résultat n°74

Bureau de bienfaisance, adjudications diverses (fourniture du pain et de la viande, bois des pauvres, loyers) : délibérations du conseil municipal, délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, baux

Date

1888-1914

Cote

EDEP119/1Q3 (Cote)

Résultat n°75

Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

Date

1803-1885

Cote

EDEP119/1Q4 (Cote)

Résultat n°76

Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

Date

1886-1966

Cote

EDEP119/1Q5 (Cote)

Résultat n°77

Bureau de bienfaisance, paiement des soins : ordonnances

Date

1903-1929

Cote

EDEP119/1Q6 (Cote)

Résultat n°78

Budgets des recettes et des dépenses du bureau de bienfaisance, chapitres additionnels, et comptes que présente la commission administrative du bureau de bienfaisance

Date

1887-1932

Cote

EDEP119/1Q7 (Cote)

Résultat n°79

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

Date

1883-1922

Cote

EDEP119/1Q8 (Cote)

Résultat n°80

Bureau de bienfaisance : états statistiques

Date

1927-1955

Cote

EDEP119/1Q9 (Cote)