Indre-et-Loire. Inspection du travail des transports. Subdivision territoriale (Tours)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; Compagnie du Blanc-Argent (Romorantin-Lanthenay), 2008 ; Mory TNTE (Blois), 1992-1994, 2008 ; Société des transports départementaux de Loir-et-Cher (STD) puis Transports du Loir-et-Cher (TLC) (Blois), 1991-1994, 2008 ; Transports urbains du Blaisois (TUB) (Blois), 1991-1994, 2008 ; Veolia Propreté (Chaingy), 2008.	Cote 2048W32 (Cote)	Date 1991-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Loir-et-Cher Groupe Chavigny (Vendôme), 1999, 2008 ; Compagnie du...
Résultat n°2	2002-2008 (12 cahiers).	Cote 2048W2 (Cote)	Date 2002-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Organisation du service Correspondance Courrier départ Enregistrement : cahiers 2002-2008 (12 cahiers).
Résultat n°3	Inspection du travail des transports de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11 tampons encreurs.	Cote 2048W10 (Cote)	Date sans date	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Organisation du service Fonctionnement Inspection du travail des transports de Tours : 2 cartes...
Résultat n°4	Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).	Cote 2373W17 (Cote)	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires...
Résultat n°5	Cofiroute (Tours/Blois), 1977-1995* ; SNCF (sites divers), 2008.	Cote 2048W36 (Cote)	Date 1977-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements Cofiroute (Tours/Blois), 1977-1995* ; SNCF (sites divers),...
Résultat n°6	Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).	Cote 2373W19 (Cote)	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).
Résultat n°7	Conférences et réunions régionales des inspecteurs et contrôleurs.	Cote 2048W11 (Cote)	Date 1962-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Organisation du service Fonctionnement Inspection du travail des transports, circonscription... Conférences et réunions régionales des inspecteurs...
Résultat n°8	Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1993 ; Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1995 ; Estivin (Tours), 1993-1994 ; Genet (Tours), 1992-1994 ; GT Distribution (La Ville-aux-Dames), 1990-1993 ; Keolis (Saint-Pierre-des-Corps), 2008 ; Prost Transports (Tours), 1992-1993 ; Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1999, 2002 ; Société des transports automobiles de l'Ouest (STAO) puis Les Rapides de Touraine (Tours), 1990-1995 ; Soditouraine (Tours), 1992-1994 ; Touraine Air Transport (TAT) (Tours), 1988-1996.	Cote 2048W34 (Cote)	Date 1990-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Indre-et-Loire Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1993 ; Dusolier...
Résultat n°9	Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).	Cote 2373W18 (Cote)	Date 2006-2008	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE,...
Résultat n°10	Transports Norbert Dentressangle Ouest 1 (TND Ouest 1) (Parçay-Meslay).	Cote 2048W45 (Cote)	Date 1996-2007	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de plus de 50 salariés Transports Norbert Dentressangle Ouest 1 (TND Ouest...
Résultat n°11	2003-2006.	Cote 2125W4 (Cote)	Date 2003-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de plus de 50 salariés Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération... 2003-2006.
Résultat n°12	2124W23	Cote 2124W23 (Cote)	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours 2006 2124W23
Résultat n°13	2124W22	Cote 2124W22 (Cote)	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours 2006 2124W22
Résultat n°14	Etablissement équipement et entretien (EVEN) de Saint-Pierre (2002-2006).	Cote 2124W31 (Cote)	Date 2002-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement équipement et entretien (EVEN) de Saint-Pierre...
Résultat n°15	2006.	Cote 2159W26 (Cote)	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre... 2006.
Résultat n°16	2006.	Cote 2124W26 (Cote)	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement industriel de maintenance du matériel... 2006.
Résultat n°17	Etablissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours.	Cote 2124W27 (Cote)	Date 2002-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement logistique régional de l'équipement (ELRE)...
Résultat n°18	2006.	Cote 2124W16 (Cote)	Date 2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Direction régionale de Tours 2006.
Résultat n°19	2005-2006.	Cote 2124W18 (Cote)	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours 2005-2006.
Résultat n°20	2005-2006.	Cote 2124W30 (Cote)	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de... 2005-2006.
Résultat n°21	SARL Chatel Guest (Parçay-Meslay), 2000-2001 ; SARL Dix-neuf Express (Esvres), 2000-2006 ; SDB Distribution (Pouzay), 2000-2002 ; Société Bourgey (Joué-lès-Tours), 1999-2003 ; Société de manutention, d'affrètement et de transport (SMAT) (Saint-Avertin), 2000-2003 ; Société Sodexro (Loches), 1999-2000.	Cote 2048W49 (Cote)	Date 1999-2006	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de moins de 50 salariés SARL Chatel Guest (Parçay-Meslay), 2000-2001 ; SARL...
