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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conférences et réunions régionales des inspecteurs et contrôleurs.
Cote
2048W11 (Cote)
 Date
1962-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Fonctionnement
  • Inspection du travail des transports, circonscription...
  • Conférences et réunions régionales des inspecteurs...
Résultat n°2

I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11 tampons encreurs (s.d.).
Cote
2048W10 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Organisation du service
  • Fonctionnement
  • I.T.T. de Tours : 2 cartes de visite (spécimens), 11...
Résultat n°3

Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).
Cote
2142W35 (Cote)
 Date
1963-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • Transports du Loir-et-Cher (T.L.C.) (Blois).
Résultat n°4

Indre-et-Loire.
Cote
1321W11 (Cote)
 Date
1964-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Fiches d'entreprises
  • Indre-et-Loire.
Résultat n°5

Loir-et-Cher.
Cote
1321W12 (Cote)
 Date
1964-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Fiches d'entreprises
  • Loir-et-Cher.
Résultat n°6

- Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest (Parçay-Meslay), 1975-1995 ; - René Chaploteau (Monnaie), 1992-1994 ; - Rochais-Bonnet Transport (Tours), 1990-1996 ; - Routair (Tours), 1990-1994 ; - Rouxel Pierre (Montlouis-sur-Loire), 1990-1994.
Cote
2142W49 (Cote)
 Date
1969-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Les Rapides de Touraine (Tours), 1969-1994 ; - Rapid'Ouest...
Résultat n°7

Entreprises de plus de 50 salariés.
Cote
2048W41 (Cote)
 Date
1970-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • Entreprises de plus de 50 salariés.
Résultat n°8

- Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; - Transports Gelez S.A. (Azay-le-Rideau), 1985-1995 ; - Transports Gérard Lemaître S.A. (Neuillé-Pont-Pierre), 1986-1995 ; - Transports G. Gorin (Montlouis-sur-Loire), 1971-1993 ; - Transports Graveleau (Notre-Dame d'Oé), 1981-1992 ; - Transports Hubert Breton (Saint-Martin-le-Beau), 1991-1992.
Cote
2142W61 (Cote)
 Date
1971-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Transports Gabout Christian (Chinon), 1982-1992 ; -...
Résultat n°9

- BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire), 1995-1998 ; - Cars Charbonnel (Loches), 1994-2004 ; - Durand Jean-Baptiste (Langeais), 1991-1997 ; - Fraikin S.A. (Joué-lès-Tours), 1982-1992 ; - Goutard Evelyne (La Chapelle-sur-Loire), 1992-2001 ; - Grimaud Transports (Joué-lès-Tours), 1973-2003.
Cote
2048W47 (Cote)
 Date
1973-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • - BAEM Express Coursiers de France (Saint-Cyr-sur-Loire),...
Résultat n°10

- S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine), 1973-1995* ; - SARL Cailler (Château-Renault), 1986-1993 ; - SARL Detraux et Bureau Frères (Bléré), 1986-1995 ; - SARL Europe Voyages (Joué-lèsTours), 1997-1998 ; - SARL Transports Belloire (Saint-Patrice), 1994-1996.
Cote
2142W51 (Cote)
 Date
1973-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - S.A. Transports Archambault (Sainte-Maure-de-Touraine),...
Résultat n°11

- Le Calvez Transports (Tours), 1992-1994* ; - Brink's Centre (Tours), 1999 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1994-1999 ; - Société anonyme d'économie mixte des transports publics de l'agglomération tourangelle (SEMITRAT) puis Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1974-1995*.
Cote
2048W33 (Cote)
 Date
1974-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire
  • - Le Calvez Transports (Tours), 1992-1994* ; - Brink's...
Résultat n°12

Septembre 1974-juin 1995.
Cote
2048W15 (Cote)
 Date
1974-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Enregistrement : registres des procès-verbaux
  • Septembre 1974-juin 1995.
Résultat n°13

Touraine Air Transport (TAT) et TAT Express.
Cote
1321W7 (Cote)
 Date
1974-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
  • Touraine Air Transport (TAT) et TAT Express.
Résultat n°14

Participation et intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise : correspondance (dont correspondance syndicale), résultats des exercices, accords.
Cote
2048W39 (Cote)
 Date
1974-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Participation et intéressement des salariés aux bénéfices...
Résultat n°15

