Saint-Genouph, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales (1906-2009)

Déplier tous les niveaux

Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités territoriales

Date

1940-2010

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

Présentation du contenu

Cette série de dossiers compte quelques documents antérieurs à 1940.

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

Remembrement

Présentation du contenu

Arrêtés, rôles pour le recouvrement de taxes, réclamations, listes des membres des commissions communales, comptes.

Mots clés matières

remembrement rural

Opérations foncières

Saint-Genouph, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan.

Cote/Cotes extrêmes

1060W106 (Cote)

Date

1976-1980

Mots clés lieux

Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-des-Motets (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.