Résultat n°22	2005.	Cote 2048W7 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Organisation du service Correspondance Courrier départ Chrono Chrono du service 2005.
Résultat n°23	Cofiroute, district de Tours (Chambray-lès-Tours), 1975-1993 ; Ducros Services rapides puis DHL Express (Chambray-lès-Tours), 1995-2005.	Cote 2048W43 (Cote)	Date 1975-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de plus de 50 salariés Cofiroute, district de Tours (Chambray-lès-Tours),...
Résultat n°24	2004-2005.	Cote 2124W21 (Cote)	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours 2004-2005.
Résultat n°25	Généralités, interventions des représentants du personnel, emploi, relations collectives, aménagement et réduction du temps de ravail (A.R.T.T.), formation, C.H.S.C.T.	Cote 2125W5 (Cote)	Date 1998-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de plus de 50 salariés Sotratour (Montlouis-sur-Loire) Généralités, interventions des représentants du personnel,...
Résultat n°26	2005.	Cote 2159W25 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre... 2005.
Résultat n°27	Contrôle du respect de la réglementation et de la prévention sur les chantiers (voies de chemins de fer, sites de transporteurs, autoroutes...) : procès-verbaux de réunions, plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (P.P.S.P.S.).	Cote 2048W27 (Cote)	Date 1998-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôles divers Contrôle du respect de la réglementation et de la prévention...
Résultat n°28	Redressement judiciaire, licenciement des salariés protégés, mesures de reclassement externe.	Cote 2125W6 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de plus de 50 salariés Sotratour (Montlouis-sur-Loire) Redressement judiciaire, licenciement des salariés...
Résultat n°29	2005.	Cote 2124W15 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Direction régionale de Tours 2005.
Résultat n°30	2004-2005.	Cote 2124W29 (Cote)	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de... 2004-2005.
Résultat n°31	2004-2005.	Cote 2124W25 (Cote)	Date 2004-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement industriel de maintenance du matériel... 2004-2005.
Résultat n°32	Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2005) ; Coutant, Chambray-lès-Tours (2001).	Cote 2124W13 (Cote)	Date 2001-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Indre-et-Loire Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2005) ; Coutant, Chambray-lès-Tours...
Résultat n°33	Grossin Transports (Richelieu), 1994-2007 ; Haran Nicolas (Charentilly), 2004-2006 ; J.B. Distribution (Tours), 2000-2001 ; Kovak Jean-Michel (Druye), 1999-2004 ; Ledentu Marcel (Montlouis-sur-Loire), 1995-2000 ; Métivier Guy (Saint-Cyr-sur-Loire), 2001-2003 ; Les Professionnels réunis de groupage (LPRG) (Tours), 1978-1983 ; SARL Ancona (Reignac-sur-Indre), 2001-2005.	Cote 2048W48 (Cote)	Date 1978-2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de moins de 50 salariés Grossin Transports (Richelieu), 1994-2007 ; Haran Nicolas...
Résultat n°34	Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000 ; Transports Hubert Breton SA (Saint-Martin-le-Beau), 1994-2003 ; Transports Locations Hervé Huet (Amboise), 1997-2004 ; Transport Location Services (TLS) (Cerelles), 2000-2001 ; TRILE (Saint-Pierre-des-Corps), 1997-2003 ; Val de Loire Distribution (Saint-Pierre-des-Corps), 2003-2004 ; Vrignaud-Jaulain (Mettray), 1995-2002.	Cote 2048W54 (Cote)	Date 1994-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de moins de 50 salariés Transports Gérard Paressant (Nazelles-Négron), 2000...
Résultat n°35	BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.	Cote 2048W47 (Cote)	Date 1973-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de moins de 50 salariés BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...
Résultat n°36	2003-2004.	Cote 2124W20 (Cote)	Date 2003-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours 2003-2004.
Résultat n°37	Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2001-2004).	Cote 2124W12 (Cote)	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Indre-et-Loire Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2001-2004).
Résultat n°38	Entreprise TAT Express (Tours). - Plan social : correspondance, plan de sauvegarde de l'emploi (PSE), comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, comptes rendus de réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), coupures de presse, documentation.	Cote 2048W31 (Cote)	Date 2003-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Licenciements Entreprise TAT Express (Tours). - Plan social : correspondance,...
Résultat n°39	Direction régionale de Tours, 1997-2004 ; Établissement commercial des trains (ECT) de Tours, 2000-2002 ; Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours, 2001-2002 ; Etablissement équipement et entretien de Tours, 2000-2002.	Cote 1947W41 (Cote)	Date 1997-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Dossiers concernant la SNCF Dossiers des établissements et structures Direction régionale de Tours, 1997-2004 ; Établissement...
Résultat n°40	2002-2004.	Cote 2124W14 (Cote)	Date 2002-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Direction régionale de Tours 2002-2004.
