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1 576 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille, la Chapelle-Blanche-Saint-Martin, la Chapelle-sur-Loire, Chargé, Château-la-Vallière.

    Date

    1984-2012

    Cote

    2404W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Cangey, Céré-la-Ronde, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  2. Résultat n°2

    Lettres F à L (plaintes).

    Date

    1970-2012

    Cote

    2404W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Tours
    • Classement par nom de l'établissement
    • Lettres F à L (plaintes).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  3. Résultat n°3

    Lettres A à E.

    Date

    1971-2012

    Cote

    2404W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Tours
    • Classement par nom de l'établissement
    • Lettres A à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  4. Résultat n°4

    Chisseaux à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1994-2011

    Cote

    2404W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Chisseaux à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  5. Résultat n°5

    Langeais, Larçay, Ligueil, Limeray, Loches, Le Louroux, Luynes, Luzillé.

    Date

    1970-2011

    Cote

    2404W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Langeais, Larçay, Ligueil, Limeray, Loches, Le Louroux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  6. Résultat n°6

    Amboise, Azay-le-Rideau, Chaveignes, Loches.

    Date

    2002-2011

    Cote

    2404W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Résidences de tourisme
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Chaveignes, Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  7. Résultat n°7

    Abilly, Amboise.

    Date

    1971-2011

    Cote

    2404W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Abilly, Amboise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  8. Résultat n°8

    Marcay, La Membrolle-sur-Choisille, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Monts, Mosnes, Nazelles-Négron, Neuillé-le-Lierre, Noizay, Noyant-de-Touraine.

    Date

    1972-2011

    Cote

    2404W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Marcay, La Membrolle-sur-Choisille, Montbazon, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  9. Résultat n°9

    Saint-Ouen-les-Vignes à Tournon-Saint-Pierre.

    Date

    1999-2011

    Cote

    2404W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Saint-Ouen-les-Vignes à Tournon-Saint-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  10. Résultat n°10

    Truyes, Vallères, Veigné, Véretz, Vernou-sur-Brenne, Villandry, Villiers-au-Bouin, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1972-2011

    Cote

    2404W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Truyes, Vallères, Veigné, Véretz, Vernou-sur-Brenne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  11. Résultat n°11

    Le Liège à Luzé.

    Date

    2000-2011

    Cote

    2404W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Le Liège à Luzé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  12. Résultat n°12

    Beaulieu-lès-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Bléré, Bourgueil, Bréhémont (plainte), Bridoré.

    Date

    1976-2011

    Cote

    2404W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Beaulieu-lès-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  13. Résultat n°13

    Tours à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1999-2011

    Cote

    2404W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Tours à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  14. Résultat n°14

    Faye-la-Vineuse à La Ferrière.

    Date

    1995-2011

    Cote

    2404W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Faye-la-Vineuse à La Ferrière.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  15. Résultat n°15

    Descartes, Fondettes, le Grand-Pressigny, Joué-lès-Tours.

    Date

    1977-2011

    Cote

    2404W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Descartes, Fondettes, le Grand-Pressigny, Joué-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  16. Résultat n°16

    Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau (plaintes, rapports de la direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes).

    Date

    1972-2011

    Cote

    2404W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau (plaintes, rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  17. Résultat n°17

    Luzillé à Noizay.

    Date

    1996-2011

    Cote

    2404W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Luzillé à Noizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  18. Résultat n°18

    Saint-Avertin, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine (plainte).

    Date

    1972-2011

    Cote

    2404W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Saint-Avertin, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  19. Résultat n°19

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps (plainte), Savonnières, Semblancay, Sonzay, Sorigny, Souvigné.

    Date

    1974-2011

    Cote

    2404W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  20. Résultat n°20

    Rivière à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1996-2011

    Cote

    2404W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Rivière à Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  21. Résultat n°21

    Parçay-Meslay, Pocé-sur-Cisse, Preuilly-sur-Claise, Razines, Reignac, Restigné, Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé-sur-Lathan, la Roche-Clermault, Rochecorbon.

    Date

    1974-2011

    Cote

    2404W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Parçay-Meslay, Pocé-sur-Cisse, Preuilly-sur-Claise,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  22. Résultat n°22

    Château-Renault, Chaveignes, Chédigny, Chenonceaux.

    Date

    1954-2011

    Cote

    2404W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Château-Renault, Chaveignes, Chédigny, Chenonceaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  23. Résultat n°23

    Beaumont-la-Ronce à Champigny-sur-Veude.

    Date

    1999-2011

    Cote

    2404W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Beaumont-la-Ronce à Champigny-sur-Veude.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  24. Résultat n°24

    Tours.

    Date

    1989-2011

    Cote

    2404W20 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Résidences de tourisme
    • Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  25. Résultat n°25

    Chinon, Chisseaux (plainte), Cinq-Mars-la-Pile, Civray-de-Touraine, Cormery, Courcay, Courcelles-de-Touraine, Cravant-les-Côteaux, Cussay.