- Cofiroute district de Tours (Chambray-lès-Tours), 1975-1993 ; - Ducros Services rapides puis D.H.L. Express (Chambray-lès-Tours), 1995-2005.
Cote
2048W43 (Cote)
 Date
1975-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • - Cofiroute district de Tours (Chambray-lès-Tours),...
Résultat n°16

1287W18
Cote
1287W18 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1287W18
Résultat n°17

1975-1988.
Cote
1321W4 (Cote)
 Date
1975-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'entreprises, élection des délégués : procès-verbaux...
  • 1975-1988.
Résultat n°18

1287W17
Cote
1287W17 (Cote)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1287W17
Résultat n°19

Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux d'infractions établis par l'Inspection du travail des transports (1975-1988) et procès-verbaux de gendarmerie (1987-1992).
Cote
2142W3 (Cote)
 Date
1975-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Entreprise Laurent et Cie (Tours) : procès-verbaux...
Résultat n°20

- Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994* ; - Transports Murzeau (Esvres), 1975-1990 ; - Transports Philibert Frères S.A. (Chambray-lès-Tours), 1986-1992.
Cote
2142W63 (Cote)
 Date
1975-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Transports Menanteau (Saint-Avertin), 1992-1994*...
Résultat n°21

1975-1991.
Cote
1287W16 (Cote)
 Date
1975-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1975-1991.
Résultat n°22

- Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars Coudert S.A. (Loches), 1984-1995 ; - Cars Millet S.A. (L'Île-Bouchard), 1983-1996 ; - Centre Transports Déménagements (Tours), 1976-1994 ; - Compagnie des Autocars de Touraine (C.A.T.) (Tours), 1974-1996 ; - Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération tourangelle (Tours), 1983-1989 [dossier incomplet : salaires et intéressement seulement ; voir complément aux articles 2125W3-4] ; - Compagnie nouvelle des transports et déménagements (C.N.T.D.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1994.
Cote
2142W40 (Cote)
 Date
1976-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Cars Charbonnel S.A. (Loches), 1990-1996 ; - Cars...
Résultat n°23

Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le dossier de la société des Transports Leclerc (Saint-Pierre-des-Corps), 1982-1992, rachetée]*.
Cote
2142W46 (Cote)
 Date
1976-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Laval Transports (La Ville-aux-Dames) [contient le...
Résultat n°24

- Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; - Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1991-1994 ; - Transports Alain Grossin (Richelieu), 1987-1990 ; - Transports Binier (Azay-sur-Cher), 1988-1994 ; - Transports Boumaza SARL (Tours), 1991-1995 ; - Transports Breton (La Croix-en-Touraine), 1976-1996 ; - Transports Celdis (Tours), 1993-1995 ; - Transports Coutant S.A. (Chambray-lès-Tours), 1980-1994 ; - Transports de vins Lemaire Jean-François (Truyes), 1993-1996.
Cote
2142W59 (Cote)
 Date
1976-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Trans-Boreal (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994...
Résultat n°25

- S.A. Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; - S.A. Destruel Transports (Ligueil), 1976-1994 ; - S.A. Jean Moreau (L'Île-Bouchard), 1992-1995.
Cote
2142W50 (Cote)
 Date
1976-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - S.A. Carré (Saint-Pierre-des-Corps), 1985-1996 ; -...
Résultat n°26

- Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours), 1977-1994 ; - Grimaud (Joué-lès-Tours), 1984-1994 ; - Grosbois (Savigné-sur-Lathan), 1984-1997.
Cote
2142W44 (Cote)
 Date
1977-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Genet (Tours), 1985-1993 ; - Gratias (Joué-lès-Tours),...
Résultat n°27

- Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société autonome de transports et de magasinage (S.A.T.M.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1983-1993 ; - Société avertinoise de transports publics (SATRAP) (Esvres), 1980-1994 ; - Société de transports automobiles rapides (S.T.A.R.) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Société de transports et manutention (S.T.M.) (Bléré), 1985-1990 ; - Société des transports automobiles de l'Ouest (S.T.A.O.) (Tours), 1977-1994 ; - Société des transports et travaux publics de Touraine (S.T.T.P.T.) (Tours), 1981-1995 ; - Société nouvelle d'autocars parisiens (S.N.A.P.) Val de Loire (Amboise), 1991-1993.
Cote
2142W53 (Cote)
 Date
1977-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Servicolis 37 (Joué-lès-Tours), 1988-1994 ; - Société...
Résultat n°28