Résultat n°41	2004.	Cote 2159W24 (Cote)	Date 2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre... 2004.
Résultat n°42	Société de transports automobiles rapides (STAR) (Chambray-lès-Tours), 1992-2004 ; Société tourangelle de transports distribution (STTD) (Truyes / Esvres), 1989-1993 ; Tech Express Services (Saint-Cyr-sur-Loire), 2000-2001 ; TJ Express (Langeais), 2004 ; TPC Limited (Tours), 2003.	Cote 2048W50 (Cote)	Date 1989-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de moins de 50 salariés Société de transports automobiles rapides (STAR) (Chambray-lès-Tours),...
Résultat n°43	Danzas (Saint-Pierre-des-Corps).	Cote 2125W1 (Cote)	Date 1983-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de moins de 50 salariés Danzas (Saint-Pierre-des-Corps).
Résultat n°44	Société anonyme d'économie mixte des transports publics de l'agglomération tourangelle (SEMITRAT) puis Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours) : bilans sociaux (1991-1992), rapport d'activité (1991) Dusolier-Calberson (Parçay-Meslay), 2001-2004 Transport aérien transrégional puis Touraine Air Transport (TAT) et European Airlines (Tours), 1988-1995	Cote 2048W37 (Cote)	Date 1988-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Bilans sociaux et rapports d'activité Société anonyme d'économie mixte des transports publics...
Résultat n°45	GT Location Nord (Saint-Pierre-des-Corps), 1990-1998 ; Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1984-2004.	Cote 2048W44 (Cote)	Date 1984-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de plus de 50 salariés GT Location Nord (Saint-Pierre-des-Corps), 1990-1998...
Résultat n°46	2001-2004.	Cote 2124W28 (Cote)	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de... 2001-2004.
Résultat n°47	Transports Basile (Saunay), 2001-2004 ; Transport Destour (Saint-Avertin), 2002-2004 ; Transports frigorifiques Touraine Océan (TFTO) (Esvres), 2001-2002.	Cote 2048W52 (Cote)	Date 2001-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de moins de 50 salariés Transports Basile (Saunay), 2001-2004 ; Transport Destour...
Résultat n°48	2002-2004.	Cote 2124W17 (Cote)	Date 2002-2004	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours 2002-2004.
Résultat n°49	2002-2003.	Cote 2124W24 (Cote)	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement industriel de maintenance du matériel... 2002-2003.
Résultat n°50	Procès-verbaux 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.	Cote 2159W22 (Cote)	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre... 2003 Procès-verbaux 2003/1 à 2003/15 et 2003/20.
Résultat n°51	2006-2008.	Cote 2373W16 (Cote)	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Direction régionale de Tours 2006-2008.
Résultat n°52	Procès-verbaux 2003/17 à 2003/38.	Cote 2159W23 (Cote)	Date 2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre... 2003 Procès-verbaux 2003/17 à 2003/38.
Résultat n°53	2001.	Cote 2048W23 (Cote)	Date 2001-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre... 2001.
Résultat n°54	2002.	Cote 2373W15 (Cote)	Date 2002-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Direction régionale de Tours 2002.
Résultat n°55	Transports Norbert Dentressangle Ouest 2 (TND Ouest 2) (Parçay-Meslay), 1999-3003 ; Transauto-Stur (Tours), 1997-2001.	Cote 2048W46 (Cote)	Date 1997-2003	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de plus de 50 salariés Transports Norbert Dentressangle Ouest 2 (TND Ouest...
Résultat n°56	Estivin (Tours).	Cote 1947W39 (Cote)	Date 1995-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Estivin (Tours).
Résultat n°57	Cofiroute (Chambray-lès-Tours), 1996-2000 ; Transports Coutant (Chambray-lès-Tours), 2002.	Cote 1947W38 (Cote)	Date 1996-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Cofiroute (Chambray-lès-Tours), 1996-2000 ; Transports...
Résultat n°58	SNCF : Comité d'entreprise (Tours), 1997-2002 ; Direction régionale de Tours, 2002.	Cote 1947W40 (Cote)	Date 1997-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Dossiers concernant la SNCF Dossiers des établissements et structures SNCF : Comité d'entreprise (Tours), 1997-2002 ; Direction...
Résultat n°59	2002.	Cote 2159W21 (Cote)	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre... 2002.
Résultat n°60	Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire. - Comité de direction, comité technique paritaire spécial, comité local d'hygiène et de sécurité au travail : procès-verbaux adressés à l'I.T.T.	Cote 2048W13 (Cote)	Date 1994-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Organisation du service Fonctionnement Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire....
Résultat n°61	Zone de compétence de l'ITT de Tours : cartes de tournées d'inspection, listes d'entreprises, listes standard d'établissements.	Cote 2048W8 (Cote)	Date 1986-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Organisation du service Fonctionnement Zone de compétence de l'ITT de Tours : cartes de tournées...
Résultat n°62	2002.	Cote 2124W19 (Cote)	Date 2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement d'exploitation (EEX, EET) de Tours 2002.