    Date

    1961-2011

    Cote

    2404W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Chinon, Chisseaux (plainte), Cinq-Mars-la-Pile, Civray-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  26. Résultat n°26

    Nouans-les-Fontaines à Rivarennes.

    Date

    1996-2011

    Cote

    2404W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Nouans-les-Fontaines à Rivarennes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  27. Résultat n°27

    Abilly à Beaumont-en-Véron.

    Date

    1999-2010

    Cote

    2404W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Abilly à Beaumont-en-Véron.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  28. Résultat n°28

    Lettres M à T.

    Date

    1971-2010

    Cote

    2404W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Tours
    • Classement par nom de l'établissement
    • Lettres M à T.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  29. Résultat n°29

    Chançay à Chinon.

    Date

    1999-2010

    Cote

    2404W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Dossiers classés par ordre alphabétique des communes
    • Chançay à Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  30. Résultat n°30

    Tours à Vouvray.

    Date

    1963-2009

    Cote

    2404W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Restaurants de tourisme
    • Tours à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  31. Résultat n°31

    Rochecorbon à Sorigny.

    Date

    1968-2009

    Cote

    2404W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Restaurants de tourisme
    • Rochecorbon à Sorigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  32. Résultat n°32

    Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

    Date

    1968-2009

    Cote

    2404W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Restaurants de tourisme
    • Loches à la Roche-Clermault (contient deux plaintes).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  33. Résultat n°33

    Liste des meublés de tourisme : cahier, listing.

    Date

    2000-2009

    Cote

    2404W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Liste des meublés de tourisme : cahier, listing.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  34. Résultat n°34

    Chinon à Ligueil.

    Date

    1967-2009

    Cote

    2404W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Restaurants de tourisme
    • Chinon à Ligueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  35. Résultat n°35

    Amboise à Chenonceaux (contient la liste des restaurants bénéficiant d'un classement de restaurant de tourisme en 2009.

    Date

    1968-2009

    Cote

    2404W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Restaurants de tourisme
    • Amboise à Chenonceaux (contient la liste des restaurants...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  36. Résultat n°36

    Radiations (plainte).

    Date

    1972-2007

    Cote

    2404W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Tours
    • Radiations (plainte).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  37. Résultat n°37

    Lettres U et V (plainte).

    Date

    1973-2007

    Cote

    2404W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels de tourisme
    • Tours
    • Classement par nom de l'établissement
    • Lettres U et V (plainte).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  38. Résultat n°38

    Lettres L à O.

    Date

    1995-2007

    Cote

    2404W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres L à O.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  39. Résultat n°39

    Lettres S à Z.

    Date

    1995-2007

    Cote

    2404W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres S à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  40. Résultat n°40

    39W1

    Cote

    39W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  41. Résultat n°41

    951W4

    Cote

    951W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • Gibier
    • 951W4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  42. Résultat n°42

    1099W2

    Cote

    1099W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • 1099W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  43. Résultat n°43

    1099W3

    Cote

    1099W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • 1099W3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  44. Résultat n°44

    39W9

    Cote

    39W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  45. Résultat n°45

    951W2

    Cote

    951W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 951W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  46. Résultat n°46

    39W5

    Cote

    39W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  47. Résultat n°47

    39W12

    Cote

    39W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  48. Résultat n°48

    Travail. - Organismes consultatifs, formation professionnelle

    Cote

    4W83 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Organisation du travail
    • Travail. - Organismes consultatifs, formation professionnelle

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  49. Résultat n°49

    39W4

    Cote

    39W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  50. Résultat n°50

    Lettres A et B.

    Date

    1996-2006

    Cote

    2404W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  51. Résultat n°51

    951W3

    Cote

    951W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 951W3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  52. Résultat n°52

    Créations ou suppressions : délibérations de conseils municipaux, arrêtés municipaux.

    Cote

    1227W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Foires et marchés
    • Créations ou suppressions : délibérations de conseils...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  53. Résultat n°53

    1099W4

    Cote

    1099W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Organisation du travail
    • Salaires
    • 1099W4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  54. Résultat n°54

    39W10

    Cote

    39W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  55. Résultat n°55

    951W5

    Cote

    951W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 951W5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  56. Résultat n°56

    1048W8

    Cote

    1048W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 1048W8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  57. Résultat n°57

    Autorisations d'ouverture de colombier de pigeons-voyageurs.

