Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 799
Période
  • 1 799
  • 14
Nom de l'inventaire
  • 1 694
  • 105
Lieux
  • 196
  • 18
  • 17
  • 15
  • 13
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 1 799
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
221W83 (Cote)
Date
1956-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Commission de coordination en matière de logements...
Résultat n°2
Cote
2259W14 (Cote)
Date
1963-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Villandry (1964), La Ville-aux-Dames (1964, 1966),...
Résultat n°3
Cote
928W82 (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Chemins départementaux
  • CD 751
  • 1974.
Résultat n°4
Cote
1020W173 (Cote)
Date
1940-1980
Lieu
Véretz (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Véretz à Verneuil-sur-Indre
  • Véretz à Verneuil-sur-Indre.
Résultat n°5
Cote
227W8 (Cote)
Date
1963-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Communes
  • Joué-lès-Tours
  • Joué-lès-Tours.
Résultat n°6
Cote
1083W10 (Cote)
Date
1968-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Programmes de constructions
  • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...
Résultat n°7
Cote
2259W41 (Cote)
Date
1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Propositions de fusion dans le département
  • Dossiers des syndicats intercommunaux.
Résultat n°8
Cote
72W18 (Cote)
Date
1949-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Construction de chemins ruraux
  • Saint-Bauld (1959), Saint-Benoit-la-Forêt (1950-1959),...
Résultat n°9
Cote
953W130 (Cote)
Date
1921-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

  • Enseignement professionnel
  • Commissions locales professionnelles
  • Amboise à Bléré.
Résultat n°10
Cote
953W93 (Cote)
Date
1957-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

  • Enseignements primaire et secondaire
  • Transports scolaires
  • Bléré à Chambray-lès-Tours.
Résultat n°11
Cote
928W37 (Cote)
Date
1971-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Ponts et Chaussées
  • Marchés
  • 1971-1973.
Résultat n°12
Cote
73W100 (Cote)
Date
1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1948
  • Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.
Résultat n°13
Cote
221W105 (Cote)
Date
1953-1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Résultat n°14
Cote
73W205 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1962
  • Tours-est, Tours-ouest, Tours-nord, Vouvray.
Résultat n°15
Cote
979W41 (Cote)
Date
1960-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

  • Enseignement privé
  • Personnel
  • Fichier du personnel de l'enseignement privé : lettres...
Résultat n°16
Cote
1020W152 (Cote)
Date
1960-1972
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Tours
  • Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).
Résultat n°17
Cote
221W7 (Cote)
Date
1946-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Alimentation en eau potable
  • Syndicats intercommunaux
  • Langeais, Cinq-Mars-la-Pile.
Résultat n°18
Cote
1236W77 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Syndicats intercommunaux à vocation multiple, S.I.V.O.M.
  • Montbazon-Veigné.
Résultat n°19
Cote
1020W39 (Cote)
Date
1940-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Subventions
  • Dossiers classés par commune
  • Abilly à Azay-sur-Indre.
Résultat n°20
Cote
1102W144 (Cote)
Date
1965-1975
Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sublaines (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
  • Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...
Résultat n°21
Cote
1236W6 (Cote)
Date
1984
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Parking des bords de La Loire. - Construction. Pont...
Résultat n°22
Cote
1236W139 (Cote)
Date
1973-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation...
Résultat n°23
Cote
1102W53 (Cote)
Date
1970-1975
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Château-Renault
  • Opérations foncières.
Résultat n°24
Cote
1236W170 (Cote)
Date
1983-1985
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
  • Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivision...
Résultat n°25
Cote
73W142 (Cote)
Date
1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1953
  • Tours-sud, Tours-nord, Vouvray.
Résultat n°26
Cote
1060W87 (Cote)
Date
1977-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Syndicats intercommunaux
  • Montbazon-Veigné, Saint-Avertin-Chambray-lès-Tours,...
Résultat n°27
Cote
226W12 (Cote)
Date
1936-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Alimentation en eau potable
  • Communes
  • Genillé (1936-1964), Le Grand-Pressigny (1946-1962).
Résultat n°28
Cote
1102W124 (Cote)
Date
1963-1974
Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Saint-Avertin
  • Voirie.
Résultat n°29
Cote
1102W196 (Cote)
Date
1967-1976
Lieu
Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Vernou-sur-Brenne
  • 1967-1976.
Résultat n°30
Cote
1060W29 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Marchés publics
  • Bléré
Résultat n°31
Cote
953W123 (Cote)
Date
1952-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