- Cofiroute (Tours/Blois), 1977-1995* ; - SNCF (sites divers), 2008.
Cote
2048W36 (Cote)
 Date
1977-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Entreprises ayant un siège social dans les deux départements
  • - Cofiroute (Tours/Blois), 1977-1995* ; - SNCF (sites...
Résultat n°29

- Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994* ; - Transports Raisin (Villeperdue), 1992-1995 ; - Transports Rossignol Pierre (Loches), 1992-1994 ; - Transports Théry (Saint-Pierre-des-Corps), 1977-1995 ; - Transports Vivier Jean (Montlouis-sur-Loire), 1992-1996 ; - Transports Voyageurs Martin Guy (Sainte-Maure-de-Touraine), 1980-1993 ; - Trusson Express (Tours), 1975-1994.
Cote
2142W64 (Cote)
 Date
1977-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Transports Raimbault (Joué-lès-Tours), 1984-1994*...
Résultat n°30

- Estivin Logistique Services (E.L.S.) (Tours), 1992-1996 ; - Ets Beaudet (Civray-de-Touraine), 1977-1993 ; - Ets Hervier (Yzeures-sur-Creuse), 1983-1997* ; - European Logistic Intermodal Technologies (ELITE) (Amboise), 1993-1994 ; - Exel Logistics France (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995 ; - La Flèche tourangelle (Saint-Cyr-sur-Loire), 1985-1994.
Cote
2142W42 (Cote)
 Date
1977-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Estivin Logistique Services (E.L.S.) (Tours), 1992-1996...
Résultat n°31

Loir-et-Cher (1978-1989).
Cote
2048W18 (Cote)
 Date
1978-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1978-1991 : P.V. classés par département et...
  • Loir-et-Cher (1978-1989).
Résultat n°32

Indre-et-Loire (1978-1991).
Cote
2048W17 (Cote)
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Infractions à la réglementation
  • Procès-verbaux d'infractions
  • Période 1978-1991 : P.V. classés par département et...
  • Indre-et-Loire (1978-1991).
Résultat n°33

Rapports annuels.
Cote
1287W5 (Cote)
 Date
1978-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Bilans sociaux et rapports d'activité
  • Rapports annuels.
Résultat n°34

- J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; - Panalpina (Blois), 1978-1995 ; - R.M.T. (Romorantin-Lanthenay), 1987-1997 ; - Les Rapides du Val de Loire (Vouzon), 1992-1993 ; - S.A. Christian Boulet et Cie (Ouzouer-le-Marché), 1991-1997 ; - SARL Maurice Crepeau (Romorantin-Lanthenay), 1991-1997 ; - SARL Sotracart (Les Montils), 1990-1994.
Cote
2142W32 (Cote)
 Date
1978-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • - J.J. Palant (Vendôme), 1991-1993 ; - Panalpina (Blois),...
Résultat n°35

Entreprise Angelo Meccoli (Azay-sur-Cher).
Cote
2048W66 (Cote)
 Date
1978-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Dossiers concernant la SNCF
  • Dossiers des établissements et structures
  • Entreprise Angelo Meccoli (Azay-sur-Cher).
Résultat n°36

Entreprise Vecchietti et Cie (Véretz).
Cote
2048W67 (Cote)
 Date
1978-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Dossiers concernant la SNCF
  • Dossiers des établissements et structures
  • Entreprise Vecchietti et Cie (Véretz).
Résultat n°37

Touraine Air Transport (TAT) (Tours). - Désignation des délégués du personnel, réunions du comité d'entreprise, grèves : correspondance, comptes rendus (1978-1997). Autorisation de transport aérien : avis rendus par le Conseil supérieur de l'aviation marchande (C.S.A.M.), questionnaires enquête sociale complétés par l'I.T.T. (1987-1995). Dossier d'entreprise (1993-1997).
Cote
2048W51 (Cote)
 Date
1978-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • Touraine Air Transport (TAT) (Tours). - Désignation...
Résultat n°38

Grèves à la Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle, à la SNCF et à Touraine Air Transport (TAT) : statistiques, correspondance, articles de presse.
Cote
1321W15 (Cote)
 Date
1978-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Grèves
  • Grèves à la Compagnie des transports de Tours et de...
Résultat n°39

