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1 576 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille, la Chapelle-Blanche-Saint-Martin, la Chapelle-sur-Loire, Chargé, Château-la-Vallière.

Date

1984-2012

Cote

2404W4 (Cote)

Résultat n°2

Lettres F à L (plaintes).

Date

1970-2012

Cote

2404W14 (Cote)

Résultat n°3

Lettres A à E.

Date

1971-2012

Cote

2404W13 (Cote)

Résultat n°4

Chisseaux à Esvres-sur-Indre.

Date

1994-2011

Cote

2404W25 (Cote)

Résultat n°5

Langeais, Larçay, Ligueil, Limeray, Loches, Le Louroux, Luynes, Luzillé.

Date

1970-2011

Cote

2404W8 (Cote)

Résultat n°6

Amboise, Azay-le-Rideau, Chaveignes, Loches.

Date

2002-2011

Cote

2404W19 (Cote)

Résultat n°7

Abilly, Amboise.

Date

1971-2011

Cote

2404W1 (Cote)

Résultat n°8

Marcay, La Membrolle-sur-Choisille, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Monts, Mosnes, Nazelles-Négron, Neuillé-le-Lierre, Noizay, Noyant-de-Touraine.

Date

1972-2011

Cote

2404W9 (Cote)

Résultat n°9

Saint-Ouen-les-Vignes à Tournon-Saint-Pierre.

Date

1999-2011

Cote

2404W31 (Cote)

Résultat n°10

Truyes, Vallères, Veigné, Véretz, Vernou-sur-Brenne, Villandry, Villiers-au-Bouin, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.

Date

1972-2011

Cote

2404W18 (Cote)

Résultat n°11

Le Liège à Luzé.

Date

2000-2011

Cote

2404W27 (Cote)

Résultat n°12

Beaulieu-lès-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Bléré, Bourgueil, Bréhémont (plainte), Bridoré.

Date

1976-2011

Cote

2404W3 (Cote)

Résultat n°13

Tours à Yzeures-sur-Creuse.

Date

1999-2011

Cote

2404W32 (Cote)

Résultat n°14

Faye-la-Vineuse à La Ferrière.

Date

1995-2011

Cote

2404W26 (Cote)

Résultat n°15

Descartes, Fondettes, le Grand-Pressigny, Joué-lès-Tours.

Date

1977-2011

Cote

2404W7 (Cote)

Résultat n°16

Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau (plaintes, rapports de la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes).

Date

1972-2011

Cote

2404W2 (Cote)

Résultat n°17

Luzillé à Noizay.

Date

1996-2011

Cote

2404W28 (Cote)

Résultat n°18

Saint-Avertin, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine (plainte).

Date

1972-2011

Cote

2404W11 (Cote)

Résultat n°19

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps (plainte), Savonnières, Semblancay, Sonzay, Sorigny, Souvigné.

Date

1974-2011

Cote

2404W12 (Cote)

Résultat n°20

Rivière à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

Date

1996-2011

Cote

2404W30 (Cote)

Résultat n°21

Parçay-Meslay, Pocé-sur-Cisse, Preuilly-sur-Claise, Razines, Reignac, Restigné, Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé-sur-Lathan, la Roche-Clermault, Rochecorbon.

Date

1974-2011

Cote

2404W10 (Cote)

Résultat n°22

Château-Renault, Chaveignes, Chédigny, Chenonceaux.

Date

1954-2011

Cote

2404W5 (Cote)

Résultat n°23

Beaumont-la-Ronce à Champigny-sur-Veude.

Date

1999-2011

Cote

2404W23 (Cote)

Résultat n°24

Tours.

Date

1989-2011

Cote

2404W20 (Cote)

Résultat n°25

Chinon, Chisseaux (plainte), Cinq-Mars-la-Pile, Civray-de-Touraine, Cormery, Courcay, Courcelles-de-Touraine, Cravant-les-Côteaux, Cussay.

Date

1961-2011

Cote

2404W6 (Cote)

Résultat n°26

Nouans-les-Fontaines à Rivarennes.

Date

1996-2011

Cote

2404W29 (Cote)

Résultat n°27

Abilly à Beaumont-en-Véron.

Date

1999-2010

Cote

2404W22 (Cote)

Résultat n°28

Lettres M à T.

Date

1971-2010

Cote

2404W15 (Cote)

Résultat n°29

Chançay à Chinon.

Date

1999-2010

Cote

2404W24 (Cote)

Résultat n°30

Tours à Vouvray.

Date

1963-2009

Cote

2404W43 (Cote)

Résultat n°31

Rochecorbon à Sorigny.

Date

1968-2009

Cote

2404W42 (Cote)

Résultat n°32

Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

Date

1968-2009

Cote

2404W41 (Cote)

Résultat n°33

Liste des meublés de tourisme : cahier, listing.

Date

2000-2009

Cote

2404W21 (Cote)

Résultat n°34

Chinon à Ligueil.

Date

1967-2009

Cote

2404W40 (Cote)

Résultat n°35

Amboise à Chenonceaux (contient la liste des restaurants bénéficiant d'un classement de restaurant de tourisme en 2009.

Date

1968-2009

Cote

2404W39 (Cote)

Résultat n°36

Radiations (plainte).

Date

1972-2007

Cote

2404W17 (Cote)

Résultat n°37

Lettres U et V (plainte).

Date

1973-2007

Cote

2404W16 (Cote)

Résultat n°38

Lettres L à O.

Date

1995-2007

Cote

2404W36 (Cote)

Résultat n°39

Lettres S à Z.

