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Résultat n°1

Syndicat intercommunal pour le curage et l'entretien de la Bourouse : arrêtés, délibérations du syndicat, délibérations des conseils municipaux des communes adhérentes, comptes rendus de réunions, correspondance

Date

1961-1985

Cote

EDEP119/3D1 (Cote)

Résultat n°2

Elections sénatoriales et élections des délégués pour les élections au Conseil de la République : arrêtés, correspondance, pouvoirs, certificats de résidence, certificats d'inscription sur les listes électorales, récépissé de déclaration de candidature, listes des candidats, procès-verbaux de l'élection de délégués et de suppléants, procès-verbal de notification de l'élection d'un délégué ou d'un suppléant

Date

1896-1983

Cote

EDEP119/1K5 (Cote)

Résultat n°3

Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

Date

1963-1983

Cote

EDEP119/T17 (Cote)

Résultat n°4

Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires

Date

1972-1983

Cote

EDEP119/T16 (Cote)

Résultat n°5

Elections à la Chambre d'agriculture : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, formules de demande d'inscription sur les listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, listes des électeurs ayant demandé de voter par correspondance, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement

Date

1920-1983

Cote

EDEP119/1K9 (Cote)

Résultat n°6

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

Date

1946-1982

Cote

EDEP119/1F1 (Cote)

Résultat n°7

Personnel communal, organisation générale du travail : délibérations du conseil municipal

Date

1961-1982

Cote

EDEP119/2K1 (Cote)

Résultat n°8

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

Date

1838-1982

Cote

EDEP119/1I17 (Cote)

Résultat n°9

Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations

Date

1955-1982

Cote

EDEP119/1Q1 (Cote)

Résultat n°10

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1961-1982

Cote

EDEP119/1K16 (Cote)

Résultat n°11

Listes électorales, révisions ; arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnances, comptes rendus des travaux de la commission administrative chargée de la révision des listes électorales, cahier d'enregistrement des décisions des commissions de révision, registre des décisions de la commission de révision, registre des réclamations, procès-verbaux de dépôt et publication

Date

1874-1982

Cote

EDEP119/1K19 (Cote)

Résultat n°12

Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications : délibérations du conseil municipal, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés négociés

Date

1894-1982

Cote

EDEP119/3L4 (Cote)

Résultat n°13

Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils municipaux, correspondance, télégrammes, pétition, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de récolement de réception et de remise, plan parcellaire, plan du pont métallique, procès-verbal de remise aux Domaines d'un excédent de terrain, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, acte de cession de terrain, certificats pour paiement, décisions du jury d'exploitation sur les indemnités à régler, journal; cession de terrains : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, convention, décision du maire, procès-verbaux de bornage, extraits du pal parcellaire, promesse d'acquisition d'immeuble

Date

1881-1982

Cote

EDEP119/2O3 (Cote)

Résultat n°14

Plan d'eau : arrêtés, correspondance, comptes rendus de réunions, dossiers de projet, plans, pétition

Date

1965-1982

Cote

EDEP119/2N1 (Cote)

Résultat n°15

Recrutement, recensement des classes : délibérations du conseil municipal, correspondance, tableaux de recensement communal, accusés de réception des notices individuelles, listes des ajournés, tableaux des jeunes omis, demandes de sursis, convocation devant le conseil de révision

Date

1951-1982

Cote

EDEP119/1H2 (Cote)

Résultat n°16

Elections présidentielles : correspondance, télégrammes, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux annexes, listes des candidats, tableaux de sondages et de résultats partiels, feuille d'inscription et d'appel des votants, listes des personnes autorisées à voter par correspondance

Date

1913-1981

Cote

EDEP119/1K3 (Cote)

Résultat n°17

Vaccinations : listes, carnets d'enregistrement, correspondance

Date

1945-1981

Cote

EDEP119/5I6 (Cote)

Résultat n°18

Elections législatives : arrêtés, correspondance, procès-verbaux et annexes des opérations électorales, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs appelés à voter par correspondance, listes des votes par procuration, listes des candidats, organigrammes de tenue des bureaux de vote

Date

1857-1981

Cote

EDEP119/1K6 (Cote)

Résultat n°19

Elections aux tribunaux paritaires de baux ruraux : correspondance, listes d'appel et d'inscription des votants, listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux de dépôt et de publication des listes électorales, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, bulletins de vote

Date

1946-1981

Cote

EDEP119/1K10 (Cote)

Résultat n°20

Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété

Date

1970-1981

Cote

EDEP119/1N3 (Cote)

Résultat n°21

Elections à la Mutualité Sociale Agricole : correspondance, listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote, listes d'émargement, organigramme de tenue des bureaux de vote