    Cote

    951W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Affaires militaires
    • Colombophilie
    • Autorisations d'ouverture de colombier de pigeons-voyageurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  58. Résultat n°58

    39W6

    Cote

    39W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  59. Résultat n°59

    39W2

    Cote

    39W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  60. Résultat n°60

    39W11

    Cote

    39W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  61. Résultat n°61

    39W7

    Cote

    39W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  62. Résultat n°62

    39W3

    Cote

    39W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  63. Résultat n°63

    Communauté de communes du lochois. - Actions adaptées, mission permanente de l'association Tsiganes et voyageurs de Touraine : convention territoriale entre la communauté de communes et l'association, rapport de présentation, documents du schéma de cohérence territoriale de Loches-Développement (SCOT) (2003), bilan-évaluation des actions (2005-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2217W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Communauté de communes du lochois. - Actions adaptées,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  64. Résultat n°64

    Infractions. - Stationnements irréguliers, procédures d'expulsions : textes officiels, notes d'interventions de la gendarmerie ou de la police nationale, tableau comportant le nom des familles, statistiques, conclusions de réunions entre les services de la préfecture et le tribunal de Tours

    Date

    2001-2006

    Cote

    2217W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Infractions. - Stationnements irréguliers, procédures...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  65. Résultat n°65

    Lettres E à J.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2404W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres E à J.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  66. Résultat n°66

    Revues de presse nationale et locale.

    Date

    2001-2006

    Cote

    2217W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Revues de presse nationale et locale.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  67. Résultat n°67

    39W8

    Cote

    39W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Chasse et pêche
    • Chasse
    • 39W8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  68. Résultat n°68

    Stationnement pour la période estivale, gestion des demandes: conventions d'occupation temporaire.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2217W50 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Grands passages
    • Stationnement pour la période estivale, gestion des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  69. Résultat n°69

    Lettres C et D.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2404W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres C et D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  70. Résultat n°70

    Étude visant à vérifier l'éligibilité des propositions de localisation des aires d'accueil par les collectivités, préconisations pour la conception, l'aménagement et la gestion des aires d'accueil des gens du voyage de la délégation interministérielle à la Ville (D.I.V) (novembre 2002), synthèse des actions menées par les communes de la région Centre par URIOPSS-Orléans (2001) : textes officiels, documentation.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2217W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mise en application
    • Étude visant à vérifier l'éligibilité des propositions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  71. Résultat n°71

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2217W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mise en application
    • Commission consultative et réunions sectorielles
    • 2003-2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  72. Résultat n°72

    Validation des terrains. - Calendrier des travaux à réalisés : fiches.

    Date

    2004

    Cote

    2217W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Validation des terrains. - Calendrier des travaux à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  73. Résultat n°73

    Lettres P à R.

    Date

    1996-2004

    Cote

    2404W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Secteurs économiques
    • Tourisme
    • Hôtels non homologués et maisons meublées
    • Cessation d'activités
    • Lettres P à R.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  74. Résultat n°74

    Dossiers des sites retenus (Ballan, 2001-2003, Saint-Epain, pétition contre le projet) : plans des équipements, cahier des charges, conventions, délibérations des conseils municipaux.

    Date

    2003

    Cote

    2217W48 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Grands passages
    • Dossiers des sites retenus (Ballan, 2001-2003, Saint-Epain,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  75. Résultat n°75

    Mise en conformité à la loi sur la sécurité intérieure du 18 mars 2003, travaux du groupe de travail, aménagements pour l'hygiène et la sécurité des sites : cahier des préconisations, avenant au schéma départemental d'accueil des gens du voyage, fiches de travail, procès-verbaux de réunions.

    Date

    2003

    Cote

    2217W49 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Grands passages
    • Mise en conformité à la loi sur la sécurité intérieure...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  76. Résultat n°76

    Études du bureau d'études CATHS sur la conception des terrains, l'accueil, le transit, l'habitat et les spécificités.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2217W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Élaboration
    • Études du bureau d'études CATHS sur la conception des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  77. Résultat n°77

    2000-2002.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1751W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Débits de boissons
    • Fermetures administratives des débits de boissons
    • 2000-2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  78. Résultat n°78

    Approbation du schéma (14 juin 2002), diffusion à la préfecture de région, au ministère de l'Intérieur et aux élus locaux, réactions : schéma, correspondance.

    Date

    2002

    Cote

    2217W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Mise en application
    • Approbation du schéma (14 juin 2002), diffusion à la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  79. Résultat n°79

    Sélection des terrains (dans le département) susceptibles d'accueillir les grands passages, moyens mobilisés pour un aménagement sommaire des terrains, présentation des trois sites retenus (Ballan, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Epain) : procès-verbaux de réunions, fiches de travail.

    Date

    2002

    Cote

    2217W47 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Nomades
    • Schéma départemental d'accueil des gens du voyage
    • Grands passages
    • Sélection des terrains (dans le département) susceptibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police

  80. Résultat n°80

    Conseil général. - Orientations : rapports.

    Date

    1995-2002

    Cote

    1751W98 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale...

    • Police administrative
    • Sécurité routière
    • Conseil général. - Orientations : rapports.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'administration générale et de la police