- Grossin Transports (Richelieu), 1994-2007 ; - Haran Nicolas (Charentilly), 2004-2006 ; - J.B. Distribution (Tours), 2000-2001 ; - Kovak Jean-Michel (Druye), 1999-2004 ; - Ledentu Marcel (Montlouis-sur-Loire), 1995-2000 ; - Métivier Guy (Saint-Cyr-sur-Loire), 2001-2003 ; - Les Professionnels réunis de groupage (L.P.R.G.) (Tours), 1978-1983 ; - SARL Ancona (Reignac-sur-Indre), 2001-2005.
Cote
2048W48 (Cote)
 Date
1978-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de moins de 50 salariés
  • - Grossin Transports (Richelieu), 1994-2007 ; - Haran...
Résultat n°40

Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.
Cote
1321W16 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Licenciements
  • Licenciements. - Contentieux : correspondance, arrêtés.
Résultat n°41

Entreprises de transports : procès-verbaux de visites.
Cote
1321W1 (Cote)
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Entreprises de transports : procès-verbaux de visites.
Résultat n°42

- Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; - Transports Laurent (Parçay-Meslay), 1979-1993 ; - Transports Le Bris (Bléré), 1987-1992 ; - Transports Le Coz (Loches), 1982-1995 ; - Transports Leroy (Cinq-Mars-la-Pile), 1986-1996 ; - Transports Marcel Ledentu (Montlouis-sur-Loire), 1990-1995.
Cote
2142W62 (Cote)
 Date
1979-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Transports Lancereau (Esvres), 1994-1995 ; - Transports...
Résultat n°43

1979-1996.
Cote
2125W3 (Cote)
 Date
1979-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • Entreprises de plus de 50 salariés
  • Compagnie des Transports de Tours et de l'agglomération...
  • 1979-1996.
Résultat n°44

Loir-et-Cher.
Cote
1321W14 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôles divers
  • Contrats d'apprentissage
  • Fiches d'enregistrement et d'apprentissage
  • Loir-et-Cher.
Résultat n°45

Indre-et-Loire.
Cote
1321W13 (Cote)
 Date
1979-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôles divers
  • Contrats d'apprentissage
  • Fiches d'enregistrement et d'apprentissage
  • Indre-et-Loire.
Résultat n°46

1321W37
Cote
1321W37 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1321W37
Résultat n°47

1321W19
Cote
1321W19 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1321W19
Résultat n°48

- Transports Déménagements S.A. A. Guerriau - R. Pecher (Tours), 1992-1994 ; - Transports Dominique Coutant (Saint-Avertin), 1987 ; - Transports Fabrice Moisy (Saint-Pierre-des-Corps), 1992-1994 ; - Transports frigorifiques de Touraine (T.F.T.), 1994-1995 ; - Transports frigorofiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1992-1994 ; - Transports Fumeron (Saint-Pierre-des-Corps), 1980-1995.
Cote
2142W60 (Cote)
 Date
1980-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Transports Déménagements S.A. A. Guerriau - R. Pecher...
Résultat n°49

1321W30
Cote
1321W30 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1321W30
Résultat n°50

1321W20
Cote
1321W20 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1321W20
Résultat n°51

TAT Express (Tours), 1991-1993 Transcap Logistique (Chambray-lès-Tours), 1980-1990 Transports frigorifiques européens (T.F.E.) (Parçay-Meslay), 1991 Trusson Express (Tours), 1991-1992
Cote
2048W38 (Cote)
 Date
1980-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Bilans sociaux et rapports d'activité
  • TAT Express (Tours), 1991-1993 Transcap Logistique...
Résultat n°52

1321W27
Cote
1321W27 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1321W27
Résultat n°53

1321W33
Cote
1321W33 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1321W33
Résultat n°54

Licenciements abusifs et cumul d'emplois. - Contentieux : dossiers nominatifs.
Cote
1287W23 (Cote)
 Date
1980-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Licenciements
  • Licenciements abusifs et cumul d'emplois. - Contentieux...
Résultat n°55

- André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; - Arcatime (Tours), 1992-1996 ; - Archambault Frères (Saint-Germain-sur-Vienne/Chinon), 1989-1998 ; - Aux Professionnels réunis (Tours), 1991-1994 ; - Avenir Voyages (La Ville-aux-Dames), 1992-1995.
Cote
2142W38 (Cote)
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - André Guy (La Chapelle-aux-Naux), 1980-1996 ; - Arcatime...
Résultat n°56

1321W29
Cote
1321W29 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1321W29
Résultat n°57

Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération tourangelle, Touraine Air Transport (TAT) et TAT Express. - Accords d'entreprises : correspondance, rapports.
Cote
1321W10 (Cote)
 Date
1980-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Compagnie des transports de Tours et de l'agglomération...
Résultat n°58