Résultat n°63	Enregistrement : documentation, registre (1989-1999), contrats d'apprentissage à la SNCF (1998-2002).	Cote 2048W26 (Cote)	Date 1989-2002	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôles divers Contrats d'apprentissage Enregistrement : documentation, registre (1989-1999),...
Résultat n°64	Etablissement d'exploitation de Tours ; établissement industriel de maintenance et de matériel (EIMM) de Saint-Pierre.	Cote 2073W49 (Cote)	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement d'exploitation de Tours ; établissement...
Résultat n°65	Inspection du travail des transports. - Réglementation concernant l'ensemble des missions du service : textes officiels, notes de service, documentation (petits dossiers thématiques).	Cote 2048W9 (Cote)	Date 1985-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Organisation du service Fonctionnement Inspection du travail des transports. - Réglementation...
Résultat n°66	2001.	Cote 2159W20 (Cote)	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre... 2001.
Résultat n°67	Direction régionale de Tours ; établissement commercial des trains (ECT) de Tours ; établissement équipement et entretien de Saint-Pierre.	Cote 2073W48 (Cote)	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Direction régionale de Tours ; établissement commercial...
Résultat n°68	1998-2001 (13 cahiers).	Cote 2048W1 (Cote)	Date 1998-2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Organisation du service Correspondance Courrier départ Enregistrement : cahiers 1998-2001 (13 cahiers).
Résultat n°69	Etablissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours ; établissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.	Cote 2073W50 (Cote)	Date 2001	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement logistique régional de l'équipement (ELRE)...
Résultat n°70	Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.	Cote 2073W44 (Cote)	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement de maintenance et de traction (EMT) de...
Résultat n°71	Mars 1995-janvier 2000.	Cote 2048W16 (Cote)	Date 1995-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Enregistrement : registres des procès-verbaux Mars 1995-janvier 2000.
Résultat n°72	5 septembre-22 décembre.	Cote 2048W6 (Cote)	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Organisation du service Correspondance Courrier départ Chrono Chrono du service 2000 5 septembre-22 décembre.
Résultat n°73	Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours, 1999 ; établissement industriel de maintenance du matériel (EIMM) de Saint-Pierre, 1999-2000 ; unité opérationnelle maintenance et régulation, 1999 ; établissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours, 1999-2000 ; direction régionale de Tours, 1999 ; établissement d'exploitation de Tours, 1999-2000.	Cote 2073W43 (Cote)	Date 1999-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement commercial des trains (ECT) de Tours,...
Résultat n°74	Direction régionale de Tours ; établissement commercial des trains (ECT) de Tours ; établissement d'exploitation de Tours ; établissement équipement et entretien de Saint-Pierre ; ligne à grande vitesse via Vendôme ; SERNAM.	Cote 2073W47 (Cote)	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Direction régionale de Tours ; établissement commercial...
Résultat n°75	Etablissement industriel de maintenance du matériel (EIMM) de Saint-Pierre ; établissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours ; établissement de maintenance et de traction (EMT) de Tours.	Cote 2073W46 (Cote)	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Vie sociale de l'entreprise Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de... Entreprises ayant un siège social dans les deux départements SNCF Etablissement industriel de maintenance du matériel...
Résultat n°76	2000.	Cote 2048W22 (Cote)	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Infractions à la réglementation Procès-verbaux d'infractions Période 1993-2006 : procès-verbaux classés par ordre... 2000.
Résultat n°77	Janvier-4 septembre.	Cote 2048W5 (Cote)	Date 2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Organisation du service Correspondance Courrier départ Chrono Chrono du service 2000 Janvier-4 septembre.
Résultat n°78	Réunions régionales annuelles des personnels de secrétariat.	Cote 2048W12 (Cote)	Date 1998-2000	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Organisation du service Fonctionnement Inspection du travail des transports, circonscription... Réunions régionales annuelles des personnels de secrétariat.
Résultat n°79	1999.	Cote 2073W40 (Cote)	Date 1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Contrôle du respect de la réglementation du travail... Contrôle des entreprises Dossiers d'entreprises Indre-et-Loire Entreprises de plus de 50 salariés Cofiroute (Chambray-lès-Tours) 1999.
Résultat n°80	1992-1995, 1997-1999.	Cote 2048W14 (Cote)	Date 1992-1999	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -... Organisation du service Fonctionnement Inspection du travail des transports de Tours : rapports... 1992-1995, 1997-1999.