Date

1995-2007

Cote

2404W38 (Cote)

Résultat n°40

39W1

Date

-

Cote

39W1 (Cote)

Résultat n°41

951W4

Date

-

Cote

951W4 (Cote)

Résultat n°42

1099W2

Date

-

Cote

1099W2 (Cote)

Résultat n°43

1099W3

Date

-

Cote

1099W3 (Cote)

Résultat n°44

39W9

Date

-

Cote

39W9 (Cote)

Résultat n°45

951W2

Date

-

Cote

951W2 (Cote)

Résultat n°46

39W5

Date

-

Cote

39W5 (Cote)

Résultat n°47

39W12

Date

-

Cote

39W12 (Cote)

Résultat n°48

Travail. - Organismes consultatifs, formation professionnelle

Date

-

Cote

4W83 (Cote)

Résultat n°49

39W4

Date

-

Cote

39W4 (Cote)

Résultat n°50

Lettres A et B.

Date

1996-2006

Cote

2404W33 (Cote)

Résultat n°51

951W3

Date

-

Cote

951W3 (Cote)

Résultat n°52

Créations ou suppressions : délibérations de conseils municipaux, arrêtés municipaux.

Date

-

Cote

1227W6 (Cote)

Résultat n°53

1099W4

Date

-

Cote

1099W4 (Cote)

Résultat n°54

39W10

Date

-

Cote

39W10 (Cote)

Résultat n°55

951W5

Date

-

Cote

951W5 (Cote)

Résultat n°56

1048W8

Date

-

Cote

1048W8 (Cote)

Résultat n°57

Autorisations d'ouverture de colombier de pigeons-voyageurs.

Date

-

Cote

951W1 (Cote)

Résultat n°58

39W6

Date

-

Cote

39W6 (Cote)

Résultat n°59

39W2

Date

-

Cote

39W2 (Cote)

Résultat n°60

39W11

Date

-

Cote

39W11 (Cote)

Résultat n°61

39W7

Date

-

Cote

39W7 (Cote)

Résultat n°62

39W3

Date

-

Cote

39W3 (Cote)

Résultat n°63

Communauté de communes du lochois. - Actions adaptées, mission permanente de l'association Tsiganes et voyageurs de Touraine : convention territoriale entre la communauté de communes et l'association, rapport de présentation, documents du schéma de cohérence territoriale de Loches-Développement (SCOT) (2003), bilan-évaluation des actions (2005-2006).

Date

2003-2006

Cote

2217W44 (Cote)

Résultat n°64

Infractions. - Stationnements irréguliers, procédures d'expulsions : textes officiels, notes d'interventions de la gendarmerie ou de la police nationale, tableau comportant le nom des familles, statistiques, conclusions de réunions entre les services de la préfecture et le tribunal de Tours

Date

2001-2006

Cote

2217W43 (Cote)

Résultat n°65

Lettres E à J.

Date

1999-2006

Cote

2404W35 (Cote)

Résultat n°66

Revues de presse nationale et locale.

Date

2001-2006

Cote

2217W51 (Cote)

Résultat n°67

39W8

Date

-

Cote

39W8 (Cote)

Résultat n°68

Stationnement pour la période estivale, gestion des demandes: conventions d'occupation temporaire.

Date

2004-2005

Cote

2217W50 (Cote)

Résultat n°69

Lettres C et D.

Date

1995-2005

Cote

2404W34 (Cote)

Résultat n°70

Étude visant à vérifier l'éligibilité des propositions de localisation des aires d'accueil par les collectivités, préconisations pour la conception, l'aménagement et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage de la délégation interministérielle à la Ville (D.I.V) (novembre 2002), synthèse des actions menées par les communes de la région Centre par URIOPSS-Orléans (2001) : textes officiels, documentation.

Date

2002-2004

Cote

2217W39 (Cote)

Résultat n°71

2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

2217W41 (Cote)

Résultat n°72

Validation des terrains. - Calendrier des travaux à réalisés : fiches.

Date

2004

Cote

2217W42 (Cote)

Résultat n°73

Lettres P à R.

Date

1996-2004

Cote

2404W37 (Cote)

Résultat n°74

Dossiers des sites retenus (Ballan, 2001-2003, Saint-Epain, pétition contre le projet) : plans des équipements, cahier des charges, conventions, délibérations des conseils municipaux.

Date

2003

Cote

2217W48 (Cote)

Résultat n°75

Mise en conformité à la loi sur la sécurité intérieure du 18 mars 2003, travaux du groupe de travail, aménagements pour l'hygiène et la sécurité des sites : cahier des préconisations, avenant au schéma départemental d'accueil des gens du voyage, fiches de travail, procès-verbaux de réunions.

Date

2003

Cote

2217W49 (Cote)

Résultat n°76

Études du bureau d'études CATHS sur la conception des terrains, l'accueil, le transit, l'habitat et les spécificités.

Date

2001-2002

Cote

2217W37 (Cote)

Résultat n°77

2000-2002.

Date

2000-2002

Cote

1751W12 (Cote)

Résultat n°78

Approbation du schéma (14 juin 2002), diffusion à la préfecture de région, au ministère de l'Intérieur et aux élus locaux, réactions : schéma, correspondance.

Date

2002

Cote

2217W38 (Cote)

Résultat n°79

Sélection des terrains (dans le département) susceptibles d'accueillir les grands passages, moyens mobilisés pour un aménagement sommaire des terrains, présentation des trois sites retenus (Ballan, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Epain) : procès-verbaux de réunions, fiches de travail.

Date

2002

Cote

2217W47 (Cote)

Résultat n°80

Conseil général. - Orientations : rapports.

Date

1995-2002

Cote

1751W98 (Cote)