  • Enseignement privé
  • Statuts des établissements
  • Chemillé-sur-Dême à Esvres-sur-Indre.
Résultat n°32
Cote
1102W98 (Cote)
Date
1959-1973
Lieu
Monnaie (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Monnaie
  • Voirie.
Résultat n°33
Cote
1236W87 (Cote)
Date
1973-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les grands...
Résultat n°34
Cote
73W125 (Cote)
Date
1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1951
  • Langeais, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine.
Résultat n°35
Cote
221W56 (Cote)
Date
1941-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Syndicats et associations syndicales de curage, d'entretien,...
  • Ruisseau du Filet à Saint-Avertin (1942-1964), ruisseaux...
Résultat n°36
Cote
1102W171 (Cote)
Date
1946-1975
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Tours
  • Acquisitions et aliénations
  • 1102W171
Résultat n°37
Cote
1020W230 (Cote)
Date
1955-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Entretien des chemins ruraux
  • District urbain d'Amboise.
Résultat n°38
Cote
82W9 (Cote)
Date
1951-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1951-1952.
Résultat n°39
Cote
1020W124 (Cote)
Date
1940-1980
Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Pernay à La Riche
  • La Riche
  • Assainissement.
Résultat n°40
Cote
1102W30 (Cote)
Date
1971-1973
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Amboise
  • District urbain d'Amboise
  • 1102W30
Résultat n°41
Cote
1236W186 (Cote)
Date
1963-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Syndicats intercommunaux
  • Marchés publics
  • Syndicat intercommunal d'électricité d'Indre-et-Loire...
Résultat n°42
Cote
1020W4 (Cote)
Date
1975-1979
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Réunions cantonales
  • Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.
Résultat n°43
Cote
1236W80 (Cote)
Date
1970-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Syndicats intercommunaux
  • Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de...
Résultat n°44
Cote
1279W24 (Cote)
Date
1971-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Aménagement du Val d'Authion
  • Plan d'eau de Rillé : déclaration d'utilité publique,...
Résultat n°45
Cote
73W195 (Cote)
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1960
  • Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-centre.
Résultat n°46
Cote
1236W138 (Cote)
Date
1973-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Tours. - Aménagement de la rue de la Victoire, Truyes....
Résultat n°47
Cote
73W23 (Cote)
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1941
  • Neuvy-le-Roi, Tours-Nord.
Résultat n°48
Cote
1060W36 (Cote)
Date
1977-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Marchés publics
  • Fondettes.
Résultat n°49
Cote
73W8 (Cote)
Date
1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1940
  • Tours-centre.
Résultat n°50
Cote
1189W6 (Cote)
Date
1975-1982
Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Etablissement public régional
  • Travaux publics
  • Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille.
Résultat n°51
Cote
221W93 (Cote)
Date
1960-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964),...
Résultat n°52
Cote
1060W1 (Cote)
Date
1972-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Entretien des chemins ruraux
  • Abilly, Ambillou, Amboise, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...
Résultat n°53
Cote
1236W109 (Cote)
Date
1973-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Expropriations
  • Au profit des communes
  • Fondettes. - Aménagement d'une section à la voie communale...
Résultat n°54
Cote
1060W7 (Cote)
Date
1972-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Entretien des chemins ruraux
  • Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery,...
Résultat n°55
Cote
1279W25 (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Aménagement des cours d'eau et des bassins
  • Aménagement du Val d'Authion
  • Travaux de défense contre les eaux : avant-projets.
Résultat n°56
Cote
1060W106 (Cote)
Date
1976-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Remembrement
  • Opérations foncières
  • Saint-Genouph, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau,...
Résultat n°57
Cote
1020W89 (Cote)
Date
1940-1980
Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
  • Esvres-sur-Indre
  • Budgets. Assainissement.
Résultat n°58
Cote
953W95 (Cote)
Date
1957-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

