E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1579-1985)

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Cote/Cotes extrêmes

EDEP119 (Cote)

Date

1579-1985

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Biographie ou Histoire

Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard et Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard ont fusionné en 1832 pour former la commune de L'Île-Bouchard.

Modalités d'entrées

Dépôts du 24 juin 1994 et du 14 octobre 2020

Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions

Cote/Cotes extrêmes

EDEP119/1O23 (Cote)

Date

1910-1973