1321W32
Cote
1321W32 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1321W32
Résultat n°59

1321W23
Cote
1321W23 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1321W23
Résultat n°60

- Chavigny (Saint-Ouen), 1992-1996 ; - Compagnie du Blanc-Argent (C.B.A.) (Romorantin-Lanthenay) [ex Compagnie des Transports de l'Indre (C.T.I.) et Compagnie des Chemins de fer du Blanc à Argent (C.F.B.A.)], 1975-1996 ; - Danzas S.A. (Blois), 1993-1996 ; - Déménagements Fenoyer (Saint-Claude-de-Diray), 1980-1995.
Cote
2142W30 (Cote)
 Date
1980-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • - Chavigny (Saint-Ouen), 1992-1996 ; - Compagnie du...
Résultat n°61

1321W25
Cote
1321W25 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1321W25
Résultat n°62

1321W24
Cote
1321W24 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1321W24
Résultat n°63

- Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; - Voyages Dodin (Sainte-Maure-de-Touraine), 1991-1995 ; - Voyages Michel Moreau (Montlouis-sur-Loire), 1984-1990.
Cote
2142W65 (Cote)
 Date
1980-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Voyages Boscher (Amboise), 1980-1995* ; - Voyages...
Résultat n°64

1321W35
Cote
1321W35 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1321W35
Résultat n°65

1321W22
Cote
1321W22 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1321W22
Résultat n°66

1321W36
Cote
1321W36 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1321W36
Résultat n°67

1321W18
Cote
1321W18 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1321W18
Résultat n°68

1321W28
Cote
1321W28 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1321W28
Résultat n°69

1321W26
Cote
1321W26 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1321W26
Résultat n°70

1321W21
Cote
1321W21 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • 1321W21
Résultat n°71

1321W34
Cote
1321W34 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1321W34
Résultat n°72

1321W31
Cote
1321W31 (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Loir-et-Cher
  • 1321W31
Résultat n°73

Bilans sociaux.
Cote
1287W6 (Cote)
 Date
1981-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Bilans sociaux et rapports d'activité
  • Bilans sociaux.
Résultat n°74

- Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; - Déménagements Bernard (Bléré), 1992-1993* ; - Ducros (Chambray-lès-Tours), 1992-1995 ; - Dusolier (Saint-Pierre-des-Corps), 1984-1995.
Cote
2142W41 (Cote)
 Date
1981-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Danzas (Saint-Pierre-des-Corps), 1981-1995 ; - Déménagements...
Résultat n°75

1981-1991.
Cote
1321W9 (Cote)
 Date
1981-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Loir-et-Cher
  • 1981-1991.
Résultat n°76

TAT Express (Tours).
Cote
2142W55 (Cote)
 Date
1981-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • TAT Express (Tours).
Résultat n°77

1981-1991.
Cote
1321W8 (Cote)
 Date
1981-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
  • Indre-et-Loire
  • 1981-1991.
Résultat n°78

Installations classées pour la protection de l'environnement : correspondance, arrêtés (1981-1993) ; médecine du travail : rapports annuels, comptes rendus du C.H.S.C.T., correspondance (1986-1995) ; conditions d'intervention d'Entraide Ouvrière sur les emprises SNCF : correspondance 1998-1999).
Cote
2048W55 (Cote)
 Date
1981-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Dossiers concernant la SNCF
  • Direction régionale de Tours [englobe Indre-et-Loire...
  • Installations classées pour la protection de l'environnement :...
Résultat n°79

- Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.) (Saint-Pierre-des-Corps), 1987-1994 ; - Soditouraine (Saint-Pierre-des-Corps), 1986-1994 ; - SOGEP (La Redoute) (Chambray-lès-Tours), 1982-1995 ; - Sotratour (Montlouis-sur-Loire), 1992-1994 ; - Syndicat des transports routiers d'Indre-et-Loire (Notre-Dame d'Oé), 1990-1992.
Cote
2142W54 (Cote)
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Contrôle des entreprises
  • Dossiers d'entreprises
  • Indre-et-Loire
  • - Société nouvelle de Transport et Locations (S.N.T.L.)...
Résultat n°80

Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF : rapports annuels, bilans sociaux.
Cote
1321W2 (Cote)
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Etat - Inspection du travail des transports. -...

  • Contrôle du respect de la réglementation du travail...
  • Vie sociale de l'entreprise
  • Bilans sociaux et rapports d'activité
  • Touraine Air Transport (TAT), TAT Express et SNCF :...