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2002-2008 (12 cahiers).

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Inspection du travail des transports de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11 tampons encreurs.

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Établissement de maintenance et de traction (EMT) sédentaires et conduite (2002-2003).

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Cofiroute (Tours/Blois), 1977-1995* ; SNCF (sites divers), 2008.

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Établissement commercial trains (ECT, 2007-2008).

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Conférences et réunions régionales des inspecteurs et contrôleurs.

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Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE, 2007-2009).

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Transports Norbert Dentressangle Ouest 1 (TND Ouest 1) (Parçay-Meslay).

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2003-2006.

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2124W23

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2124W22

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Etablissement équipement et entretien (EVEN) de Saint-Pierre (2002-2006).

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2006.

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2006.

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Etablissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours.

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2006.

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2005-2006.

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2005-2006.

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2005.

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Cofiroute, district de Tours (Chambray-lès-Tours), 1975-1993 ; Ducros Services rapides puis DHL Express (Chambray-lès-Tours), 1995-2005.

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2004-2005.

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Généralités, interventions des représentants du personnel, emploi, relations collectives, aménagement et réduction du temps de ravail (A.R.T.T.), formation, C.H.S.C.T.

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2005.

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Contrôle du respect de la réglementation et de la prévention sur les chantiers (voies de chemins de fer, sites de transporteurs, autoroutes...) : procès-verbaux de réunions, plans particuliers de sécurité et de protection de la santé (P.P.S.P.S.).

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Redressement judiciaire, licenciement des salariés protégés, mesures de reclassement externe.

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2005.

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2004-2005.

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2004-2005.

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Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2005) ; Coutant, Chambray-lès-Tours (2001).

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BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.

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2003-2004.

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Cofiroute, Chambray-lès-Tours (2001-2004).

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Entreprise TAT Express (Tours). - Plan social : correspondance, plan de sauvegarde de l'emploi (PSE), comptes rendus de réunions du comité d'entreprise, comptes rendus de réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), coupures de presse, documentation.

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Direction régionale de Tours, 1997-2004 ; Établissement commercial des trains (ECT) de Tours, 2000-2002 ; Établissement logistique régional de l'équipement (ELRE) de Tours, 2001-2002 ; Etablissement équipement et entretien de Tours, 2000-2002.

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2002-2004.

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2004.

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Société de transports automobiles rapides (STAR) (Chambray-lès-Tours), 1992-2004 ; Société tourangelle de transports distribution (STTD) (Truyes / Esvres), 1989-1993 ; Tech Express Services (Saint-Cyr-sur-Loire), 2000-2001 ; TJ Express (Langeais), 2004 ; TPC Limited (Tours), 2003.

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