Date

1949-1980

Cote

EDEP119/1K12 (Cote)

Résultat n°22

Elections à la Chambre des métiers : arrêtés, délibérations du conseil municipal, listes des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1932-1980

Cote

EDEP119/1K11 (Cote)

Résultat n°23

Elections des administrateurs des centres régionaux de la propriété forestière : arrêté, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes électorales, état récapitulatif des demandes d'inscription sur la liste électorale; élections liées aux tabacs : correspondance, liste des électeurs, procès-verbaux de l'assemblée électorale, bulletins de vote

Date

1966-1979

Cote

EDEP119/1K14 (Cote)

Résultat n°24

Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance

Date

1957-1979

Cote

EDEP119/1I3 (Cote)

Résultat n°25

Elections cantonales : arrêtés, correspondance, affiche, procès-verbaux d'installation de la commission de propagande, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux des recensements des votes du canton, listes d'inscription et d'appel des votants, listes des candidats, professions de foi, listes des électeurs ayant demandé à voter par correspondance, liste des votes par procuration, organigrammes de tenue des bureaux de vote, procès-verbal de notification d'une décision du Conseil d'Etat, procès-verbal de notification d'une réclamation relative aux opérations électorales

Date

1852-1979

Cote

EDEP119/1K7 (Cote)

Résultat n°26

Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête

Date

1977-1978

Cote

EDEP119/2R1 (Cote)

Résultat n°27

Elections muncipales : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, affiches, procès-verbaux des opérations de vote, états des suffrages obtenus par chaque candidat, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, professions de foi, organigrammes de tenue des bureaux de vote, questionnaires, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, prestation de serment, listes des délégués aux commissions, compte-rendu de mandat, lettres de démission, procès-verbal de notification de décision du Conseil de la Préfecture, expédition du Conseil de la Préfecture

Date

1848-1977

Cote

EDEP119/1K8 (Cote)

Résultat n°28

Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons

Date

1937-1977

Cote

EDEP119/1I5 (Cote)

Résultat n°29

Copies des matrices générales

Date

1931-1976

Cote

EDEP119/1G9 (Cote)

Résultat n°30

Redevances et ventes diverses : décisions du maire, délibérations du conseil municipal, correspondance

Date

1971-1976

Cote

EDEP119/2L5 (Cote)

Résultat n°31

Monuments historiques : arrêtés, correspondance, récolement des objets meubles ou immeubles classés parmi les monuments historiques

Date

1907-1976

Cote

EDEP119/3R1 (Cote)

Résultat n°32

Fêtes et cérémonies organisées par la commune : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, programmes, invitations, photos

Date

1926-1974

Cote

EDEP119/1I16 (Cote)

Résultat n°33

Mutualité sociale agricole, échelon local : correspondance, procès-verbaux de réunion, listes d'adhérents

Date

1961-1974

Cote

EDEP119/4Q11 (Cote)

Résultat n°34

Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions

Date

1910-1973

Cote

EDEP119/1O23 (Cote)

Résultat n°35

Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident

Date

1902-1973

Cote

EDEP119/4Q4 (Cote)

Résultat n°36

Cours d'eau, curage : arrêtés, correspondance, métrés estimatifs; travaux : cahiers des charges pour adjudication; la Manse, construction d'un mur de soutènement : délibération du conseil municipal, correspondance, devis estimatif; le Ruau, reprofilage et curage : arrêté, délibération du conseil municipal, correspondance, croquis, décompte définitif des travaux, décompte de la participation demandée aux propriétaires riverains; fontaine des Poitières, barrage d'irrigation : arrêté, procès-verbal de récolement

Date

1825-1973

Cote

EDEP119/3O2 (Cote)

Résultat n°37

Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction et la gestion d'un abattoir : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance

Date

1972-1973

Cote

EDEP119/3D2 (Cote)

Résultat n°38

Culture du tabac : correspondance, listes d'appel des planteurs pour la livraison des tabacs, registre de déclarations d'avaries, listes d'électeurs, affiches, procès-verbaux de l'assemblée électorale, feuilles de dépouillement des votes

Date

1943-1972

Cote

EDEP119/3F6 (Cote)

Résultat n°39

Referendums : correspondance, textes et projets de loi soumis au referendum, procès-verbaux des opérations de referendum, annexes aux procès-verbaux des opérations de vote, feuilles d'inscription et d'appel des votants, listes des électeurs admis à voter par correspondance, bulletins de vote, organigrammes de tenue des bureaux de vote

Date

1945-1972

Cote

EDEP119/1K4 (Cote)