  • Enseignements primaire et secondaire
  • Transports scolaires
  • Cormery au Grand-Pressigny.
Résultat n°59
Cote
1060W9 (Cote)
Date
1972-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Entretien des chemins ruraux
  • Fondettes, Francueil, Genillé, Gizeux, Les Hermites,...
Résultat n°60
Cote
953W132 (Cote)
Date
1921-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

  • Enseignement professionnel
  • Commissions locales professionnelles
  • Loches à Tours.
Résultat n°61
Cote
1102W101 (Cote)
Date
1963-1975
Lieu
Monthodon (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Montbazon à Montlouis-sur-Loire
  • Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).
Résultat n°62
Cote
1102W46 (Cote)
Date
1963-1974
Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
  • Chambray-lès-Tours
  • Voirie (1963-1974).
Résultat n°63
Cote
2259W7 (Cote)
Date
1962-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Le Liège (1964), Lignières-de-Touraine (1962-1963),...
Résultat n°64
Cote
72W38 (Cote)
Date
1949-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Entretien des chemins ruraux
  • Mettray (1954-1967), Monnaie (1956-1968), Montbazon...
Résultat n°65
Cote
73W89 (Cote)
Date
1947
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1947
  • Montbazon.
Résultat n°66
Cote
928W85 (Cote)
Date
1940-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Chemins départementaux
  • CD 760 à 959.
Résultat n°67
Cote
2259W25 (Cote)
Date
1938-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Modification des limites territoriales
  • Dossiers restés à l'état de projets : Antogny - Marigny-Marmande...
Résultat n°68
Cote
221W119 (Cote)
Date
1959-1964
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Office municipal de Tours
  • Constructions de logements
  • Tranche de 1279 logements : plans, marchés.
Résultat n°69
Cote
73W17 (Cote)
Date
1941
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1941
  • Chinon, Ile Bouchard.
Résultat n°70
Cote
226W41 (Cote)
Date
1945-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Alimentation en eau potable
  • Communes
  • Verneuil-le-Château (1958-1962), La Ville-aux-Dames...
Résultat n°71
Cote
1102W77 (Cote)
Date
1962-1975
Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Huismes à Joué-lès-Tours
  • Joué-lès-Tours
  • Voirie
  • 1102W77
Résultat n°72
Cote
221W104 (Cote)
Date
1959-1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois,...
Résultat n°73
Cote
1236W162 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Marchés publics
  • CD751
  • 1984.
Résultat n°74
Cote
73W74 (Cote)
Date
1946
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1946
  • Ile-Bouchard, Langeais.
Résultat n°75
Cote
1020W156 (Cote)
Date
1976-1977
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Tours
  • Comptes administratifs
  • 1976-1977.
Résultat n°76
Cote
2395W3 (Cote)
Date
1975-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Cimetières et pompes funèbres
  • Inhumations dans les propriétés privées
  • 1975-1990
Résultat n°77
Cote
226W49 (Cote)
Date
1956-1964
Lieu - Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Alimentation en eau potable
  • Syndicats intercommunaux
  • Source de la Crosse à Descartes.
Résultat n°78
Cote
1020W94 (Cote)
Date
1940-1980
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Huismes à Joué-lès-Tours
  • Huismes à Jaulnay.
Résultat n°79
Cote
1189W10 (Cote)
Date
1975-1982
Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Etablissement public régional
  • Travaux publics
  • Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...
Résultat n°80
Cote
1236W8 (Cote)
Date
1985-1986
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Bâtiments communaux
  • Tours
  • Marchés publics
  • Réseau des transports en commun. - Restructuration....