Résultat n°40

Exploitations agricoles : listes des exploitations, schéma départemental d'aménagement rural

Date

1954-1972

Cote

EDEP119/3F7 (Cote)

Résultat n°41

Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants

Date

1852-1972

Cote

EDEP119/1Q2 (Cote)

Résultat n°42

Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

Date

1965-1971

Cote

EDEP119/1I2 (Cote)

Résultat n°43

15 décembre 1967-5 février 1971

Date

1967-1971

Cote

EDEP119/1D6 (Cote)

Résultat n°44

Registre d'inscription des marchés passés par la commune

Date

1963-1970

Cote

EDEP119/3L1 (Cote)

Résultat n°45

Centre ménager post scolaire agricole : arrêtés, délibération du conseil municipal, correspondance, factures, états des dépenses effectuées

Date

1966-1970

Cote

EDEP119/3F13 (Cote)

Résultat n°46

Colombophilie : arrêtés, circulaires, correspondance, déclarations annuelles de pigeons voyageurs, feuilles de renseignement sur les ressources colombophiles

Date

1934-1970

Cote

EDEP119/2H3 (Cote)

Résultat n°47

Etablissements scolaires privés : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes d'élèves, déclarations d'ouverture

Date

1946-1970

Cote

EDEP119/1R1 (Cote)

Résultat n°48

Céréales : registres de récoltes, déclarations de récolte de blé, bordereaux de production, bordereaux de livraisons de la culture, bordereaux mensuels des entrées, déclarations des superficies exploitées, tableau des primes d'encouragement à la culture du blé et du seigle, relevés hebdomadaires de battage des grains

Date

1916-1970

Cote

EDEP119/3F14 (Cote)

Résultat n°49

Fêtes et cérémonies nationales : circulaires, correspondance, programmes, factures, relevés des dépenses

Date

1903-1969

Cote

EDEP119/1I15 (Cote)

Résultat n°50

11 avril 1962-27 octobre 1967

Date

1962-1967

Cote

EDEP119/1D5 (Cote)

Résultat n°51

Quêtes et souscription, appel à la générosité publique : circulaires, récépissés de mandats

Date

1961-1967

Cote

EDEP119/2Q3 (Cote)

Résultat n°52

Etrangers : correspondance, carnet d'enregistrement général des dossiers d'étrangers, registre d'immatriculation pour changement de résidence, carnet d'enregistrement des visas d'arrivée délivrés aux étrangers, avis de départ ou d'arrivée d'un étranger

Date

1888-1967

Cote

EDEP119/2I1 (Cote)

Résultat n°53

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

Date

1949-1967

Cote

EDEP/119/3D8 (Cote)

Résultat n°54

Vin : registres de déclaration de récolte ou de stock, déclarations de récolte ou de stock, relevés des déclarations de récolte ou de stock, déclarations d'encépagement, correspondance

Date

1957-1967

Cote

EDEP119/3F2 (Cote)

Résultat n°55

Sapeurs-pompiers, indemnités et frais d'interventions : délibérations du conseil municipal, états à émargement du personnel ayant participé aux interventions, états de frais

Date

1946-1966

Cote

EDEP119/4H1 (Cote)

Résultat n°56

Relations avec la justice de paix et le parquet : circulaires, instructions, correspondance, constats de vérification des registres de l'état civil

Date

1896-1966

Cote

EDEP119/E50 (Cote)

Résultat n°57

Comice agricole de 1966 : arrêtés, correspondance, affiches, programme, liste des participants aux concours, liste des récompenses, cartons d'invitation, contrat d'engagement, bilan, état de paiement des droits sur les tickets d'entrée, contrat d'assurance, négatifs

Date

1966

Cote

EDEP119/3F10 (Cote)

Résultat n°58

Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

Date

1886-1966

Cote

EDEP119/1Q5 (Cote)

Résultat n°59

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 493 à 823

Date

1913-1965

Cote

EDEP119/1G3 (Cote)

Résultat n°60

Vaccinations : listes

Date

1905-1965

Cote

EDEP119/5I5 (Cote)

Résultat n°61

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol.1 à 492

Date

1913-1965

Cote

EDEP119/1G2 (Cote)

Résultat n°62

Colonie de vacances, projet de création : correspondance, plan

Date

1960-1964

Cote

EDEP119/2R2 (Cote)

Résultat n°63

Syndicats agricoles : correspondance, demande de renseignements, procès-verbal de constitution, statuts, liste du conseil d'administration, liste électorale, procès-verbal d'élections, liste des membres du bureau, liste des adhérents à la corporation nationale paysanne de la commune, cahier des délibérations; Société locale de Crédit agricole mutuel : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive, statuts, procès-verbal du conseil d'administration, liste des adhérents

Date

1908-1964

Cote

EDEP119/3F15 (Cote)

Résultat n°64

Objets perdus ou trouvés : registres d'enregistrement

Date

1949-1963

Cote

EDEP119/1I4 (Cote)

Résultat n°65

Rapatriés d'Afrique du Nord : circulaires, correspondance, communiqué de presse, fiche des logements vacants ou inoccupés, liste des résidences secondaires, liste du matériel mis en service à la disposition des rapatriés

Date

1962-1963

Cote

EDEP119/5H9 (Cote)

Résultat n°66

Soldats engagés dans la guerre d'Algérie, colis : correspondance, bons de commande, factures, bons pour un paquet en franchise postale

Date

1959-1962

Cote

EDEP119/5H10 (Cote)

Résultat n°67

Télé-club municipal : correspondance, livre de comptes, liste des personnes responsables, programmes, programmes-télé

Date

1959-1962

Cote

EDEP119/3R2 (Cote)

Résultat n°68

Elections des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de sécurité sociale et élections des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes électorales, relevés nominatifs des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1947-1962

Cote

EDEP119/1K13 (Cote)

Résultat n°69

5 janvier 1959-11 avril 1962

Date

1959-1962

Cote

EDEP119/1D4 (Cote)

Résultat n°70

Surveillance sanitaire des animaux : arrêtés, rapport, correspondance

Date

1900-1961

Cote

EDEP119/5I1 (Cote)

Résultat n°71

Cours d'éducation physique pour les jeunes : correspondance, fiches individuelles d'inscription, documentation

Date

1959-1961

Cote

EDEP119/4R1 (Cote)

Résultat n°72

Sinistres, incendies et inondations : correspondance, états annuels des sinistres, télégrammes d'avis de crues, carnet de renseignements sur les crues de la Vienne

Date

1885-1960

Cote

EDEP119/1I14 (Cote)

Résultat n°73

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : délibérations du conseil municipal, correspondance, listes des électeurs consulaires, listes d'appel et d'inscription des électeurs, listes des électeurs admis à voter par correspondance, listes des candidats, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, listes d'émargement, procès-verbal des opérations d'ouverture des plis arrivés après la clôture du scrutin

Date

1908-1960

Cote

EDEP119/1K15 (Cote)

Résultat n°74

Elections à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) : délibération du conseil municipal, listes électorales et d'émargement, procès-verbaux des opérations de vote

Date

1953-1959

Cote

EDEP119/1K18 (Cote)

Résultat n°75

Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, procès-verbaux d'estimation, devis approximatif ou estimatif, conventions, promesses de vente, cahier des charges; acquisition Lassier, amélioration de la visibilité CD n° 18 : délibérations du conseil municipal, correspondance, état de frais; immeuble Jourdain, proposition de démolition : arrêtés, correspondance, procès-verbal de notification, procès-verbal de constat de l'état des lieux, acte de dépôt; travaux sur constructions frappées d'alignement : arrêtés; immeuble Grandin, mise en péril pour menace de ruine : arrêté, correspondance, requête, rapport d'expertise, devis; réfection du mur mitoyen entre la gendarmerie et la propriété Pillet et construction d'un seuil avec caniveau pavé dans la rue de la gare : délibération du conseil municipal, marché de gré à gré; immeuble Loiseau, réfection de la couverture : soumissions

Date

1933-1959

Cote

EDEP119/1O24 (Cote)

Résultat n°76

Comice agricole de 1952 : arrêté, correspondance, cahier des inscriptions aux concours, cahier d'enregistrement d'informations diverses, cahier d'enregistrement des dépenses, factures, bilan; comice agricole de 1959 : correspondance, programmes, carnet d'enregistrement des recettes et des dépenses, carnet d'enregistrement des emplacements, plan de disposition des exposants, carton d'invitation, carnet d'enregistrement d'inscriptions aux concours, billets de souscription

Date

1952-1959

Cote

EDEP119/3F9 (Cote)

Résultat n°77

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

Date

1929-1958

Cote

EDEP119/1D11 (Cote)

Résultat n°78

Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt

Date

1926-1958

Cote

EDEP119/1G11 (Cote)

Résultat n°79

Syndicats d'ouvriers : correspondance, déclaration de création, statuts, listes des membres

Date

1937-1958

Cote

EDEP119/7F5 (Cote)

Résultat n°80

Contributions foncières, contributions personnelles mobilières et contributions des patentes : extraits des rôles; anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées : renseignements extraits des rôles généraux; contributions directes et impositions locales

Date

1900-1958

Cote

EDEP119/1G12 (Cote)